Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 04/05/2018
Rayon Droit
Collection Actes et séminaires
ISBN 978-2-84874-728-6
Format 160x240 mm
Nbre de page 154 pages

La journée de réflexion « Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires », organisée dans le cadre du Cercrid, est un moment fort, permettant d’aller à la rencontre des experts du monde de la santé et des spécialistes universitaires. Elle est un espace d’échange sur les thématiques de recherches poursuivies par les chercheurs et étudiants du master « Droit des affaires appliqué au monde de la santé ». Ce master, adossé au Cercrid, fondé sur la transversalité et l’interdisciplinarité, a pour objectif de saisir l’évolution du secteur économique de la santé, dans toute sa complexité et sa diversité.

Avec les enseignants-chercheurs du Cercrid, investis dans l’objet de recherche « Affaires santé » de l’équipe « Production et interactions normatives », et les étudiants du master « Droit des affaires appliqué au monde de la santé », un travail de réflexion en anticipation sur l’évolution des politiques de santé, autour de la prévention, de l’environnement et du vieillissement, a conduit à la réalisation de ce colloque portant sur ces sujets fondamentaux pour la société.

Cette journée, dans une approche transversale et interdisciplinaire, et avec la participation de chercheurs des universités Lyon 1, Lyon 2 et Lyon 3, Ifross, permettra de mettre l’accent sur les voies à explorer, au niveau national et international, relatives à l’encadrement juridique et à la place du juriste dans le monde de la santé.

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Espesson-Vergeat Béatrice Béatrice Espesson-Vergeat est avocate, maître de conférences, HDR en droit privé, à la faculté de droit de l'université de Saint-Étienne et enseignant-chercheur au CERCRID (UMR CNRS 5137). Elle a travaillé à la direction de recherche "Les événements indésirables liés aux produits de santé" et est membre du Comité Palse (Programme Avenir Lyon Saint-Étienne) à l'université de Lyon ainsi que membre du Conseil de gestion de la faculté de médecine de Saint-Étienne depuis 2014.
Geffroy Loïc Loïc Geffroy est docteur en économie de la santé, laboratoire P2S, université Claude Bernard Lyon 1
Durousset Jean-Loup Jean-Loup Durousset est PDG du groupe Noalys.
Matillon Yves Yves Matillon est professeur UDL à l'université Lyon I.
Dussart Claude Claude Dussart est professeur UDL à l'université Lyon I et directeur de P2S.
Servoir Anne Anne Servoir est avocate associée.
Divoy Annabelle Annabelle Divoy est collaboratrice au cabinet Hoyng Rokh Monégier.
Mouncif-Moungache Mouna Mouna Mouncif-Moungache est maître de conférences UDL à l'université Jean Monnet.
Gay Claudine Claudine Gay est maître de conférences en économie au pôle Recherche transfert & innovation à l'IUT Lumière, à l'université Lumière Lyon 2. Elle est également membre de l’université de Lyon.
Delorme Adrien Adrien Delorme est juriste en droit de la santé et cadre associatif au sein d’un collectif d’usagers de santé.
Distante Marine Marine Distante est doctorante en droit UDL à l'université Jean Monnet, Cercrid.

SOMMAIRE

Le mot du directeur
Mathieu DISANT

Préface
Baptiste BONNET

Introduction
Béatrice ESPESSON-VERGEAT

PARTIE I – LA PROBLÉMATIQUE VIVRE ET VIEILLIR EN BONNE SANTÉ SUR SON TERRITOIRE

CHAPITRE 1
Le sens du bien vieillir

Jean-Loup DUROUSSET

CHAPITRE 2
Vieillir en bonne santé : vision systémique de l’accompagnement de la personne âgée bien ou mal portante

Loïc GEFFROY, Yves MATILLON, Claude DUSSART

CHAPITRE 3
Innovation juridique, «e-santé vieillissement territoires », une vision des définitions

Béatrice ESPESSON-VERGEAT

PARTIE II – L’APPORT DE L’E-SANTÉ DANS LA PRÉVENTION ET LE SUIVI DE LA PERSONE ÂGÉE

CHAPITRE 1
Seniors connectés et RGDP : quels impacts en matière de traitement des données personnelles ?

Anne SERVOIR, Annabelle DIVOY

CHAPITRE 2
La place de la santé dans le réglement sur les données personnelles

Mouna MOUNCIF-MOUNGACHE

CHAPITRE 3
De l’intégration du numérique en santé à l’e-santé : évolutions et perspectives

Claudine GAY

PARTIE III – L’EFFICIENCE D’UN SYSTÈME DE SANTÉ AUTOUR DE LA PERSONNE CONNECTÉE

CHAPITRE 1
Santé numérique et accompagnement au domicile : quels changements dans la relation soignant-soigné ?

Adrien DELORME

CHAPITRE 2
Quel regard en droit européen sur l’innovation juridique en matière de santé ?

Béatrice ESPESSON-VERGEAT

CHAPITRE 3
Le parcours santé et sa systémique

Claude DUSSART, Loïc GEFFROY, Yves MATILLON

CHAPITRE 4
Innovation, prévention et alimentation, le nécessaire encadrement juridique des compléments alimentaitres

Marine DISTANTE

SYNTHÈSE ET OUVERTURE DES RÉFLEXIONS

L’évolution de la santé à l’ère du numérique, les risques et enjeux
Béatrice ESPESSON-VERGEAT