Précis de droit hospitalier

A l'usage de ceux qui n'aiment pas le droit mais veulent comprendre le système hospitalier

Jean-Marie Clément - Ouvrages généraux

Le droit hospitalier s’impose à tous les usagers et à toutes les catégories de personnels de l’hôpital. Plutôt que de l’ignorer, il est plus prudent de le connaître. L’art du professeur Jean-Marie Clément, dont des générations d’étudiants ont pu apprécier la clarté de l’exposé, est de rendre limpide ce qui peut être facilement ardu.

Ce précis de droit hospitalier est de lecture aisée. Il ne sacrifie pas à la simplification et reste exhaustif.Un livre très utile à mettre entre toutes les mains.

Jean-Marie CLÉMENT, ancien directeur d’hôpital et ancien membre de l’Inspection générale des affaires sanitaires et sociales, est professeur de droit hospitalier et médical à l’université Paris 8. Spécialiste reconnu du droit hospitalier, auteur de nombreux ouvrages, il est directeur de la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et codirecteur de la Revue générale de droit médical. Il dirige également le Service juridique des Études Hospitalières.

Pour en savoir plus sur l'auteur, consultez le blog de Jean-Marie CLÉMENT.

ISBN : 978-2-84874-088-1 - parution : mai 2008 - 200 pages - 35 €

sommaire complet :

CHAPITRE PREMIER
LE SYSTÈME HOSPITALIER

1 – La création du système hospitalier
2 - Histoire résumée des établissements de santé
3 - Les deux secteurs d'hospitalisations
4 - Quelques statistiques
5 - Combien y a-t-il d'établissements de santé ?
6 - La reconfiguration du paysage hospitalier français
7 - La coopération public-privé
8 - La diminution de la durée moyenne de séjour
9 - Le cas particuliers des oins aux malades atteints de troubles mentaux
10 - Les modifications architecturales


CHAPITRE II
LE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTÉ

1 – Le droit applicable
2 - Les hiérarchies
3 - Le management
4 - Les ordonnateurs et les comptables
5 - Le fonctionnement financier
6 - Le fonctionnement médical
7 - Le fonctionnement pharmaceutique
8 - Les marché publics
9 - Les investissements
10 - La responsabilité


CHAPITRE III
LES ORGANES DIRIGEANTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

1 – Qu'appelle-ton dirigeants ?
2 - Le conseil d'administration
3 - Le président
4 - Les administrateurs
5 - Le fonctionnement du conseil d'administration
6 - Les pouvoirs du conseil d'administration
7 - Le directeur et son équipe
8 - L'économe
9 - Le conseil exécutif
10 - Les auxiliaires du directeur


CHAPITRE IV
L'ENCADREMENT ÉTATIQUE

1 – L'Administration centrale
2 - Les agences régionales de l'hospitalisation (ARH)
3 - Les DRASS et DDASS
4 - Le rôle des préfets
5 - Les autres services extérieurs de l'État
6 - Les inspections
7 - Les juridictions
8 - Les instances consultatives
9 - Les agences
10 - Les pseudopodes


CHAPITRE V
LES ORGANES CONSULTATIFS

1 – La commission médicale d'établissement (CME
2 - Le comité technique d'établissement (CTE)
3 - Les commissions administratives paritaires
4 - Le comité d'hygiène et de sécurité des conditions de travail (CHSCT)
5 - La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique
6 - Le comité de lutte contre les infections nosocomiales et l'équipe opérationnelle d'hygiène hospitalière (CLIN et EOHH)
7 - Les conseils de pôles d'activité
8 - La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge
9 - La commission des appels d'offres
10 - La commission d'activité libérale


CHAPITRE VI
L'ÉCONOMIE HOSPITALIÈRE

1 – La part des dépenses hospitalières dans la consommation des soins
2 - La part des différents établissements de santé
3 - Le nombre de malades soignés
4 - La répartition des activités
5 - La structure des dépenses hospitalières
6 - Les recettes
7 - Le financement des établissements de santé : la tarification à l'activité (T2A)
8 - La nouvelle présentation des comptes
9 - Les investissements hospitaliers
10 - La trésorerie


CHAPITRE VII
LES USAGERS DU SECTEUR PUBLIC HOSPITALIER

1 – Les principes fondateurs du droit de la santé
2 - Les principes suiveurs du droit de la santé
3 - Les droits des malades hospitalisés
4 - Le droit des malades hospitalisés sous contrainte
5 - Les droits des malades mineurs
6 - Les malades externalisés
7 - Les recours amiables ou contentieux
8 - Les différents cas de mise en cause de responsabilité des établissements publics de santé
9 - La représentation collective des usagers
10 - La notion de démocratie sanitaire


CHAPITRE VIII
LES PERSONNELS HOSPITALIERS

1 – Les fonctionnaires
2 - Les contractuels
3 - L'organisation du travail
4 - Les personnels soignants, de rééducation et médico-techniques
5 - Les médecins permanents
6 - Les médecins temporaires
7 - Les médecins libéraux
8 - Les différentes prérogatives médicales de ces catégories médicales
9 - Les avantages statutaires des médecins hospitaliers
10 - Les droits collectifs


CHAPITRE IX
L'ORGANISATION MÉDICALE

1 – Rappel historique
2 - Les pôles d'activité
3 - Les services médicaux, les départements et les unités fonctionnelles
4 - Les secteurs psychiatriques
5 - Les réseaux de santé
6 - Les groupements de coopération sanitaire
7 - Les sociétés coopératives médicales hospitalières
8 - Le département d'information médicale
9 - La planification médicale
10 - Le médecin hospitalier : gestionnaire ou thérapeute


CHAPITRE X
LES HÔPITAUX FRANÇAIS ET L'EUROPE

1 – Les sources communes : le christianisme
2 - La laïcisation française
3 - Les particularités du système hospitalier français
4 - Les découvertes médicales, le progrès social et les Assurances sociales
5 - Les systèmes de protection sociale
6 - Les différents systèmes de santé en Europe
7 - L'Union européenne et les services de santé
8 - Le financement des dépenses hospitalières à l'activité en France et en Allemagne
9 - Les réformes axées sur la décentralisation
10 - Quel avenir ?