L'organisation du système de santé : quelle efficacité ? (n°25)

PRESENTATION
FICHE TECHNIQUE
Parution 08/11/2017
Rayon Santé publique
Collection Les cahiers de droit de la santé
ISBN 978-2-84874-726-2
Format 160x240 mm
Nbre de page 198 pages

Dans la mythologie grecque, Hygie présente plusieurs visages : fille d’Asclépios, dieu de la médecine,  elle est la déesse de la santé, de la propreté et de l’hygiène. Elle symbolise  la médecine préventive et sa sœur, Panacée, incarne la médecine curative. 

C’est dans une telle perspective plurielle que se présente aujourd’hui la riche notion de « santé » dotée de multiples facettes : aspects individuels et collectifs ; préventifs et curatifs ; sanitaires et sociaux, sans oublier la dimension éducative ; aspects techniques et relationnels ; santé publique et santé privée. Elle implique une diversité d’acteurs parmi lesquels l’État, les établissements publics ou privés de santé et les usagers. La santé s’organise en système, soumis à de nombreux défis et tensions (éthique, économique, réglementaire, technique, de prévention…). Son efficacité est régulièrement interrogée mais celle-ci se mesure à l’aune d’un étalon sur lequel il faut s'accorder. Quel système de santé souhaitons-nous et de quels leviers disposons-nous en ce sens?

Si « la santé n’a pas de prix », comment la rechercher « à tout prix » ? La santé comme système apparaît toujours comme une question évolutive d’une grande sensibilité, répondant largement à des choix politiques. Sa gouvernance est perpétuellement en débat, elle qui est sans cesse décriée pour sa complexité et sa lourdeur. Il en est de même de la qualité et de la sécurité des soins, de la continuité, de la démocratie sanitaire et donc de la représentation des usagers, de la responsabilité des acteurs et même de la sémantique, des recompositions nécessaires, de sa performance et de son évaluation, de son intersectorialité, de sa territorialisation… 

Nos travaux veulent réfléchir, à travers ses différentes dimensions, à la pérennité du système de santé.  Ils veulent prendre la mesure autant de ses contraintes que de ses potentialités, de ses cohérences et incohérences et pas uniquement financières ; ils proposent d’identifier des pistes pour un pilotage global et une nouvelle efficacité enracinée dans les valeurs éthiques et solidaires que nous souhaitons promouvoir.

A PROPOS DES AUTEURS
Photo Identité CV
Vioujas Vincent Directeur d’hôpital, actuellement administrateur du GCS du pays d’Aix. Chargé d’enseignement en droit de la santé et droit de la protection sociale dans plusieurs universités et chercheur associé au sein de l’UMR 7268 ADES (AMU, CNRS, EFS). Auteur notamment d’un manuel de droit hospitalier et de très nombreux articles dans les principales revues juridiques françaises.
Faberon Florence Florence Faberon est maître de conférences HDR en droit public à l’université d’Auvergne, Centre Michel de l’Hospital (EA 4232) et chercheur associée au Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille (UMR ADÉS 7268, AMU-EFS-CNRS).
Marliac Claire Claire Marliac est maître de conférences de droit public HDR à l'École de droit de l’université d’Auvergne, Centre Michel de l’Hospital, EA 4232.
Gérard Nicolas Nicolas Gérard est sous-directeur de la Caisse primaire d’assurance maladie du Puy-de-Dôme
Bazin Jean-Étienne Jean-Étienne Bazin est professeur en médecine, directeur de l’Espace de réflexion éthique régional Auvergne
Lantero Caroline Caroline Lantero est maître de conférences de droit public, centre Michel de l’Hospital (EA 4232) Université Clermont Auvergne
Jourdan Didier Didier Jourdan est professeur des universités, laboratoire ACTé (EA 4285) à l'université Clermont Auvergne
Delemarre Philippe Philippe Delemarre est chef de service administratif et chargé d’enseignement en protection sociale, Université Clermont Auvergne
Gueriaud Marie Marie Gueriaud est maître de conférences de droit public, centre Michel de l’Hospital (EA 4232) Université Clermont Auvergne
Henry Fabrice Fabrice Henry est président de l’Institut Montparnasse, président de l’Unocam (2009-2016) et membre du bureau national MGEN (1999-2015)
Vandenbergh Patrick Patrick Vandenbergh est directeur de la Stratégie et des parcours à l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes
Albert Jean-Luc Jean-Luc Albert est professeur des universités, centre d’études fiscales et financières (EA 891) Aix-Marseille université
Geffroy Loïc Loïc Geffroy est docteur en économie de la santé, laboratoire P2S, université Claude Bernard Lyon 1
Boudet Jean-François Jean-François Boudet est maître de conférences (HDR) de droit public, Paris Sorbonne Cité CMH, université Paris Descartes CERSA – CNRS – Paris II UMR 7106 et collaborateur scientifique au CMAP, université catholique de Louvain et au Tax institute, université de Liège
Vicarelli Giovanna Giovanna Vicarelli est professeur de sociologie, Università Politecnica delle Marche
Breillat Dominique Dominique Breillat est professeur émérite de droit public de l’université de Poitiers
SOMMAIRE

Avant-propos
Florence Faberon et Claire Marliac

Rapports introductifs

Vincent Vioujas
De réformes en réformes : quelle efficacité pour le système de santé ?

Nicolas Gérard
Un système fortement contraint

Jean-Étienne Bazin
Efficacité, efficience et éthique en santé

I. Pour des droits effectifs

A. Du droit de la protection de la santé aux droits des usagers

Caroline Lantero
La garantie des droits

L’équipe du collectif interassociatif sur la santé en Auvergne-Rhône-Alpes sous la direction de Roger Picard
La prise en compte des besoins, attentes et contraintes des usagers : exigence éthique et facteur d’efficacité

B. La prévention

Didier Jourdan
La prévention au coeur d’une vision renouvelée des politiquesde santé

Philippe Delemarre
Quelle prévention pour demain ? Qui veut gagner… 14 années de vie ?

II. Pour une meilleure cohérence

A. La coordination des acteurs

Marie Gueriaud
Une offre de soins aux multiples acteurs : quelles coopérations ?

Fabrice Henry
Quel mutualisme pour une efficacité renforcée du système de santé ?

Patrick Vandenbergh
Quelle gouvernance en santé ?

B. La cohérence financière

Jean-Luc Albert
Logique financière et efficacité du système de santé

Loïc Geffroy
La maîtrise des coûts de santé

Rapports comparatifs

Jean-François Boudet
L’évaluation de la performance des systèmes de santé : approche technique et limite de la comparaison

Giovanna Vicarelli
L’Italie à l’épreuve de l’efficacité de son système de santé

Conclusions

Conclusions
Dominique Breillat