Le thermalisme médical saisi par le droit (n° 31)

Le thermalisme médical saisi par le droit (n° 31)

Sous la direction de : Antoine Leca

Auteur(s) : Jean-Baptiste Leca, Geneviève Rebecq, Laurent Sermet, Olivier Tholozan, Vincent Vioujas

Parution : octobre 2020

Prix : 46  (format papier) 46  (format numérique)

En stock, livraison en 48h

Parution en octobre 2020


Présentation

Le thermalisme renvoie à un angle mort du système sanitaire et du droit français de la santé. Faut-il alors s’étonner de son « cadre juridique baroque » (Rapport IGAS n° 2000119) et des extraordinaires lacunes que le juriste découvre dans ce périmètre passablement négligé par le ministère chargé de la santé ? Les thermes sont une dénomination libre et l’eau que l’on y exploite peut être tout à fait ordinaire. La notion d’eau thermale n’est pas éclaircie explicitement par la réglementation, ni d’ailleurs celle de boues, etc. Le Code français de la santé publique ignore complètement les termes ambigus de balnéothérapie, hydrothérapie ou thalassothérapie.
Ce trente-et-unième volume des CDSA esquisse une remise à plat du sujet et ouvre des perspectives inédites, notamment pour les produits thermocosmétiques, mais aussi concernant les candidatures au classement au Patrimoine mondial de l'Unesco des Grandes villes d’eaux d’Europe/Great Spas of Europe.

À propos des auteurs Afficher

Antoine Leca

Antoine Leca

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).
Jean-Baptiste Leca

Jean-Baptiste Leca

Maître Jean-Baptiste Leca est avocat (Studio Legale Jacobacci Associati, Corso Emilia, 8, 10152 Torino TO, Italie).
Geneviève Rebecq

Geneviève Rebecq

Geneviève Rebecq est maître de conférences HDR des facultés, faculté de droit à l'université de Toulon.
Laurent Sermet

Laurent Sermet

Laurent Sermet est professeur à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence, UMR ADES 7268, Aix-Marseille université.
Olivier Tholozan

Olivier Tholozan

Olivier THOLOZAN est maître de conférences à l’UPCAM.
Vincent Vioujas

Vincent Vioujas

Vincent VIOUJAS est directeur d’hôpital et chargé d’enseignement en droit de la protection sociale et droit hospitalier à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (AMU). Chercheur associé au centre de droit de la santé (UMR 7268), il travaille sur le droit des établissements de santé, l’assurance maladie et la responsabilité médicale. Il est l’auteur de nombreuses publications sur ces thèmes.

Sommaire Afficher

Olivier Tholozan
Introduction historique à la médicalisation de la cure thermale 

Antoine Leca
Quelles perspectives pour le thermalisme médical ? Entre l’ambition de la thermothérapie et la tentation des thermo-loisirs   

Vincent Vioujas
Établissement thermal et établissement de santé : faux jumeaux ou cousins éloignés ?  

Geneviève Rebecq
La prise en charge des cures thermales par l’Assurance Maladie   

Laurent Sermet
Le thermalisme européen au patrimoine mondial de l’humanité ? Lecture critique des Grandes villes d’eaux d’Europe/Great Spas of Europe  

Jean-Baptiste Leca
Réflexions juridiques autour des produits dérivés de l’exploitation thermale – Regards de propriété intellectuelle   


Revue : Les cahiers de droit de la santé (ISSN 2493-0008)

Support : papier

ISBN : 978-2-84874-844-3

Format : 160x240 mm

112 pages



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