Comptabilité hospitalière 4^e édition
Initiation et préparation aux épreuves de concours

Avant-propos

 

CHAPITRE 1 : INTRODUCTION

1.1 – Une page d’histoire

1.2 – Définition et rôle de la comptabilité

1.3 – Les principes de la comptabilité

1.3.1 - Principe de l’entité

1.3.2 - Principe de découpage dans le temps

1.3.3 - Principe de continuité

1.3.4 - Principe de rattachement des faits comptables à une période

1.4 – L’utilisation de l’outil comptable obéit à des règles précises

1.4.1 - Image fidèle

1.4.2 - Permanence des règles

1.4.3 - Prudence

1.5 – Qu’est ce que la comptabilité hospitalière ?

 

CHAPITRE 2 : NOTIONS DE BASE EN COMPTABILITÉ

2.1 – Patrimoine et bilan

2.2 – Notion de créances et dettes

2.3 – Présentation et fonctionnement d’un compte

2.3.1 - Fonctionnement des comptes figurant à l’actif du bilan

2.3.2 - Fonctionnement des comptes figurant au passif du bilan

2.4 – Notion de solde de compte

2.5 – Compte de résultat

2.5.1 - Définition du compte de résultat

2.5.2 - Fonctionnement des comptes figurant au compte de résultat

2.5.3 - Liaisons entre compte de résultat et bilan

2.6 – Les différentes écritures comptables

2.6.1 - Le journal

2.6.2 - Le grand livre

2.6.3 - La balance

 

CHAPITRE 3 : LE CADRE COMPTABLE

3.1 – Présentation du cadre comptable

3.2 – Structure des comptes

3.3 – Codifications particulières

3.4 – Récapitulation des comptes principaux par classe

 

CHAPITRE 4 : LES IMMOBILISATIONS

4.1 – Les différentes classes d’immobilisations : entrée dans le patrimoine

4.2 – Les amortissements

4.2.1 - L’amortissement linéaire

4.2.2 - L’amortissement dégressif

4.2.3 - L’amortissement progressif

4.2.4 - D’autres amortissements : amortissement mixte, amortissement variable

4.2.5 - Modification de la durée d’amortissement

4.3 – Les écritures comptables de l’amortissement

4.4 – Les différentes sources de financement des immobilisations

4.4.1 - Les apports en capitaux

4.4.2 - Plan Hôpital 2007 et 2012

4.4.3 - Les emprunts

4.4.3.1 - Les différents types d’emprunts

4.4.3.2 - Les écritures comptables de l’emprunt

4.4.3.3 - Les intérêts courus non échus (ICNE)

4.4.3.4 - Les critères du recours à l’emprunt

4.4.4 - Le crédit bail

4.5 – L’inventaire des immobilisations

4.6 – Les immobilisations : leur sortie du patrimoine

4.6.1 - Disparition d’un bien amorti

4.6.2 - Sortie du patrimoine d’un bien non amorti

4.6.3 - Vente d’une immobilisation

 

CHAPITRE 5 : LES PROVISIONS

5.1 – Les provisions pour dépréciation des éléments d’actif

5.2 – Les provisions inscrites au passif du bilan

5.2.1 - Les provisions pour risques et charges

5.2.2 - Provisions réglementées pour charges de personnel liées à la mise en oeuvre du  compte épargne temps (CET)

5.2.3 - Réserve de trésorerie

5.3 – Un cas particulier : charges à étaler sur plusieurs exercices

 

CHAPITRE 6 : LA COMPTABILITÉ DES STOCKS

6.1 – La gestion des stocks

6.2 – La valorisation des stocks

6.3 – L’enregistrement comptable des stocks

 

CHAPITRE 7 : BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT

7.1 – Le bilan

7.1.1 - Présentation du bilan comptable

7.1.2 - Analyse du bilan

7.2 – Le compte de résultat

7.2.1 - Présentation du compte de résultat

7.2.2 - Analyse du compte de résultat

 

CHAPITRE 8 : L’ÉTAT DES PRÉVISIONS DE RECETTES ET DE DÉPENSES

8.1 – Le financement des établissements publics de santé

8.1.1 - Le régime budgétaire et financier des établissements publics de santé a connu de fortes évolutions

8.1.2 - Le Programme de Médicalisation du Système d’Information (PMSI)

8.1.3 - La tarification à l’activité

8.2 – Activité principale et activités annexes

8.3 – L’état des prévisions de recettes et de dépenses

8.3.1 - Comptes de résultat prévisionnels

8.3.2 - Calcul de la capacité d’autofinancement

8.3.3 - Le tableau de financement prévisionnel

8.4 – Le calendrier d’élaboration de l’EPRD

8.4.1 - Détermination des enveloppes nationales et régionales assurant le financement du secteur hospitalier et les recettes pour les établissements de santé

8.4.2 - Le Directeur élabore l’EPRD et les propositions de tarifs de prestation et les soumet à l’approbation de l’ARS

8.5 – Mesures provisoires dans l’attente de l’approbation de l’EPRD

8.6 – Le budget des établissements d’hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

 

CHAPITRE 9 : L’EXÉCUTION DE L’EPRD

9.1 – Dépenses et recettes

9.1.1 - Les dépenses

9.1.2 - La comptabilité des dépenses engagées

9.1.3 - Les recettes

9.2 – Les modifications de crédits en cours d’exercice comptable

9.2.1 - Les virements de crédits

9.2.2 - Les décisions modificatives

9.3 – Suivi infra annuel de l’exécution de l’EPRD

9.4 – La journée complémentaire

9.4.1 - Rattachement des charges

9.4.2 - Rattachement des produits

9.4.3 - Les charges constatées d’avance

9.4.4 - Les produits constatés d’avance

 

CHAPITRE 10 : ORDONNATEUR ET COMPTABLE

10.1 – L’ordonnateur tient la comptabilité administrative

10.2 – Le comptable tient la comptabilité financière

10.3 – Les régies de recettes et régies d’avances

10.3.1 - Les régisseurs

10.3.2 - Régies de recettes

10.3.3 - Régies d’avances

10.4 – Le partenariat entre ordonnateur et comptable

 

CHAPITRE 11 : COMPTE FINANCIER ET RETRAITEMENT COMPTABLE

11.1 – Le compte financier

11.1.1 - État détaillé des dépenses et recettes

11.1.2 - La détermination du résultat du compte de résultat principal et des comptes de résultat annexes

11.1.3 - Affectation des résultats

11.2 – Le retraitement comptable

 

CHAPITRE 12 : COMPTABILITÉ ANALYTIQUE

12.1 – Découpage analytique de l’établissement

12.2 – L’affectation des charges aux sections d’analyse

12.3 – Les produits

12.4 – Le déversement des charges des sections auxiliaires

12.5 – Utilisation des données de la comptabilité analytique

12.5.1 - Tableau coûts case mix (TCCM)

12.5.2 - Compte de Résultat d’Exploitation Analytique (CREA)

12.6 – Analyse des coûts par activité et par séjour

12.6.1 - Calcul des coûts par activité

12.6.2 - Calcul des coûts par séjour

 

Exercices

Exemples de questions

Corrigé des exercices

Annexe 1

Annexe 2