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Deux ordonnances 2003-2005 : pour une réforme hospitalière
Auteur(s) : Jean-Marie Clément
Présentation :
Le plan « Hôpital 2007 », conçu par le gouvernement Raffarin dès sa nomination en juin 2002, repose sur un appareil juridique qui s'appuie sur les deux ordonnances du 4 septembre 2003 et du 2 mai 2005. Même les mieux avertis n'arrivent plus à suivre cette avalanche de lois et de décrets.
Ce nouveau livre du professeur Jean-Marie Clément arrive à point pour permettre, à tous ceux qui veulent les connaître, de comprendre les évolutions du droit hospitalier. La nouvelle gouvernance y est bien clairement exposée, avec un lexique qui autorise une autre grille de lecture. En prime, l'ouvrage intègre le texte princeps des deux ordonnances. L'ensemble constitue un ouvrage de référence pour tous les acteurs de la vie hospitalière.
Jean-Marie Clément est désormais connu pour ses travaux consacrés exclusivement au droit hospitalier et médical. Professeur associé à l’université de Vincennes à Saint-Denis, autrement dit à Paris-VIII, dans la Seine-Saint-Denis, il a formé, en plusieurs décennies, de très nombreux juristes qui se souviennent tous de la clarté de ses cours, servis par le dynamisme et la réflexion de l’enseignant-chercheur, bénéficiant d’une exceptionnelle expérience hospitalière puisqu’il fut directeur d’hôpital et inspecteur à l’IGAS. Actuellement consultant, il est aussi gestionnaire d’un réseau sanitaire et social mutualiste.
Sommaire :
PROLOGUE
D'ordonnance en ordonnance
INTRODUCTION
"Hôpital 2007", un grand dessein pour l'hôpital ?
I - L'ORDONNANCE DU 4 SEPTEMBRE 2003
1. L'ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé
2. Bilan et perspective
3. Petit lexique de l'ordonnance n° 2003-850, du 4 septembre 2003
4. Texte officiel - Ordonnance n° 2003-850, du 4 septembre 2003
II - L'ORDONNANCE DU 2 MAI 2005
1. Étude juridique
2. Petit lexique de l'ordonnance n° 2005-406, du 2 mai 2005
3. Textes officiels
Ordonnance n° 2005-406, du 2 mai 2005
Rapport au président de la République relatif à l'ordonnance n° 2005-406, du 2 mai 2005
Décret n° 2005-767, du 7 juillet 2005, relatif aux CA, CME et CTE
