Nathalie Nevejans, une auteure qui fait parler des robots

Nathalie Nevejans, une auteure qui fait parler des robots 10 mai 2017

« Le siècle des robots mérite son droit », Jean Hauser, Traité de droit et d’éthique de la robotique civile, « Préface », p. 7.

L’accélération du développement de nouvelles formes de robotique en quelques décennies seulement se mesure aujourd’hui largement en termes économiques et sociaux : le robot sous toutes ses formes s’est fait une place prépondérante dans notre société, autant au sein de l’industrie que dans notre quotidien.
Une place qui tend à s’élargir encore avec la mise sur le marché européen du robot qui s’immisce au plus près de l’homme, dans son foyer, en s’érigeant de plus en plus en un interlocuteur à part entière et privilégié, doué d’une certaine « intelligence » et empathie artificielles. Cela n’est pas neutre et aura une influence sur la société. Cet impact irréfutable rend inévitable la réponse du droit et de l’éthique face au déploiement de ce nouvel objet au cœur de la société civile : quelles sont les responsabilités et les obligations des fabricants et des utilisateurs ? Doit-on attribuer une personnalité juridique au robot ? Comment appréhender cette nouvelle forme de relation homme-robot ?
C’est au travers d’un peu plus de 1200 pages que l’experte en droit et éthique en robotique et des technologies émergentes, Nathalie Nevejans, fait le tour des interrogations et des craintes en suspens, pour établir les bases fondamentales de ce nouveau droit de la robotique.

Pour preuve que ces questions sont en plein débat au niveau européen, la presse s’est emparée du sujet et s’efforce de le traiter sous toutes les coutures pour poser les enjeux majeurs d’une telle évolution sociétale :

Le Point s’est entretenu avec Nathalie Nevejans pour revenir sur les responsabilités et obligations qui découlent envers les fabricants et utilisateurs, ainsi que le cadre juridique à déterminer.
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La Croix s’est interrogé sur le vide juridique actuel autour des responsabilités et du statut à appliquer au robot, ainsi que les solutions éthiques possibles pour garder la maîtrise de la machine.

L’Hérault juridique évoque pour sa part les enjeux éthiques soulevés par Nathalie Nevejans, liés notamment à l’accumulation et l’exploitation de milliards de données numériques par des robots autonomes.

Le site Innorobo soulève deux axes principaux au cœur des débats juridiques européens : les obligations réglementaires de l’intégrateur en matière de sécurité des systèmes collaboratifs, et les obligations et responsabilités de l’intégrateur d’un robot collaboratif. Et donne rendez-vous aux curieux et spécialistes au salon Innorobo du 16 au 18 mai 2017 pour un entretien plus détaillé avec Nathalie Nevejans.

Le Syndicat des machines et technologies de production (Symop) a fait appel également à Nathalie Nevejans dans le cadre des propositions du Parlement européen en matière de règles de droit civil pour la robotique et sur le contenu de son ouvrage qui permet au Symop de « nourrir sa base de connaissances en s’appuyant sur une expertise reconnue et d’engager des relations constructives avec des personnalités à l’écoute des besoins du secteur ».

La revue Lamy de droit civil (RLDC) a consacré un article sur l'ouvrage dans son numéro 46, de mars 2017 : "[…] Alliant une analyse fouillée du droit positif à une démarche prospective, ce traité se propose ainsi d'étudier de manière approfondie l'encadrement juridique puis roboéthique de la robotique civile. Il offre toutes les clés directement utilisables par les professionnels, juristes ou non, pour affronter sereinement les grandes questions juridiques et éthiques de la robotique civile."

