Sous la direction de : Cécile Castaing, Hélène Gaumont-Prat, Antoine Leca
Parution : décembre 2014
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Présentation
L’hôpital public, le droit médical et le système sanitaire et social ont irrigué le parcours, l’oeuvre et la réflexion de Jean-Marie Clément. Celui-ci a été successivement directeur d’hôpital, membre de l’Ins pection générale des affaires sanitaires et sociales, professeur associé à l’université Paris 8 et cofondateur de la Revue générale de droit médical. Il a également dirigé la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et du Bulletin juridique du praticien hospitalier.
L’hôpital public, le droit médical et le système sanitaire et social sont les trois pôles autour desquels se regroupent les quarante-deux contributions de ces Mélanges qui lui sont dédiés. Les collègues, magistrats, universitaires, médecins et cadres de santé qui ont participé à ce livre, dirigé par Hélène Gaumont-Prat (Paris 8), Antoine Leca (AMU) et Cécile Castaing (NUB), tiennent à lui rendre hommage pour lui témoigner leur profonde reconnaissance.
Ont contribué à cet ouvrage :
Jacques Battin, Michel Bélanger, Florent Blanco, Laurent Bloch, Gérard Brami, Jacques Brunier, Yann Bubien, Christian Byk, Cécile Castaing, Cyril Clément, Régis Coutant, Corinne Daver, Laurent Delprat, Francine Demichel, Valériane Dujardin, Jean-Pierre Duprat, Isabelle Filippi, Hélène Gaumont-Prat, Jean-Claude Granry, David Gruson, Arnaud Teremoana Hellec, Antoine Leca, Bérengère Legros, Alexandre Lunel, Philippe Marin, Jean-Paul Markus, Éric Martinent, Gérard Mémeteau, Sabrina Mokrani, Marie-Christine Moll, Urbain Ngampio-Obélé-Bélé, Guylène Nicolas, Jacques Pages, Dominique Peljak, Christine Peny, Benjamin Pitcho, Johanne Saison-Demars, Joseph Salameh, Jean-Paul Segade, Didier Stingre, Aurélien Vautard, François Vialla, Pierre Villeneuve, Vincent Vioujas, Sanogo Yanourga.
À propos des auteurs
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PREMIÈRE PARTIE : LE DROIT DE L’EXERCICE MÉDICAL : ASPECTS HISTORIQUES, JURIDIQUES ET PROSPECTIFS
Michel Bélanger
La mobilité (internationale) des professionnels de la santé et le droit européen : une nouvelle approche de la libre circulation
Florent Blanco
Les vicissitudes de la conciliation médicale
Laurent Bloch
Vaccinations : quelles indemnisations ?
Cécile Castaing
La nécessité médicale devant le juge administratif
Valériane Dujardin
Psychiatrie : « Est-il interdit de réfléchir avant d’agir ? »
Arnaud Hellec
Les écueils de l’exercice en clientèle privée en Polynésie française
Antoine Leca
Médecine hors-la-loi et hors-la-loi de la médecine : l’exemple de la sino-médecine en droit français
Bérengère Legros
Le paternalisme médical en droit français. Entre maintien et transformation
Alexandre Lunel
Action royale et enseignement médical à deux vitesses en France au XVIIIe siècle
Gérard Mémeteau
Le procès des anesthésistes de Poitiers ou le non-droit médical
Christine Peny
Aspects éthiques du statut juridique des médecins et des chirurgiens sous l’Ancien Régime
Sanogo Yanourga
L’Afrique face au défi du droit médical : le cas de la Côte d’Ivoire
DEUXIÈME PARTIE : L’HÔPITAL ENTRE CHANGEMENT ET CONTINUITÉ
Jacques Brunier
Sur les traces du premier hôpital en France
Cyril Clément
L’autonomie des établissements publics de santé
Isabelle Filippi
L’agent : un statut sui generis ? Réflexions autour des divergences et convergences des ressources humaines à l’hôpital
Philippe Marin
La « corporate governance » est-elle soluble dans le statut juridique d’établissement public de santé ? .
Éric Martinent
Autour de « l’éthique humaniste » comme « institution » en droit de la santé
Sabrina Mokrani
Le président de la Commission médicale d’établissement : vers l’émergence d’un directeur médical ?
Urbain Ngampio-Obélé-Bélé
La responsabilité des établissements de santé publics pour violation du secret médical des patients hospitalisés
Johanne Saison-Demars
La nouvelle gouvernance hospitalière : bilan et perspectives
Joseph Salameh
Le statut des médecins libéraux à l’hôpital public
Jean-Paul Segade
L’hôpital, le service public, le droit hospitalier, l’adminitration face au progrès médical : la place du juriste
Didier Stingre
Rimbaud et Baudelaire. Hôpital, précarité, exclusion sociale
Vincent Vioujas
Le financement des hôpitaux face au droit européen de la concurrence
TROISIÈME PARTIE : LES MÉTAMORPHOSES DU SYSTÈME SANITAIRE ET SOCIAL
Jacques Battin
Grandeur et servitudes de la médecine
Gérard Brami
Regard et lecture juridiques sur la maltraitance institutionnelle
Yann Bubien
Simulation en santé : une nouvelle voie pour l’enseignement de la médecine
Christian Byk
Les comités d’éthique de la recherche dans l’environnement normatif
Corinne Daver
Au nom du respect de la dignité de la personne dans tous ses états…
Laurent Delprat
Norme, normalité et vulnérabilité
Francine Demichel
La fabrique du juriste et don devenir post-génomique
Jean-Pierre Duprat
La réforme du National Health Service et le principe de concurrence comme régulateur des coûts du système de santé
Hélène Gaumont-Prat
Sécurité sanitaire, santé publique et médicaments
David Gruson
Les questions prioritaires de constitutionnalité et le droit de la protection sociale
Jean-Paul Markus
Réflexions mitigées sur les maisons de santé universitaires
Guylène Nicolas
De la santé publique à la santé durable : les enjeux d’une nouvelle gouvernance
Jacques Pages
Réflexions sur le devenir du médico-social : projet d’établissement et projet personnalisé
Dominique Peljak
Enseignement, recherche et hôpital : une équation financière impossible ?
Benjamin Pitcho
Les valeurs du soin
Aurélien Vautard
L’avenir du système de santé français ou la résolution d’une equation à deux inconnues : enjeux démographiques et territoriaux
François Vialla
Regard décalé sur la démarche qualité
Pierre Villeneuve
De quoi la statégie nationale de santé est-elle la cause ?
Liste des souscripteurs
La presse en parle
"Ouvrage important, non seulement par sa dimension (748 pages), sa densité, son contenu, mais aussi par sa variété (le terme Mélanges s’est rarement aussi bien justifié) et surtout, il faut le souligner, par sa très grande qualité. Car parlant de Mélanges ont pourrait redouter une qualité… mélangée ; mais ici ce n’est pas le cas et nous nous sommes astreints à les lire en totalité avant de l’affirmer. Astreints n’est d’ailleurs pas le terme pertinent si cela suppose effort et obstination ; au contraire c’est l’intérêt voire le plaisir qui nous ont accompagnés tout au long. […] Et nous regrettons vivement de n’avoir pas, au-delà de cette citation apéritive, assez d’éloquence pour donner à tous les professionnels et intervenants de santé une fringale irrésistible pour se précipiter sur ce copieux livre dont ils feront, nous en sommes certains, leurs délices…"
Hôpital et Territoires, 8 juin 2015, http://hopital-territoires.com/
Collection : Collection Mélanges
Support : papier
ISBN : 978-2-84874-546-6
Format : 160x240 mm
752 pages