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La mondialisation du droit de la santé

Sous la direction de : Michel Bélanger

Parution : novembre 2011

Prix : 32 € (format papier) 25,60 € (format numérique)

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Présentation

Cet ouvrage rassemble les communications présentées par les intervenants lors du colloque international sur « la mondialisation du droit de la santé » qui s’est tenu dans les locaux de l’université Montesquieu-Bordeaux IV les 14 et 15 octobre 2010.

Les intervenants sont des professeurs d’université, membres du Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé, de l’Association française de droit de la santé et du réseau « droit de la santé » de l’Agence universitaire de la francophonie.

Le professeur Michel Bélanger a tenu, pour la fin de sa carrière, à réunir plusieurs de ses collègues – français ou étrangers – avec lesquels il a beaucoup travaillé dans le domaine du droit international de la santé.

L’objectif du colloque était de faire le point sur l’évolution de ce droit dans les années 2010. Il convenait de vérifier l’impact de la mondialisation du droit sur les constructions juridiques relatives à la protection de la santé publique.

Les actes de ce colloque apportent ainsi des éléments de réponse au débat sur la formation progressive d’un véritable droit mondial de la santé.

À propos de l'auteur

Michel Bélanger

Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel.

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Préface

Anne Laude

Avant-propos

Michel Bélanger

CHAPITRE PREMIER

PROBLÉMATIQUE DE LA MONDIALISATION DU DROIT DE LA SANTÉ

Réflexions sur la mondialisation du droit de la santé

Michel Bélanger

CHAPITRE SECOND

LES INTERRELATIONS ENTRE DROIT MONDIAL, DROIT INTERNATIONAL RÉGIONAL ET DROIT NATIONAL DE LA SANTÉ

Section 1 – Les déclinaisons de la mondialisation du droit de la santé