La responsabilité du cadre de santé à l'hôpital
À partir de 415 

La responsabilité du cadre de santé à l'hôpital

• PARIS, 1er février 2018 (6 heures), 415 

• PARIS, 15 octobre 2018 (6 heures), 415 

Pré-requis

Aucun pré-requis exigé


Objectifs pédagogiques

  • Comprendre la spécificité de l’emploi de cadre dans les unités de soins
  • Identifier et réduire les risques juridiques spécifiques liés à la fonction de cadre
  • Sécuriser les pratiques professionnelles administratives et médicales

Public concerné

Cadres de santé, cadres supérieurs de santé, coordinateur/coordinatrice des soins

Durée de la formation

1 jour, soit 6 heures

Méthode pédagogique

La formation se déroulera en une présentation théorique des règles juridiques illustrées de cas concrets tirés de la jurisprudence, puis sous forme de questions-réponses pour que les apports du formateur trouvent écho auprès des problématiques rencontrées par les participants


Programme

I – Définition et fonctions du cadre

  • Les non-dits de l’approche juridique du cadre :
    • Qu’est-ce qu’un cadre à l’hôpital au regard des textes en vigueur ?
  • Approche fonctionnelle et cartographie des risques :
    • Le cadre comme assistant du chef de pôle mais sous l’autorité de la direction générale
    • La fonction de gestion du personnel du cadre
    • La fonction de gestion du matériel et des locaux du cadre
    • Qualité de soins et responsabilité du cadre

II - Le mécanisme de la responsabilité

  • Exposé général de la responsabilité
  • Eléments constitutifs de la responsabilité
  • Typologie de la responsabilité
  • La spécificité de la responsabilité pénale du cadre

Profil intervenant(s)

  • Juriste spécialisé en droit de la santé

Évaluation de fin de formation

Remise d’une attestation de fin de formation à chaque participant


Documents remis aux stagiaires

• Les supports de cours sont disponibles sur l’espace client ou distribués lors de la formation

• Le + : remise d’un livre sur le sujet ou un thème d’actualité





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