Histoire du droit de la santé

Histoire du droit de la santé

Auteur(s) : Antoine Leca, Alexandre Lunel, Samuel Sanchez

Parution : septembre 2014

Prix : 45  (format papier) 36  (format numérique)

En stock, livraison en 48h


Présentation

L’histoire du droit de la santé est une discipline jeune. En effet, les juristes-historiens des facultés de droit sont longtemps restés complètement absents des deux champs immenses de l’histoire sanitaire d’une part et du droit de la santé d’autre part. Pourtant le regretté Jean Imbert (1919-1999) avait magistralement ouvert la voie, avec ses célèbres travaux d’histoire du droit hospitalier, qui font toujours autorité.

La situation a changé dans les années 2000 avec une floraison d’excellents travaux à Paris, Aix-en-Provence, Strasbourg…

Cet ouvrage est la première synthèse sur le sujet.  Il est sans équivalent en langue française.

Le sens de l'évolution générale retracée est assez clair : traditionnellement affaire privée (sauf survenance d’épidémies impliquant les pouvoirs publics), la santé est devenue une affaire d’Etat, depuis les XVIIIe-XIXe siècles, ce qui a donné naissance en France à un système caractérisé par l’interventionnisme étatique et un monopole strict, à l’ombre desquels à prospéré un exercice « libéral »

Ce « modèle français » qui s’est épanoui au XXe siècle est désormais profondément remis en question dans un environnement qui n’est plus celui de l’histoire mais du « droit positif » marqué par la prévalence du droit européen et de la libéralisation économique.

À propos des auteurs

Antoine Leca

Antoine Leca

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).
Alexandre Lunel

Alexandre Lunel

Alexandre Lunel est maître de conférence HDR en histoire du droit à l'université Paris 8 et membre du Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581).
Samuel Sanchez

Samuel Sanchez

Maître de conférences contractuel à l’université de Nantes

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Avant-Propos

PARTIE PRÉLIMINAIRE

LARRIÈRE-PLAN ANTIQUE, LA CONTRIBUTION DE LAGRÈCE ET DE ROME

Chapitre I – L’apport grec : une déontologie médicale avant la lettre

Chapitre II– Le legs romain : la nécessité sociale d’encourager l’exercice médical et la normalisation de la responsabilité professionnelle

 

PREMIÈRE PARTIE

LES PRÉMICES D’UN DROIT DE LA SANTÉ EN FRANCE 

(du Moyen Âge à la Révolution)

SOUS-PARTIE 1

ENCADREMENT DE LA SANTÉ ET «MÉNAGE À TROIS» : ÉGLISE, MUNICIPALITÉS ET ÉTAT ROYAL (Moyen Âge-AncienRégime)

Chapitre I – Corporatisme médical et État royal : Entre liberté conditionnée et liberté revendiquée

Chapitre II – Église, municipalités et État face au problème hospitalier: Entre crises et réformes

Chapitre II– La lutte contre les fléaux épidémiques : Entre enjeu politique local et devoir régalien

SOUS-PARTIE 2

LA RÉVOLUTION ET LE RÈGLEMENT DES QUESTIONS DE SANTÉ (1789-1799)

Chapitre I – La réorganisation de l’institution hospitalière

Chapitre II– La réforme de la profession médicale

 

SECONDE PARTIE

LAFFIRMATION D’UN DROIT DE LA SANTÉ ENRACINÉ DANS LES RÉALITÉS FRANÇAISES

(début du XIXe  siècle-milieu du XXe siècle)

SOUS-PARTIE 1

LES BASES FONDATRICES, DU CONSULAT À LA IIIe RÉPUBLIQUE

Chapitre I – Les textes fondateurs adoptés sous le Consulat et l’Empire

Chapitre II– Les perfectionnements normatifs apportés par la République

Chapitre III– Le rôle créateur de la jurisprudence et de la doctrine

SOUS-PARTIE 2

LE DÉVELOPPEMENT DU SYSTÈME INSTITUTIONNEL DES ANNÉES 30 À LA FIN DU XXe SIÈCLE

Chapitre I – Le tournant des années 30 et 40, un moment décisif dans la socialisation de la santé

Chapitre II– L’approfondissement de l’ingérence étatique dans la sphère sanitaire dans la seconde moitié du XXesiècle

Chapitre III– L’essor d’un droit spécifique,tiraillé entre une logique d’autonomisation et l’attraction d’influences extérieures juridiques, mais aussi politiques et sociales

En guise de postface – LE DROIT FRANÇAIS DE LA SANTÉ À L’HEURE DE LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE

Bibliographie

La presse en parle

"Les Études Hospitalières offrent à leurs lecteurs un nouvel ouvrage consacré à un domaine guère exploré jusqu'alors en traitant de l'histoire du droit de la santé. Trois auteurs, Antoine Leca, Alexandre Lunel et Samuel Sanchez proposent de retracer l'histoire sanitaire et de revenir sur l'évolution du droit de la santé, discipline qui est née relativement récemment. Si la santé est d'abord une réalité médicale, il faut rappeler qu'il est utile de l'appréhender aussi sous un angle juridique. C'est tout l'intérêt de cet ouvrage que de montrer comment le droit de la santé s'est développé, passant du droit privé – dans la mesure où se soigner est avant tout une affaire privée – au droit public, la santé étant devenue depuis peu une affaire d'État. Pour bien comprendre le système français, il est très utile de se remémorer dans la première partie toute l'évolution depuis le Moyen-Âge, la Révolution française ayant conduit à une réorganisation de l'institution hospitalière. Dans la seconde partie de cet ouvrage qui intéressera les lecteurs des pages santé du JAC, les bases du droit de la santé actuel sont explicitées par les auteurs qui s'attachent à exposer le système institutionnel toujours en vigueur et l'ingérence étatique de plus en plus marquée, malgré l'importance de la sphère d'activité privée. Toute la question est aujourd'hui de savoir si le "modèle français" est remis en question, les auteurs livrant une fine analyse de ces thématiques dans un ouvrage de 294 pages qui ne manque pas de faire un bilan du droit français de la santé à l'heure de la construction européenne."

Le Journal des accidens et des catastrophes (JAC), http://www.jac-cerdacc.fr/

 

Olivier Vernier, de l'université Nice-Sophia Antipolis, a fait un compte rendu détaillé de l'ouvrage des trois spécialistes actuels français de l'histoire du droit de la santé dans la Revue de l'histoire de la protection sociale n° 9, publiée en 2016, disponible en ligne sur cairn.info.fr : Olivier Vernier, « Les cliniques privées : deux siècles de succès », Olivier Faure, avec la collaboration de Dominique Dessertine, Presses Universitaires de Rennes, Collection « Histoire », 2012, 281 P. 17 €, ISBN : 978-2-7535-1998-5. Histoire du droit de la santé, Bordeaux, Antoine Leca, Alexandre Lunel, Samuel Sanchez, Les Études Hospitalières, Collection Intempora, 2014, 313 P., 45 €, ISBN : 978-2-84874-556-5 », Revue d'histoire de la protection sociale 2016/1 (N° 9), p. 200-202.


Collection : Intempora (ISSN 2270-2792)

Support : papier

ISBN : 978-2-84874-556-5

Format : 160x240 mm

320 pages




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