Recueil général de législation hospitalière, 5 tomes 2e édition

Recueil général de législation hospitalière, 5 tomes 2e édition

Auteur(s) : Dominique Mathis

Parution : janvier 2003

Prix : 400  (format papier)

Temporairement indisponible


Présentation

Cette deuxième édition du recueil de législation hospitalière, à jour au 15 octobre 2002, était vivement attendue par l'ensemble des juristes hospitaliers, puisque la première édition datait de 1999. Cette deuxième édition est beaucoup plus exhaustive ; c'est pourquoi elle s'intitule Recueil général de législation hospitalière et d'autres textes à l'usage des hospitaliers.

L'ouvrage constitue une colossale compilation du droit positif (législation et réglementation) : 40 codes ou extraits de codes, 1 500 textes non codifiés, 6 millions de mots, 32 millions de caractères.

Il propose trois outils pour accéder aux textes désirés :

° une table des matières chronologique,

° un index détaillé,

° des milliers de notes de renvoi.

Créé par un hospitalier de terrain et complètement actualisé au jour de son édition, il vous propose la source documentaire la plus exhaustive - et de très loin ! - à ce jour.

Le Recueil général de législation hospitalière et d'autres textes à l'usage des hospitaliers se compose de 5 tomes qui vous offrent, successivement, le code de la santé publique, les codes sociaux, les extraits utiles d'autres codes et de textes non codifiés dans l'ordre chronologique, de 1790 à octobre 2002. Chaque année ce recueil fera l'objet d'une nouvelle édition, actualisée des textes en vigueur et complétée de textes à première vue extérieurs à la sphère sanitaire et sociale mais que des lecteurs auraient signalés comme utiles à cette activité.



Tome 1 (ISBN 2-912359-88-0, 1240 pages) : Code de la santé publique - Constitution – textes supranationaux - Code de l'action sociale et des familles - Codes de déontologie - Code de la mutualité - Code de la sécurité sociale.

Tome 2 (ISBN 2-912359-89-9, 1282 pages) : Code du travail - Autres codes (classés par ordre alphabétique de leur intitulé) : du Code des assurances au Code de l'organisation judiciaire.

Tome 3 (ISBN 2-912359-90-2, 1208 pages) : Autres codes (classés par ordre alphabétique de leur intitulé) : du Code pénal au Code de l'urbanisme. Textes non codifiés : de 1790 à 1993.

Tome 4 (ISBN 2-912359-91-0, 1182 pages) : Textes non codifiés : de 1994 à 2002.

Tome 5 (ISBN 2-912359-92-9, 78 pages) : Index – glossaire – Table des matières.

À propos de l'auteur

Dominique Mathis

Dominique Mathis

Dominique Mathis est directeur d'hôpital public et également directeur de la collection Recueils de textes législatifs et réglementaires des éditions Les Études Hospitalières. En outre, il est à l'origine d'une base de données en législation hospitalière.

Collection : Recueils de textes législatifs et réglementaires (ISSN 1625-0702)

Support : papier

ISBN : 978-2-912359-88-9




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