Histoire du droit international de la santé

Histoire du droit international de la santé

Auteur(s) : Véronique Harouel-Bureloup

Parution : mai 2014

Prix : 20  (format papier) 16  (format numérique)

Temporairement indisponible


Présentation

Le droit international de la santé a pour objectif mondial de permettre à tous de conserver ou de parvenir à la santé, qui est, d’après l’Organisation mondiale de la santé (OMS), « un état de complet bien-être physique, mental et social ».
Forgé aux XIXe et XXe siècles, le droit international de la santé provient de deux grandes sources : les politiques mises en œuvre pour lutter contre la propagation de la peste noire et autres épidémies (où les cités italiennes furent pionnières), ainsi que la création du droit humanitaire intervenue à Genève en 1864 pour organiser les secours aux militaires blessés ou malades en temps de guerre. Parallèlement, c’est à Paris en 1851 que se tient la première conférence sanitaire internationale afin de lutter contre l’expansion du choléra, de la peste noire et de la fièvre jaune. La première convention sanitaire internationale ne sera cependant adoptée qu’en 1892 à la conférence de Venise. Puis en 1907, celle de Rome décide de la création à Paris de l’Office international d’hygiène publique, proposée dès 1874 par un médecin français. Après 1918, le monde a changé : les États-Unis prennent aux Européens le leadership mondial et font adopter leur vision de la Société des nations (SDN), laquelle fonde en 1923 son organisation d’hygiène. Puis, en 1945, les réflexions suscitées par le traumatisme de la Seconde Guerre mondiale et la vision universaliste de Roosevelt donnent naissance à l’Organisation des Nations unies (ONU) qui va créer l’OMS, aujourd’hui principal maître d’œuvre du droit international de la santé.  
 

À propos de l'auteur

Véronique Harouel-Bureloup

Véronique Harouel-Bureloup

Véronique Harouel-Bureloup est maître de conférences HDR à l’université de Paris VIII et membre du Laboratoire de droit médical et de la santé - EA 1581.

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Introduction

 

PARTIE 1 - L’INVENTION DU DROIT INTERNATIONAL DE LA SANTÉ

Chapitre I – Les origines anciennes

I – Les politiques sanitaires des États européens

A - Des politiques fondées sur la prévention et le blocus des épidémies

B - Le XIXe siècle et l’adoption des premières conventions sanitaires internationales

C - Le début du XXe siècle et la fondation de l’OIHP

II – L’apport du droit humanitaire et de la Croix-Rouge

A - La création du droit humanitaire et son lien indéfectible avec la Croix-Rouge

B - Les circonstances de l’extension des activités de la Croix-Rouge aux périodes de paix

 

Chapitre II – Les actions sanitaires internationales pendant et après la Première Guerre mondiale

I – Un préalable décisif : l’action de la Croix-Rouge américaine entre 1914 et 1918

II – La création en 1919 d’organisations sanitaires internationales conformes aux idées américaines

A - L’organisation de la conférence médicale de Cannes et la fondation de la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge

B - Les circonstances de la création de l’Organisation d’hygiène de la SDN puis de l’UNRRA

III – La portée des réflexions entre médecins militaires et juristes après 1918

 

Chapitre III – Le traumatisme de la Deuxième Guerre mondiale à l’origine directe du droit international de la santé

I – L’état d’un monde moralement délabré appelé à se reconstruire

II – La réaffirmation internationale des grands principes de la déontologie médicale

A - La volonté d’inscrire dans le marbre des règles interdisant tout retour aux horreurs de la deuxième guerre mondiale

B - La volonté des médecins et des juristes de construire un monde solidaire

III – Les idées fondatrices de l’ONU et de l’OMS

 

 

PARTIE 2 - LA CRÉATION DU DROIT INTERNATIONAL DE LA SANTÉ SOUS L’ÉGIDE DE L’ONU ET DE L’OMS

Chapitre IV – L’OMS, principal maître d’œuvre du droit international de la santé

I – L’organisation et les moyens d’intervention de l’OMS

II – L’évolution et l’actualité des programmes d’action de l’OMS

III – Le droit international de la santé : un droit transversal

A - Les autres sources du droit international de la santé via le droit international médical

