Le droit de la médecine chinoise dite traditionnelle (n°20)

Sous la direction de : Banggui Jin, Antoine Leca, Shen Jun

Auteur(s) : Jean-Philippe Agresti, Philippe Brun, Byung Cheol Lee, Geneviève Casile Hugues, Maud Cintrat, Florent Dessi, Manga Dominique, Dong Zuo Jun, Olivier Guillod, Yazdani Gulrez, Naïma Haoulia, Hyuna Bae, Jimin Lee, Jing Chen, Thanh Tu Le-Prudhomme, Li Lingwei, Yi Lu, Luwen Shi, Lv Guiyuan, Guylène Nicolas, Geneviève Rebecq, Arthur Schonfeld, Francis Snyder, Song Hualin, Arnaud Teremoana Hellec, Didier Truchet, Yang Li, Suvirak Yo, Zhu Hong

Parution : janvier 2015

Prix : 42 € (format papier) 33,60 € (format numérique)

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Présentation

Ce vingtième numéro des Cahiers de droit de la santé retrace les Actes du XIIIecolloque du Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille, tenu à Hangzhou, les 16-17 septembre 2013, dont l’objet était le statut juridique de la médecine et de la pharmacopée chinoises.

C’est le premier ouvrage d’ensemble paraissant en Europe sur ce sujet. Il est vrai que, de la médecine chinoise, le droit français ne connaît positivement que l’acupuncture, dont l’exercice est réservé aux professions médicales, et quelques éléments épars d’herboristerie, que la THMPD (Traditional Herbal Medicinal Products Directive) pourrait toutefois contribuer à développer. En effet, de prime abord, l’expression renverrait plutôt à l’exercice illégal de la médecine, de la pharmacie, voire de la masso-kinésithérapie — avec la massothérapie traditionnelle dite Tui Na.

Et pourtant, sans même rappeler qu’outre-mer les positions du droit français sont moins rigides, notamment en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie (avec la mise à la disposition du public de médicaments chinois), force est de constater que différents systèmes juridiques adoptent des points de vue très différents, notamment la Suisse et, aux antipodes, nos amis australiens.

Par ailleurs, au-delà de ces aspects de droit comparé, on ne peut pas imaginer que dans un univers mondialisé, où circulent des médicaments dont les performances sont très controversées (les produits homéopathiques) les médicaments chinois qui s’appuient sur une expérience millénaire puissent se circonscrire éternellement aux seuls marchés de l’Asie du Sud-Est.

Cette réalisation n’aurait pas pu se tenir sans l’appui du laboratoire ADÉS d’Aix-Marseille Université, de l’Académie des sciences sociales du Zhejiang, de l’université de médecine traditionnelle chinoise du Zhejiang et de notre sponsor, la Zhejiang Weishi Biotechnology Co., LTD ainsi que des partenaires habituels des Cahiers.

À propos des auteurs Afficher

Jean-Philippe Agresti

Jean-Philippe Agresti est professeur à Aix-Marseille Université, membre du CERHIIP et directeur de l’Institut de formation des élus d’Aix-Marseille Université.

Philippe Brun

Byung Cheol Lee

Geneviève Casile Hugues

Geneviève Casile-Hugues est maître de conférences HDR à la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille (AMU), membre du Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille (UMR ADÉS 7268, AMU-EFS-CNRS).

Olivier Guillod est professeur et directeur de l’Institut de droit de la santé, à l'université de Neuchâtel (Suisse).

Yazdani Gulrez

Naïma Haoulia

Naïma HAOULIA est docteur en droit de la santé et chargée d'enseignement à la faculté de droit d'Aix-en-Provence. Chercheur-associé au Centre de droit de la santé (UMR ADÉS 7268), elle est spécialisée en droit médical et pharmaceutique et travaille notamment sur les droits des patients, la responsabilité des professionnels de santé et la bioéthique.

Hyuna Bae

Jimin Lee

Banggui Jin

Jin Banggui travaille à l'Institut de recherches Europe-Asie de la faculté de Droit et de Science politique d'Aix-Marseille Université.

Jing Chen

Thanh Tu Le-Prudhomme

Thanh Tu Le-Prudhomme est docteur en droit public et élève avocat à l’EDA du Sud-Est, membre associé du CDSA (UMRT Adès AMU-EFS-CNRS).

Antoine Leca

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Guylène Nicolas est maître de conférences à la faculté de droit d'Aix-Marseille (CDSA), directrice de l’Institut de droit médical et pharmaceutique, et directrice adjointe du Centre de droit de la santé, EA 3242.

Geneviève Rebecq

Geneviève Rebecq est maître de conférences HDR des facultés, faculté de droit à l'université de Toulon.

Arnaud Teremoana Hellec

Didier Truchet

Didier Truchet est professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II) et président d’honneur de l’Association française de droit de la santé.

Yang Li

Suvirak Yo

Zhu Hong

Sommaire Afficher

Avant-Propos

Préface

En guise d’introduction : essai de clarification conceptuelle et de mise en perspective historique et juridique

Li Lingwei

Médecine traditionnelle chinoise (zhongguo chuan tong yīxue), médecine chinoise (zhōngyī), médecine han (han yī) médecine nationale (Huayī)

et médecine du pays (Guoiyī) : essai de clarification

Jean-Philippe Agresti

Le développement de la médecine traditionnelle chinoise en France : aspects historico-juridiques

Song Hualin et Zhu Hong

Drug Registration of Traditional Chinese Medicine in China

PARTIE I : LES POSITIONS PRUDENTES ET RESERVEES DU DROIT FRANÇAIS ET DU DROIT DE L’UNION EUROPEENNE

Un arrière-plan de droit national traditionnellement restrictif

Geneviève Casile-Hugues

L’exercice illégal de la médecine et de la pharmacopée chinoises

Didier Truchet

L’herboristerie en droit français

Florent Dessi

Le statut juridique de l’acupuncture en France

Philippe Brun

La responsabilité civile du fait des produits de santé en droit français et son éventuelle application à la pharmacopée traditionnelle chinoise

Des pistes de développement possibles

Francis Snyder, Lu Yi et Gulrez Yazdani

Traditional Chinese Medecine and European Union Law Cultural Logics, Product Identities, Market Competition, Legal Rechanneling and the Need for Global Legal and Medical Pluralism

Geneviève Rebecq

La prise en charge, par l’Assurance Maladie, de la médecine et pharmacopée traditionnelles chinoises : utopie ou espoir ?

PARTIE II : DES SOLUTIONS AUDACIEUSES OUTRE-MER ET HORS DE L’UNION EUROPEENNE

Antoine Leca, Jin Banggui et Arnaud Teremoana Hellec

L’importation et la vente au détail des produits médicamenteux d’origine chinoise en Polynésie française

Yo Suvirak

Les produits médicamenteux de la pharmacopée traditionnelle chinoise et autres spécialités asiatiques en Polynésie française (matières premières, ingrédients, spécificités, RCP)

Arthur Schonfeld

Traditional Chinese Medicine in California – has it suffered or is it suffering a sea change ?

Guylène Nicolas

La réglementation de la médecine traditionnelle chinoise en Océanie

Olivier Guillod

Le statut de la médecine traditionnelle chinoise (MTC) en droit suisse

PARTIE III : MEDICAMENT ET PROPRIETE INTELLECTUELLE : REGARDS FRANCO-CHINOIS

Jing Chen, Luwen Shi

The evolution of international protection of pharmaceutical intellectual property and its impact on public health

Dong Zuo-Jun

Subject and object of traditional Medicine protection

Yang Li