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Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière
Questions-réponses

Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière

Auteur(s) : Cyril Clément

En collaboration avec : Véronique Lesson

Présentation :

Les primes et indemnités pour les agents (titulaires et non titulaires) dans un établissement public de santé constituent une part importante du droit hospitalier, et ce n’est pas la plus aisée. Les textes applicables en cette matière sont en effet fort nombreux et surtout disparates. Ce qui donne un corpus juridique à l’accès difficile pour tous ceux qui sont quotidiennement confrontés aux problématiques posées par les personnels hospitaliers.

L’ouvrage
L’ouvrage, résolument pratique, met de l’ordre en distinguant plusieurs catégories liées aux fonctions des agents, à leurs positions administratives…
Le lecteur y trouvera plusieurs questions qu’il peut se poser avec les réponses dûment motivées au regard des textes en vigueur et de la jurisprudence applicable.

Le public
Les administrations des hôpitaux, au premier chef les directeurs des ressources humaines, mais aussi les agents titulaires et non titulaires de la fonction publique hospitalière.

Les auteurs
Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences à l’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.
Véronique Lesson est avocate au barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du master professionnel droit de la science médicale
(université Paris-V).


Sommaire :

Principales abréviations

Avant-propos

 

CHAPITRE I

Indemnités et primes liées au grade et aux fonctions

I Primes et indemnités de direction

II Primes et indemnités liées à l’exercice de certaines responsabilités

III Indemnité compensatrice de logement

 

CHAPITRE II

Primes et indemnités liées à la mobilité

I Indemnité de mobilité

II La prime spécifique d’installation

III Indemnités destinées à rembourser les frais de déplacement

IV Prise en charge des frais de déménagement

 

CHAPITRE III

Primes et indemnités liées aux horaires de travail

I L’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS)

II Indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés

 

CHAPITRE IV

La prime de service

I Conditions d’attribution

II Moment du versement, suspension conservatoire

III Arrêt maladie, accident du travail

IV Prime de service et agents contractuels

 

CHAPITRE V

Le supplément familial de traitement

I Les conditions d’attribution du supplément familial de traitement

II Supplément familial de traitement et garde alternée

 

CHAPITRE VI

Indemnité de départ volontaire à la retraite

I Conditions d’attribution

II Exclusion de l’indemnité de départ volontaire à la retraite

 

Table des matières


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Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière

Pratiques professionnelles

Parution : avril 2012

38 €
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Support : papier
ISBN : 978-2-84874-374-5
ISSN : 1760-7280
96 pages
Format : 160x240mm

Renseignements et contacts

Les Études Hospitalières
253-255 cours du Maréchal-Gallieni
33000 Bordeaux
tél. 05 56 98 85 79
fax 05 56 96 88 79