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Les plus belles thèses sont ici présentée afin d'en promouvoir la doctrine et aider les nouveaux talents à apporter leur contribution au développement du droit de la santé.
La vérité des parties, loyauté rigoureuse ou morale élastique
Il est impensable de mentir dans une expertise médicale. Et pourtant… ! Pour un nombre non négligeable de justiciables, cette faute honteuse est une méthode comme une autre, destinée à promouvoir une position trompeuse auprès de l’expert pour que, dans l’esprit du menteur, l’expert comprenne bien co...
Parution : octobre 2023
Le droit médical régit l’exercice de la médecine et encadre les relations juridiques dans lesquelles est engagé le médecin. Afin d’appréhender l’ensemble des règles qui le compose, il apparaît nécessaire de comprendre...
Parution : octobre 2020
Réflexions en droit européen
Qui sont les personnes vulnérables, à quoi sont-elles vulnérables en matière d’essais cliniques et comment sont-elles protégées par le droit européen ? Au détriment d’une véritable définition, la vulnérabilit...
Parution : avril 2020
Pour la reconnaissance d'une liberté
L’apparence physique joue un rôle considérable dans la relation à l’autre comme dans la construction de soi. Le droit n’ignore pas ce phénomène, mais il s’en saisit par des règles dispersées n’ayant fait l’objet d...
Parution : novembre 2018
La santé des personnes détenues n’a longtemps pas été une préoccupation de la société. Durant des siècles, la répression pénale a été dominée par les châtiments appliqués au corps des con...
Parution : juin 2018
Le soin est indissociable de la relation de confiance et de la mobilisation de la capacité du patient à exprimer librement ses décisions, aptitude centrale dans la relation de soins. Si les objectifs d’accès aux soins et de protection des droits du patient sont c...
Parution : mars 2017
Une autorisation de mise sur le marché (AMM) de médicament ne correspond qu’à un sous-ensemble de connaissances médicales présenté par un laboratoire pharmaceutique et validé par une autorité de santé. Le droit rappelle sans a...
Parution : février 2017
La santé, dont la définition est particulièrement délicate, ne peut être appréhendée par le droit sans la réalisation préalable d’expertises ad hoc. En effet, chaque fois que la santé interroge le droit, mais aussi chaque...
Parution : janvier 2016
Entre sacralité et disponibilité
Cantonné classiquement à la summa divisio Chose/Personne, le Droit positif français peine de plus en plus à appréhender « l’humain », cette réalité si particulière qui oscille entre une sphère sacrée...
Parution : décembre 2011
L’étude des rapports entre les branches du droit est un élément essentiel pour comprendre l’évolution des normes. De nombreuses matières ont fait l’objet d’une telle attention, mais les rapports entre les deux droits spéciaux que s...
Parution : avril 2009