La médecine judiciaire d'hier à aujourd'hui : regards croisés

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 02/10/2017
Rayon Histoire
Collection Actes et séminaires
ISBN 978-2-84874-709-5
Format 160x240 mm
Nbre de page 158 pages

La médecine judiciaire a la vertu d’être un pont permettant de relier deux rives : celles de la médecine et du droit. Experts médicaux et juristes s’y côtoient afin de résoudre les difficultés qui relèvent de leurs disciplines respectives. De nos jours, où la médecine judiciaire – ou médecine légale – est devenue une discipline médiatisée, on imagine mal les obstacles qu’elle a dû vaincre pour obtenir ses lettres de noblesse.

Connue dans l’Antiquité romaine, pratiquée à l’époque médiévale, généralisée sous l’Ancien Régime, transformée au temps des Lumières, la médecine légale ne s’impose définitivement comme une interlocutrice privilégiée, reconnue et quotidienne de la justice qu’à partir de la deuxième moitié du XIXsiècle.

Elle doit donc être étudiée au regard de sa construction historique et de sa réalité contemporaine pour comprendre la place et le rôle des experts et de l’expertise dans la construction de la décision judiciaire. Les débats ont réuni universitaires juristes et historiens, experts judiciaires, avocats et magistrats pour apprécier le domaine actuel de l’expertise judiciaire, et, par l’étude de son passé, faire entrevoir ses transformations à travers l’Histoire.

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Leca Antoine Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille Université où il dirige le master de droit de la santé.
Lunel Alexandre Alexandre Lunel est maître de conférences HDR en histoire du droit à l'université Paris 8 et codirecteur du Centre de recherche juridique de Paris 8 (CRJP8).
Collard Franck Franck Collard est professeur d’histoire du Moyen Âge à l'université de Paris Nanterre (EA 1587 – CHiSCO).
Williatte-Pellitteri Lina Lina Williatte-Pellitteri est professeur de droit à la faculté de droit de l'université catholique de Lille, ainsi que directrice du master 2 Droit de la santé et de la responsabilité médicale. Elle est également avocate au barreau de Lille au sein du cabinet WT et membre du C3RD.
Deveaux Marc Le docteur Marc Deveaux est expert de justice près la cour d’appel de Paris agréé par la Cour de cassation.
Pepin Gilbert Le docteur Gilbert Pepin est expert de justice près la cour d’appel de Paris agréé par la Cour de cassation.
Michelet Claire Claire Michelet est avocate au barreau de Paris.
Buisson Jacques Jacques Buisson est conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation.
Galanopoulos Philippe Philippe Galanopoulos est conservateur et directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation.
Humbert Sylvie Sylvie Humbert est professeur des universités catholiques, membre du C3RD. Elle est également secrétaire générale de l’Association française pour l’histoire de la justice.

SOMMAIRE

Introduction
Alexandre LUNEL

LA MÉDECINE JUDICIAIRE AU REGARD DE L’HISTOIRE

L’essor de la médecine judiciaire à la fin du Moyen Âge
Franck COLLARD

Justice discrétionnaire ou médecine légale ? Étude de l’expertise médicale sous l’Ancien Régime
Thibault DESMOULINS

Le medicus jus impune occidendi : fiction littéraire ou réalité juridique ?
Antoine LECA

LA MÉDECINE JUDICIAIRE À L’ÉPOQUE CONTEMPORAINE

Du colloque singulier à la médecine numérique : quel rôle pour le magistrat ?
Lina WILLIATTE-PELLITTERI

La toxicologie scientifique au service de la justice : évolution et exemple contemporain
Marc DEVEAUX, Gilbert PEPIN

La preuve à l’épreuve et la difficulté du lien causal : l’exemple du vaccin contre l’hépatite B et de la robotique chirurgicale
Claire MICHELET

Le rapport de l’expert médical : un simple avis pour le juge ?
Jacques BUISSON

La médecine judiciaire dans les collections de la bibliothèque de la Cour de cassation
Philippe GALANOPOULOS

Conclusion – Les rapports constants de la justice criminelle et des sciences médicales depuis le XIXe siècle
Sylvie HUMBERT