Le Journal international de bioéthique (à paraître) salue la "hardiesse" de Nathalie Nevejans à poser les bases fondamentales du droit de la robotique qui nous emmènent finalement à une réflexion philosophique et anthropologique sur le devenir de l'humanité…

"À ceux qui auraient pu penser que la rédaction d'un ouvrage de plus de 1 200 pages sur une question encore peu traitée par le droit positif constituait une folle ambition, on peut aujourd'hui répondre par les mots de Danton « il nous faut de l'audace, encore de l'audace, toujours de l'audace ». Mme Nevejeans, en accomplissant ce travail, aura été audacieuse mais aussi, comme le relève le Pr J. Hauser dans sa préface, « prudente » car elle a su lier les questions de droit et d'éthique qu'elle analyse autour de ce qu'est le robot. Chercher, malgré les difficultés, d'établir les conditions fondamentales de qualification du robot et dresser le tableau de la diversité de ses applications civiles actuelles et en cours de déploiement. Tout « naturellement », le cadre normatif qui s'applique tant à la conception qu'à l'utilisation des robots, se trouve alors éclairé par les grandes questions du droit positif : les règles relatives à la mise sur le marché et à la distribution, les obligations des fabricants, vendeurs et prestataires de service et plus particulièrement la mise en œuvre de la responsabilité civile.

Ayant fait ainsi la démonstration de la capacité du droit à appréhender les phénomènes techniques, fussent-ils divers dans leurs applications, Mme Nevejeans s'est attaqué, avec la même hardiesse, à définir ce que pourraient être les principes éthique applicables à la robotique civile. S'appuyant, malgré le peu de développement de cette question sur le plan étatique, des règles posées par Asimov et d'une prise de conscience des acteurs professionnels, elle nous propose et développe 7 principes susceptibles de donner un prolongement concret et novateur aux droits de l'homme dans ce champ nouveau mais combien fécond de la robotique puisque semblant n'être qu'un aspect du « vieux machinisme », il nous emmène dans une réflexion philosophique et anthropologique sur le devenir d'une humanité « post-moderne », celle du trans-humanisme."

La revue Techniques de l'ingénieur aborde la polémique soulevée par l'entrée du droit dans le domaine de la robotique, et plus spécialement au fait d'attribuer une personnalité juridique à une machine, question qui suscite bien des débats… Rendez-vous sur le site de la revue pour lire l'article : "Le robot et le droit, sources de débats".

Village de la Justice propose un compte rendu sur les derniers états généraux de la prospective et de l'innovation s'étant tenus le 30 mars et interroge sur la place et le rapport de la profession d'avocat aux robots et aux technologies, notamment de leur avenir face à la robotisation. L'occasion de prendre du recul sur le "combat" à mener et plus particulièrement sur les limites que doit fixer l'homme à la machine. Dans ce cadre-là, Nathalie Nevejans est citée en experte concernant l'encadrement éthique qui doit être imposé. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site Village de la Justice.

Le site ZDnet revient sur le salon Innorobo 2017 auquel Nathalie Nevejans a participé autour de la démystification de l'intelligence artificielle et robotique et du développement d'une éthique des technologies. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site ZDnet.

Associated Press a interrogé Nathalie Nevejans dans le cadre de leur reportage sur les futures relations que nous aurons avec les machines et notamment sur la question de l'éthique qui doit encadrée l'utilisation du robot, plus particulièrement les robots de service qui seront employés auprès des personnes malades et âgées afin d'éviter des utilisations frauduleuses et irrespectueuses du droit de la personne. Pour visionner le reportage, rendez-vous sur Youtube.

Le site Anthropotechnie relaye les idées innovantes de Nathalie Nevejans qui plaide pour une "roboéthique" et les principes majeurs qui doivent la mener et qui seront amenés à évoluer au fur et à mesure des avancées technologiques, sans oublier la nécessité, selon l'auteur, de créer un statut des robots afin d'encadrer cette évolution. Pour lire l'article sur "la roboéthique" : Anthropotechnie.com et celui sur "le statut des robots" : Anthropotechnie.com.

Enfin, dans le cadre du colloque "Vers de nouvelles humanités ? L'humanisme face aux nouvelles technologies", ayant eu lieu les 23, 24 et 25 mars 2017, à l'auditorium de la Cité des sciences et de l'industrie, Nathalie Nevejans mène une conférence sur la question : Comment protéger l'être humain face aux robots ? Son allocution est disponible sur Dailymotion.