Présentation

Le secret renvoie à des facettes diverses et variées dans le vaste univers du droit. Cette notion extraordinairement polymorphe accuse l’antériorité historique du secret médical qui est (un peu trop facilement) rattaché à l’éthique hippocratique. Celui-ci s’est développé dans le sillage du secret de la confession et a donné naissance au secret professionnel, qui permet, par la protection de la confidentialité, la confiance nécessaire du particulier envers le professionnel auquel il s’adresse.
C’est au secret médical que le CDSA a consacré son onzième colloque annuel. On ne s’étonnera pas d’un tel sujet. Le secret est au coeur de l’éthique médicale et rien de ce qui est médical n’est étranger au Centre de droit de la santé d’Aix-Marseille du professeur Antoine Leca.
Les développements de droit interne et de droit(s) européens(s) dans ce quinzième numéro attestent la vitalité scientifique du petit groupe de juristes, qui se trouve aujourd’hui dans l’UMR 7268, au sein de l’université enfin réunifiée d’Aix-Marseille.

À propos des auteurs Afficher

Renato Balduzzi

Renato Balduzzi

Renato BALDUZZI est professeur à l’Università degli Studi del Piemonte Orientale “Amedeo Avogadro”.
Estelle Brosset

Estelle Brosset

Estelle Brosset est lauréate d'une chaire Jean Monnet de la Commission européenne "Droit européen et santé". Maître de conférences en droit public, elle a été qualifiée aux fonctions de professeur des universités.
http://droiteuropeen.wix.com/ceric-sante
Christian Byk

Christian Byk

Christian Byk est magistrat, et secrétaire général de l’association internationale Droit, éthique et science.
Geneviève Casile Hugues

Geneviève Casile Hugues

Geneviève Casile-Hugues est maître de conférences HDR à la faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille (AMU), membre du Centre de droit de la santé ­d’Aix-Marseille (UMR ADÉS 7268, AMU-EFS-CNRS).
Joël Colonna

Joël Colonna

Joël Colonna est maître de conférences à l’UPCAM - Centre de droit social (EA 901).
Paolo Girolami

Paolo Girolami

Paolo Girolami, médecin légiste, criminologue, docteur en
éthique médicale (Université Paris Descartes), enseigne la médecine
légale, le droit médical et la bioéthique en Italie et collabore avec
plusieurs institutions de recherche en Europe. Il est l’auteur de nombreux
ouvrages consacrés à la bioéthique et au droit médical.
Olivier Guillod

Olivier Guillod

Olivier Guillod est professeur et directeur de l’Institut de droit de la santé, à l'université de Neuchâtel (Suisse).
Naïma Haoulia

Naïma Haoulia

Naïma HAOULIA est docteur en droit de la santé et chargée d'enseignement à la faculté de droit d'Aix-en-Provence. Chercheur-associé au Centre de droit de la santé (UMR ADÉS 7268), elle est spécialisée en droit médical et pharmaceutique et travaille notamment sur les droits des patients, la responsabilité des professionnels de santé et la bioéthique.
Antoine Leca

Antoine Leca

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).
Alfonso López De la Osa Escribano

Alfonso López De la Osa Escribano

Alfonso Lopez de la Osa Escribano est professeur de droit administratif à l'université Complutense de Madrid. Maîtrise en Droit et master en droit de l'Union européenne par cette même université, il effectue ses études de doctorat à Paris où il étudie un DEA sur le droit public des États comparés européens à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, université dans laquelle il soutien sa thèse sous la direction du professeur Franck Moderne, intitulée « La convergence de la responsabilité hospitalière en France et en Espagne – étude comparée ».

Professeur associé de droit public à l’université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) en France entre 2013 et 2015, actuellement il est membre associé des centres de recherches « Institut d’études et Ibériques ibériques-américaines » et « Pau droit public » de cette même université.
Guylène Nicolas

Guylène Nicolas

Guylène Nicolas est maître de conférences à la faculté de droit d'Aix-Marseille (CDSA), directrice de l’Institut de droit médical et pharmaceutique, et directrice adjointe du Centre de droit de la santé, EA 3242.
Geneviève Rebecq

Geneviève Rebecq

Geneviève Rebecq est maître de conférences HDR des facultés, faculté de droit à l'université de Toulon.
Virginie Renaux-Personnic

Virginie Renaux-Personnic

Virginie RENAUX-PERSONNIC est maître de conférences à l’UPCAM - Centre de droit social (EA 901).
Matthieu Robineau

Matthieu Robineau

Matthieu ROBINEAU est maître de conférences à l’Université d’Orléans.
Dominique Viriot-Barrial

Dominique Viriot-Barrial

Dominique VIRIOT-BARRIAL est est professeur en droit privé et sciences criminelles à la faculté
de droit et de science politique Aix-Marseille Université

Sommaire Afficher

Antoine LECA

Avant-propos ou remarques liminaires d’un professeur de droit

Renato BALDUZZI

Préface

 

CHAPITRE I

LA GÉNÉALOGIE ET LES FONDEMENTS D’UNE NOTION

Antoine Leca et Jean-Christophe Careghi

Le secret médical, au crible d’une analyse historique

Guylène Nicolas

La protection du secret par le Conseil constitutionnel

Estelle Brosset

Brèves observations sur un secret de Polichinelle :

L’influence du droit européen sur le droit médical à travers l’exemple du secret médical

Dominique Viriot-Barrial

Le secret médical dans la matière pénale, un secret protégé ou bafoué

Geneviève Casile-Hugues

L’expert judiciaire et le secret médical

 

 

CHAPITRE II

DES MANIFESTATIONS DIVERSES ET VARIÉES

Joël Colonna et Virginie Renaux-Personnic

Le secret médical en droit du

Geneviève Rebecq

Le secret médical et les praticiens-conseils des caisses de sécurité

Matthieu Robineau

L’assureur et les données de santé : quelles obligations ?

Naïma Haoulia

Secret médical et exposition des tiers au virus du sida : quand l’information médicale intéresse la santé d’autrui

Christian Byk

Le secret médical et la communication d’un diagnostic génétique aux membres de la famille

Gérald Genest

Le médecin et l’avocat, une déontologie commune et partagée

 

 

CHAPITRE III

REGARDS DE DROIT COMPARÉ

Olivier Guillod avec la collaboration de Laura Amey

Le secret médical est-il en voie d’érosion ?

Un regard helvétique

Paolo Girolami

Le secret médical. Regards croisés franco-italiens

Lorenzo Cuocolo

Le secret médical dans l’ordre juridique italien

Emanuela Germano Cortese

La protection du secret dans le code pénal italien

Alfonso Lopez de la Osa Escribano

Secret médical et intimité dans la pratique professionnelle en Espagne

Antoine Leca

Rapport de synthèse


Revue : Les cahiers de droit de la santé (ISSN 1774-9832)

Support : papier

ISBN : 978-2-84874-379-0

Format : 160x240 mm

288 pages




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