Auteur(s) : Cyril Clément
En collaboration avec : Véronique Lesson
Parution : avril 2012
En stock, livraison en 48h
Présentation
Les primes et indemnités pour les agents (titulaires et non titulaires) dans un établissement public de santé constituent une part importante du droit hospitalier, et ce n’est pas la plus aisée. Les textes applicables en cette matière sont en effet fort nombreux et surtout disparates. Ce qui donne un corpus juridique à l’accès difficile pour tous ceux qui sont quotidiennement confrontés aux problématiques posées par les personnels hospitaliers.
L’ouvrage
L’ouvrage, résolument pratique, met de l’ordre en distinguant plusieurs catégories liées aux fonctions des agents, à leurs positions administratives…
Le lecteur y trouvera plusieurs questions qu’il peut se poser avec les réponses dûment motivées au regard des textes en vigueur et de la jurisprudence applicable.
Le public
Les administrations des hôpitaux, au premier chef les directeurs des ressources humaines, mais aussi les agents titulaires et non titulaires de la fonction publique hospitalière.
Les auteurs
Cyril Clément est docteur en droit, avocat au barreau de Paris et maître de conférences à l’université Paris-8. Il a écrit de nombreux ouvrages et articles en droit de la santé et participe régulièrement à des formations intéressant le champ du droit hospitalier.
Véronique Lesson est avocate au barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du master professionnel droit de la science médicale
(université Paris-V).
À propos des auteurs
Sommaire Afficher
Principales abréviations
Avant-propos
CHAPITRE I
Indemnités et primes liées au grade et aux fonctions
I Primes et indemnités de direction
II Primes et indemnités liées à l’exercice de certaines responsabilités
III Indemnité compensatrice de logement
CHAPITRE II
Primes et indemnités liées à la mobilité
I Indemnité de mobilité
II La prime spécifique d’installation
III Indemnités destinées à rembourser les frais de déplacement
IV Prise en charge des frais de déménagement
CHAPITRE III
Primes et indemnités liées aux horaires de travail
I L’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS)
II Indemnité forfaitaire pour travail les dimanches et jours fériés
CHAPITRE IV
La prime de service
I Conditions d’attribution
II Moment du versement, suspension conservatoire
III Arrêt maladie, accident du travail
IV Prime de service et agents contractuels
CHAPITRE V
Le supplément familial de traitement
I Les conditions d’attribution du supplément familial de traitement
II Supplément familial de traitement et garde alternée
CHAPITRE VI
Indemnité de départ volontaire à la retraite
I Conditions d’attribution
II Exclusion de l’indemnité de départ volontaire à la retraite
Table des matières
Collection : Pratiques professionnelles (ISSN 1760-7280)
Support : papier
ISBN : 978-2-84874-374-5
Format : 160x240 mm
96 pages