Journée Experte - Revoir ou faire évoluer un accord RTT à l'hôpital

Dans une logique interactive, la formation recourt à diverses méthodes pédagogiques : exposés et apports théoriques et méthodologiques de l’intervenant, discussions-débats, étude de cas, exercices d’application et d’entraînement.

Formation disponible en intra et distanciel (proposition sur mesure) actualisée le 01/09/2021

Introduction
Les protocoles d’accord sur la RTT ont été mis en place en 2002.
Pour bon nombre d’entre eux, ils apparaissent inachevés, inadaptés ou flous, posant de multiples problèmes d’application.
De plus, l’évolution des établissements, de leur situation économique et sociale, de leur projet, peut conduire à une remise en question de ces accords.

Quelle démarche suivre pour faire évoluer un accord sur le temps de travail ?
Quel type de dialogue social développer à cette occasion ?
Quels sont les relations entre le temps de travail et l’efficience des établissements de santé ?
Que penser des horaires longs ou en 12 h ?
Quel est le contenu et les points clés d’un accord sur le temps de travail ?

Dans cette formation, nous proposons de structurer une réflexion sur les différents questionnements relatifs au temps de travail.

Ouverture de la formation

Le protocole d’accord RTT, état des pratiques et valeur juridique ?

• La valeur juridique des accords RTT, les apports de la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 et de la circulaire du 22 juin 2011
• Un aperçu des pratiques actuelles sur le temps de travail dans la Fonction Publique Hospitalière
• Définir le périmètre des changements : accord, guide de gestion du temps, etc.

Quels types d’approches de la question du temps de travail dans la Fonction Publique Hospitalière ?

• Les enjeux et les acteurs
• Approche mécaniste ou approche globale du temps de travail

Le temps de travail et l’efficience des établissements

• Les éléments et différents niveaux du temps de travail ayant un impact sur l’efficience hospitalière
• Horaires courts ou horaires longs : quel impact sur l’efficience ?

Quelles démarches d’action, de négociation et de dialogue social ?

• Evaluer l’accord et délimiter les changements à opérer
• Identifier et mobiliser les acteurs
• Définir une démarche d’action : négociation, concertation, consultation
• Dans quels types de démarches s’engager ?
• Préparer et suivre la négociation

Faire l’état des lieux

• Analyse du contenu de l’accord, et des problèmes de conception et formulation
• Analyse des problèmes et des outils d’application de l’accord
• Evaluer en préalable la maturité de l’établissement sur le temps de travail
• Exemple d’analyse d’accords

Le contenu et les grandes thématiques d’un accord sur le temps de travail

• Les grandes thématiques à (re) traiter : temps effectif, OAT, absences, cycles
• Exemple d’accord sur le temps de travail à l’hôpital

Le guide de gestion du temps

• Les finalités d’un guide de gestion du temps
• Le contenu et les grandes thématiques à traiter
• Exemples de fiches d’un guide de gestion du temps

Clôture de la formation

• Évaluation à l’aide d’un questionnaire de satisfaction

• Jean-Pierre DANOS, consultant en management, organisation et ressources humaines. Il intervient régulièrement auprès d’établissements de santé publics, privés et associatifs sur le temps de travail et la gestion des plannings. Il est intervenu auprès de la MeaH et de l’ANAP sur le thème du temps de travail à l’hôpital Il est l’auteur d’ouvrages et d’articles dans le domaine du management, de l’organisation et de la GRH et notamment du Guide pratique de la gestion du temps et des plannings à l’hôpital, 3e édition révisée, LEH Edition, septembre 2015

En début de formation : recueil des attentes des participants - En fin de formation : bilan avec le formateur sur l’évaluation de la formation grâce à une fiche d’évaluation qui porte sur l’atteinte des objectifs et un questionnaire de satisfaction à chaud. Un compte rendu est remis par le formateur.

• Les supports de cours sont disponibles sur l’espace client ou distribués lors de la formation

• Les + : remise d’un livre sur le sujet ou un thème d’actualité + accès d'un mois à Hopitalex, base de données juridique hospitalière