Le droit des déchets hospitaliers

Cyril Clément, Christian Huglo - Ouvrages généraux

Le droit des déchets hospitaliers est à la conjonction des règles applicables à l'administration de l'Hôpital et du droit de la protection de l'environnement ; les unes autant que l'autre en évolution permanente, après la nouvelle architecture du droit hospitalier brossée par les ordonnances du 24 avril 1996 et le décret du 6 novembre 1997.


Cet ouvrage qui présentera les normes de droit interne et communautaire applicables à cette matière complexe, les modes de gestion possibles par les différents acteurs ainsi que les différentes responsabilités encourues par l'Hôpital ou son directeur, aura donc pour objet de servir d'outil de travail aux directeurs d'hôpitaux et pour ambition de pouvoir satisfaire chercheurs et étudiants confrontés à l'étude de cette matière.

Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, maître de conférences à l'Université Paris 8, auteur de nombreux articles et ouvrages en droit de la santé.

ISBN : 978-2-912359-05-6 - parution : janvier 1999 - 235 pages - 27 €