| FICHE TECHNIQUE | |
|---|---|
| Parution | 01/01/2003 |
| Rayon | Droit |
| Collection | Recueils de textes législatifs et réglementaires |
| ISBN | 978-2-912359-88-9 |
| Format | 0x0 mm |
| Nbre de page | 0 pages |
L'ouvrage constitue une colossale compilation du droit positif (législation et réglementation) : 40 codes ou extraits de codes, 1 500 textes non codifiés, 6 millions de mots, 32 millions de caractères.
Il propose trois outils pour accéder aux textes désirés :
° une table des matières chronologique,
° un index détaillé,
° des milliers de notes de renvoi.
Créé par un hospitalier de terrain et complètement actualisé au jour de son édition, il vous propose la source documentaire la plus exhaustive - et de très loin ! - à ce jour.
Le Recueil général de législation hospitalière et d'autres textes à l'usage des hospitaliers se compose de 5 tomes qui vous offrent, successivement, le code de la santé publique, les codes sociaux, les extraits utiles d'autres codes et de textes non codifiés dans l'ordre chronologique, de 1790 à octobre 2002. Chaque année ce recueil fera l'objet d'une nouvelle édition, actualisée des textes en vigueur et complétée de textes à première vue extérieurs à la sphère sanitaire et sociale mais que des lecteurs auraient signalés comme utiles à cette activité.
Tome 1 (ISBN 2-912359-88-0, 1240 pages) : Code de la santé publique - Constitution – textes supranationaux - Code de l'action sociale et des familles - Codes de déontologie - Code de la mutualité - Code de la sécurité sociale.
Tome 2 (ISBN 2-912359-89-9, 1282 pages) : Code du travail - Autres codes (classés par ordre alphabétique de leur intitulé) : du Code des assurances au Code de l'organisation judiciaire.
Tome 3 (ISBN 2-912359-90-2, 1208 pages) : Autres codes (classés par ordre alphabétique de leur intitulé) : du Code pénal au Code de l'urbanisme. Textes non codifiés : de 1790 à 1993.
Tome 4 (ISBN 2-912359-91-0, 1182 pages) : Textes non codifiés : de 1994 à 2002.
Tome 5 (ISBN 2-912359-92-9, 78 pages) : Index – glossaire – Table des matières.