La gestion de pôle à l'hôpital

PRESENTATION
FICHE TECHNIQUE
Parution 01/09/2010
Rayon Droit
Collection Essentiel
ISBN 978-2-84874-147-5
Format 115x180 mm
Nbre de page 236 pages

Confortés par la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST), et le décret d’application du 11 juin 2010, les pôles d’activité sont désormais une réalité incontournable du fonctionnement des établissements publics de santé. Pour autant, les chefs de pôle n’ont pas toujours toutes les clés en main pour assurer la gestion de la structure dont ils ont la responsabilité. Est-il obligatoire de mettre en place un conseil de pôle ? Comment évoluent les missions des cadres supérieurs de santé ? Comment procéder à une contractualisation des objectifs et des moyens avec l’établissement ? Quelles sont les possibilités en matière d’intéressement ? Comment lire un compte de résultat de pôle ? Qu’est-ce qu’un tableau coût casemix de pôle ?

Ce livre, qui répond à ces interrogations autour de six grands thèmes transversaux (l’encadrement du pôle ; les outils de gestion du pôle ; la délégation de gestion et la délégation de signature ; les financements du pôle ; la maîtrise des grands mécanismes budgétaires et financiers ; les outils de pilotage du pôle) est l’ouvrage que vous consulterez chaque fois que vous souhaiterez connaître les éléments essentiels de la gestion d’un pôle à l’hôpital.

Rédigé dans un style clair et précis, il constitue ainsi un guide indispensable aux chefs de pôle, aux cadres de santé et aux référents administratifs ou assistants de gestion de pôle, mais également aux équipes de direction qui y trouveront une ressource rapide dans la gestion de pôle. Enfin, cet ouvrage, qui offre des illustrations pratiques (tableau de délégation de gestion en matière de ressources humaines non médicales, contrat interne type…) est incontournable pour toutes celles et tous ceux qui souhaitent mieux connaître le nouveau mode de pilotage de l’hôpital.

A PROPOS DES AUTEURS
Photo Identité CV
Peljak Dominique Dominique PELJAK est directeur d'hôpital. Ancien élève de l'ENSP, il est Docteur en droit médical et droit de la santé. Auteur de divers articles sur le fonctionnement des établissements hospitaliers, il a également été coordonnateur du Guide des ressources humaines dans les établissements publics sanitaires et sociaux (Éd. Dalian), coauteur du Guide des marchés publics des collectivités locales (Éd. Dalian, 2002) et l'auteur de différents ouvrages : Les Droits des patients hospitalisés (Éd. Lamarre, 2003), Mémento de droit administratif (Éd. du Papyrus, 2006)...
Aux Éditions LEH, il a participé à la rédaction de Hôpital 2007 (2004) et est l'auteur de quatre livres : Le Droit budgétaire des établissements publics de santé, le Guide des personnels médicaux (2004), L'état des prévisions de recettes et de dépenses (2006) et La gestion de pôle à l'hôpital (2007).
SOMMAIRE

LA STRUCTURATION DES PÔLES
1. – La mise en place des nouvelles organisations
A. – Fixer le cadre organisationnel des pôles
B. – Nommer les chefs de pôle
C. – Élaborer les projets de pôle
D. – Signer les contrats internes et définir les délégations de gestion
2. – La définition des pôles d’activité
A. – Les pôles d’activité clinique ou médico-technique
B. – Les pôles d’activité ni clinique ni médico-technique
C. – Les fédérations médicales interhospitalières

PREMIÈRE PARTIE. L’ENVIRONNEMENT DU PÔLE
Chapitre I - Les acteurs du pôle
1. – L’encadrement du pôle
A. – Le chef de pôle
B. – Le cadre de santé
C. – Le cadre administratif
2. – Le conseil de pôle
Chapitre II - Les outils de gestion du pôle
1. – Le projet de pôle
A. – 1ère étape – Analyser l’environnement externe au pôle
B. – 2e étape – Analyser l’environnement interne au pôle
C. – 3e étape – Déterminer des perspectives médicales
D. – 4e étape – Proposer des scénarios stratégiques
2. – Le contrat de pôle
A. – Le contenu des contrats
C. – Les contrats conclus entre pôles
Chapitre III - La délégation de gestion
A. – Le cadre législatif et réglementaire
B. – La détermination du périmètre de la délégation

DEUXIÈME PARTIE. LA GESTION DES RESSOURCES DU PÔLE
Chapitre I - Les modes de financement du pôle
1. – Les grandes règles des finances publiques hospitalières
A. – Le principe d’unité
B. – Le principe d’universalité
C. – Le principe de spécialité
D. – Le principe d’annualité
E. – La sincérité et l’équilibre des comptes
F. – La séparation de l’ordonnateur et du comptable
2. – La réforme du financement hospitalier
A. – Les activités financées sous le régime de la T2A
B. – Les activités financées sous un régime autre que celui de la T2A
Chapitre II - Les mécanismes budgétaires et financiers
1. – Les documents comptables
A. – Le compte de résultat principal
B. – Les comptes de résultat annexes
2. – Les concepts budgétaires et financiers
A. – Le fonds de roulement
B. – Le besoin en fonds de roulement
C. – La trésorerie
3. – L’état des prévisions de recettes et de dépenses
A. – L’architecture de l’EPRD
B. – Le calendrier budgétaire
Chapitre III - Les outils de pilotage du pôle
1. – Les préalables
A. – Le fichier structure
B. – Les imputations correctes
2. – Les outils d’analyse rétrospective
A. – Les indicateurs d’activité
B. – Les indicateurs financiers
C. – Les indicateurs de qualité
3. – Les outils d’analyse prospective
A. – Les indicateurs d’activité
B. – Les indicateurs financiers
C. – Les indicateurs de qualité