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Le CHSCT dans les établissements de santé et médico-sociaux
Auteur(s) : Marie Thérèse Pain Masbrenier
Présentation :
Consacrer un ouvrage synthétique, mais également complet, sur le CHSCT dans les établissements de santé et médico-sociaux constitue une véritable nécessité pour tous les professionnels, dirigeants, médicaux, administratifs et soignants. Au fil des rencontres avec des membres de CHSCT, il apparaît que nombreux sont ceux qui connaissent mal ce comité ou ne maîtrisent pas toujours l’ensemble des possibilités d’action que peut offrir cet organe en faveur d’une meilleure santé, sécurité, hygiène et amélioration des conditions de travail au sein des établissements de santé. Ainsi, faut-il avoir conscience que le CHSCT est le seul organe d’un établissement de santé ou médico-social à avoir un réel pouvoir d’intervention qui dépasse largement celui de la consultation ou de l’analyse. Son rôle actif en faveur d’une amélioration des conditions de vie au travail doit être assimilé par tous les personnels.
Parmi les intérêts de cet ouvrage, outre sa présentation volontairement pratique et didactique, certains sujets sont particulièrement abordés comme la situation de la femme enceinte ou celle des personnes en situation de handicap travaillant dans les établissements de santé ou médico-sociaux.
Sommaire :
Introduction
I – La création du CHSCT
II – La personnalité civile du CHSCT
Chapitre 1 - La composition du CHSCT
Section 1 - Les attributions des instances du CHSCT
A – Les pouvoirs du président
B – Les attributions du secrétaire
C – L’intervention éventuelle d’un trésorier et autre
Section 2 - La représentation des personnels et la participation de membres consultatifs
A – La représentation des personnels
B – La participation de membres consultatifs
Chapitre 2 - Les moyens mis à la disposition du CHSCT
Section 1 - Les moyens matériels mis en place par le directeur de l’établissement
Section 2 - Les moyens en personnels
A – L’intervention des personnels de l’établissement
B – L’intervention des experts
Chapitre 3 - Les missions du CHSCT
Section 1 - Le domaine d’intervention du CHSCT
A – La santé et la sécurité au travail
B – Les conditions de travail
Section 2 - Les salariés concernés
A – Les salariés présents dans l’établissement
B – Les catégories particulières de personnels
Section 3 - Les pouvoirs d’information du CHSCT
A – Les informations fournies par l’employeur au CHSCT
B – Les documents mis à la disposition du CHSCT
C – Le pouvoir de procéder à des consultations
D – Le pouvoir d’analyse et d’initiative du CHSCT
E – Le pouvoir de surveillance et d’intervention du CHSCT
Chapitre 4 - Le fonctionnement du CHSCT
A – La tenue de réunions
B – Les droits des membres du CHSCT pour l’accomplissement de leurs missions
C – Les obligations des membres du CHSCT
Chapitre 5 - Le CHSCT et ses relations avec les autres instances
Section 1 - Les relations du CHSCT avec les instances hospitalières
A – Les relations du CHSCT avec le comité technique d’établissement (CTE)
B – Les relations du CHSCT avec le médecin du travail
C – Les relations du CHSCT avec le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN)
D – Les relations du CHSCT avec la commission médicale d’établissement (CME)
E – Les relations du CHSCT avec la commission administrative paritaire (CAP)
Section 2 - Les relations du CHSCT avec les instances extrahospitalières
A – Les relations du CHSCT avec l’inspection du travail
B – Les relations du CHSCT avec le service de prévention
des organismes de sécurité sociale (CRAM)
C – Les relations du CHSCT avec les experts
D – Les relations du CHSCT avec les organismes de contrôle