B - Un droit intéressant plusieurs domaines du droit international

IV – Les moyens de l’OMS pour promouvoir un droit à la santé pour tous en temps de paix

V – La construction d’un droit européen de la santé proche des idéaux de l’OMS

 

Chapitre V – Droit de la santé, droit humanitaire et droits de l’homme

I – Une critique du droit humanitaire de 1949 sous-tendue par la volonté de garantir la permanence des soins en temps de guerre

A - Les critiques tendant à obtenir l’extension de la protection des médecins civils en temps de guerre

B - Les réflexions émises pour assurer la neutralité de l’exercice de la profession médicale

C - L’organisation du contrôle et de la sanction des violations du droit humanitaire depuis 1949

II – L’ONU : pour un mariage du droit humanitaire et du droit de la santé

A - Les effets de la « révolution médicale » et de la naissance du sansfrontiérisme

conjugués à ceux du vingtième anniversaire de la

Déclaration des droits de l’homme

B - Interactions entre l’application du droit international de la santé et l’action humanitaire

 

Conclusion

Bibliographie

La presse en parle

"Il faut saluer la parution de ce petit livre accessible à tous les praticiens du droit, car trop souvent notre réflexion reste enfermée dans un cadre hexagonal que le développement des échanges humains, économiques et politiques rend de plus en plus illusoire."

Hôpital et Territoires, 18 novembre 2014, http://hopital-territoires.com

"Cet ouvrage, concis et nourrissant, vient combler une lacune. Dans le sillage du récent manuel Histoire du droit de la santé (A. Leca, A. Lunel, S. Sanchez, 2014, Les éditions hospitalières, 314 p.), cette nouvelle publication est un ouvrage précurseur, dans un champ de recherche, encore jeune, mais appelé à être de plus en plus présent dans les offres de formation et les programmes de recherche.
L’ouvrage est constitué de deux parties : L’invention du droit international de la santé, des premières politiques sanitaires des États européens aux idées fondatrices de l’ONU et de l’OMS, et la création du droit international de la santé, c’est-à-dire la mise en oeuvre sous l’égide de l’ONU et de l’OMS, qui évoque les grandes problématiques de la seconde moitié du XXe siècle et du début du XXIe. […] L’un des grands mérites de cet ouvrage est de mettre en valeur les dates essentielles de cette discipline, d’abord celle de la première conférence sanitaire internationale de Paris (1851) (p. 17), puis celle de la création d’un Office international d’hygiène publique (1908), « union administrative » regroupant 55 États (p. 20), qui informe les États que les questions de santé publique et oeuvre en faveur de l’assistance médicale. De riches développements sont consacrés aux liens entre droit humanitaire et Croix-Rouge (p. 23 et s.). […] Sont particulièrement intéressants, également, les développements consacrés aux actions sanitaires internationales avant et après la Première Guerre Mondiale (p. 32 et s.), mettant l’accent sur les missions conduites par la Croix-Rouge américaine entre 1914 et 1918, notamment la lutte contre la tuberculose et le typhus en Europe, ou encore la création d’organisations sanitaires internationales, telle la Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge ou encore l’organisation d’hygiène de la SDN (p. 41). […] Les moyens d’intervention de l’OMS sont évoqués de manière très concrète qu’il s’agisse de la promotion de l’adoption de normes internationales concernant les aliments, les produits pharmaceutiques ou biologiques ou encore la révision de nomenclatures des maladies. […] sanctionnées. Cet ouvrage, qui met bien en lumière le rôle joué tant par des individus, des États, que des organisations internationales, comprend une bibliographie synthétique, mais des plus utiles. Il s’agit donc d’un instrument de travail dont l’intérêt semble évident, d’autant plus que la lecture en est fort agréable."

Karen Fiorentino, université de Bourgogne
Revue historique de droit français et étranger, n° 3, juillet-septembre 2016


Collection : Essentiel (ISSN 1631-9702)

Support : papier

ISBN : 978-2-84874-539-8

Format : 115x180 mm

152 pages




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