L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santé

Guillaume Rousset - Collection Thèses

L’étude des rapports entre les branches du droit est un élément essentiel pour comprendre l’évolution des normes. De nombreuses matières ont fait l’objet d’une telle attention, mais les rapports entre... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-106-2 - parution : avril 2009 - 638 pages - 70 € promo 50 € | ajouter au panier

Contribution à une analyse rénovée de la relation de soins

Essai de remise en cause du contrat médical

Marion Girer - Collection Thèses

La qualification juridique de la relation médecin – patient en secteur privé semble avoir été figée par l’affirmation jurisprudentielle, au sein du célèbre arrêt Mercier rendu par la Cour de cassation... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-081-2 - parution : avril 2008 - 808 pages - 75 € | ajouter au panier

Les normes nouvelles de la décision médicale

Jean-Claude Dosdat - Collection Thèses

La décision médicale a longtemps été animée par l’arbitrage entre science et conscience du médecin. À présent, le médecin doit prendre en compte un environnement normatif très important, non pas constitué... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-082-9 - parution : avril 2008 - 616 pages - 70 € | ajouter au panier

Autorisations sanitaires et hospitalisation privée

Contribution à l’étude des autorisations administratives dans leurs rapports avec les personnes privées

Benoît Apollis - Collection Thèses

Le système hospitalier français se présente comme un secteur réglementé en ce sens que l’activité des établissements de santé, qu’ils soient publics ou privés, est subordonnée à l’octroi d’une autorisation... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-083-6 - parution : avril 2008 - 524 pages - 70 € | ajouter au panier

Secret médical et évolutions du système de santé

Maïalen Contis - Collection Thèses

Le secret médical en droit français semble, depuis plus d’un siècle, immuable car les juridictions pénales n’ont de cesse d’en proclamer le caractère général et absolu. Une telle conception... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-026-3 - parution : décembre 2005 - 828 pages - 75 € | ajouter au panier

Le statut juridique du patient

Benjamin Pitcho - Collection Thèses

L’évolution de l’acte médical laisse apparaître la substitution de son bénéficiaire, traditionnellement qualifié de personne malade, au profit du patient. Cette substitution représente un choix... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-020-1 - parution : septembre 2004 - 666 pages - 75 € | ajouter au panier

Informations génétiques et fonctions médicales

Essai sur l'ambivalence de la condition juridique des médecins

Dorothée Dibie-Krajcman - Collection Thèses

Le développement récent de la génétique et la multiplication de ses applications pratiques ont profondément modifié la relation médicale classiquement établie entre le médecin et son patient. Confrontés... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-021-8 - parution : septembre 2004 - 562 pages - 68 € | ajouter au panier

Bioéthique, éthique et humanisme : les lois françaises de 1994

Jean-Frédéric Poisson - Collection Thèses

Le mouvement « bioéthique », né aux États-Unis dans les années 1960, a connu une fortune remarquable au point d’être devenu quasiment une science à part entière, et dans l’esprit de beaucoup... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-001-0 - parution : décembre 2003 - 412 pages - 60 € | ajouter au panier

Déontologie médicale et droit

Emmanuel Terrier - Collection Thèses

L'affirmation récente des droits du patient et la volonté déclarée d'instaurer une « démocratie sanitaire » ont bouleversé le droit médical en France. Or bien des principes affirmés avec force dans les... (lire la suite)

ISBN : 978-2-84874-002-7 - parution : décembre 2003 - 528 pages - 63 € | ajouter au panier

Les flux transfrontières de produits biologiques d'origine humaine

Un aspect nouveau du droit du commerce international

Sylvia Morvan - Collection Thèses

Faisant un large usage de sa connaissance des différents réseaux de professionnels qui contribuent à la réalisation des échanges internationaux de produits biologiques d’origine humaine et face à... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-71-1 - parution : septembre 2002 - 570 pages - 68 € | ajouter au panier

La protection des personnes dans la recherche biomédicale

Bénédicte Bévière - Collection Thèses

Chaque année, au moins huit cent mille personnes se prêtent à des essais avec ou sans bénéfice individuel direct. La réalisation d’expériences préalables sur les sujets d’essais est d’une... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-53-7 - parution : décembre 2001 - 586 pages - 70 € | ajouter au panier

Les relations juridiques entre les praticiens de santé, les cliniques privées et les patients

Barbara Michel-Xiste - Collection Thèses

Alors que le droit de la santé est en mutation, les cliniques privées s’interrogent sur leur avenir. Ce sont des lieux de soins, des établissements de santé contractant avec leurs patients des contrats... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-59-9 - parution : décembre 2001 - 466 pages - 61 € | ajouter au panier

Le médicament

Corinne Daburon Garcia - Collection Thèses

Notion fondamentale du droit pharmaceutique, le médicament qui n’est pas un produit comme les autres puisque sa vocation est d’améliorer la santé des êtres humains, implique la mise en œuvre... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-52-0 - parution : août 2001 - 570 pages - 68 € | ajouter au panier

La responsabilité des établissements de santé privés

Olivier Lantrès - Collection Thèses

À l’heure où cliniques et hôpitaux privés sont de plus en plus engagés dans des contentieux de responsabilité civile ou pénale, cet ouvrage expose les fondements juridiques employés par les tribunaux... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-51-3 - parution : juin 2001 - 552 pages - 68.61 € | ajouter au panier

La responsabilité du fait de la mission de soins des établissements publics et privés de santé

Cyril Clément - Collection Thèses

Le droit de la responsabilité en général, de la responsabilité hospitalière en particulier est une source intarissable pour la recherche scientifique. Il reste que pendant longtemps, pour intéressantes... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-41-4 - parution : février 2001 - 516 pages - 64 € | ajouter au panier

Les litiges opposant les caisses primaires aux praticiens libéraux

Marc Lhéritier - Collection Thèses

Le système de santé français est caractérisé par la cohabitation d’un exercice libéral de la médecine et d’une prise en charge socialisée des dépenses de santé. Cette organisation duale donne lieu à deux... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-46-9 - parution : décembre 2000 - 492 pages - 63.27 € | ajouter au panier

La responsabilité du chirurgien

Philippe Martini - Collection Thèses

La responsabilité du chirurgien cristallise et met en exergue de manière particulièrement évidente tous les problèmes soulevés par la responsabilité des médecins. En effet, le caractère obligatoirement... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-30-8 - parution : mai 2000 - 458 pages - 62 €

Le dommage génétique

Laurent Mordefroy - Collection Thèses

Apparition de cancers en raison de l’exposition à des produits toxiques, développement des manipulations génétiques pouvant aboutir au clonage d’un être humain, dissémination d’organismes... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-10-0 - parution : mai 2000 - 476 pages - 62 € | ajouter au panier

Ethique de la médecine des armées

Patrice Andrieu de Levis - Collection Thèses

La médecine militaire est une médecine exercée sous subordination administrative, concernant autant l'individu que sa collectivité, dans un intérêt réciproque. Cette prise en charge, préventive et thérapeutique,... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-27-8 - parution : novembre 1999 - 324 pages - 57 € | ajouter au panier

La disposition par l'individu de son corps

Stéphane Prieur - Collection Thèses

Les progrès spectaculaires réalisés dans le domaine des sciences de la vie (médecine, biologie, génétique) ont renouvelé la réflexion sur les relations entre les comportements humains et les normes juridiques.... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-25-4 - parution : octobre 1999 - 456 pages - 64 € | ajouter au panier

Les droits des malades en fin de vie

Bérengère Legros - Collection Thèses

La médicalisation de la mort a créé de nouveaux acteurs juridiques : les malades en fin de vie. Face à cet allongement du passage de la vie à la mort, ils revendiquent de nouveaux droits : droit de connaître... (lire la suite)

ISBN : 978-2-912359-26-1 - parution : octobre 1999 - 508 pages - 68 € | ajouter au panier