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Relations hôpital – prison

PRESENTATION
FICHE TECHNIQUE
Parution 08/11/2023
Rayon
Collection À la croisée des regards
ISBN 978-2-84874-991-4
Format 160x240 mm
Nbre de page 426 pages

Il est couramment prêté à Albert Camus la formule suivante : « Une société se juge à l’état de ses prisons. »

Si la qualité de la prise en charge sanitaire des détenus, ne saurait être le seul critère d’évaluation des établissements pénitentiaires, les analyses pluridisciplinaires démontrent que des progrès peuvent et doivent encore être accomplis, comme le rappelle le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) : les patients détenus ont en théorie les mêmes droits que tout autre patient, ce qui ne se vérifie pas en pratique.

Cet ouvrage réunit des contributions et constitue ainsi les actes du colloque qui s’est tenu à la Faculté de Droit de Nancy (université de Lorraine) les 12 et 13 janvier 2023 sur les relations Hôpital–Prison. Au-delà du simple état des lieux, c’est aussi un regard à la fois critique et prospectif que posent les auteurs sur la situation sanitaire des personnes détenues.

A PROPOS DES AUTEURS
Photo Identité CV
Py Bruno Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine, Faculté de Droit de Nancy. Pénalo-médicaliste et/ou médicalo-pénaliste.
Bricot Clotilde Doctorante en droit privé et sciences criminelles – Axe Droit de la santé, Institut François Gény, Université de Lorraine.
Boyer Bruno Médecin, Conseil national de l’Ordre des médecins
Dugne Juliette
Grabias Fanny Fanny GRABIAS, maître de conférences en droit public, université de Lille, CRDP, ULR 4487
Horrach Pierre médecin psychiatre, responsable UHSA, CPN Laxou
Lacroix Caroline Maître de conférences HDR en Droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris-Saclay - Évry-Val-d’Essonne et membre du Centre de recherche Léon Duguit [EA 4107]. Elle est également membre associé du Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (CERDACC [EA 3992]). Responsable de de la mention Droit de la santé à l’université Paris-Saclay et du Master 2 Droit de la santé et des biotechnologies.
Lapointe Julien Professeur de droit privé - Directeur de l’Institut François Gény
Leonhard Julie Julie Leonhard, docteur HDR en droit privé et sciences criminelles, est maître de conférences à l’Université de Lorraine où elle est membre de l’Institut François Gény. Elle est spécialisée en droit pénal et en droit de la santé. Ses travaux portent essentiellement sur le corps humain. Elle a notamment soutenu sa thèse intitulée "Étude sur la pornographie pénalement prohibée" (2011), dirigé ou co-dirigé plusieurs ouvrages pluridisciplinaires en droit de la santé ("La pudeur et le soin" avec Bruno Py en 2019 et "Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains" avec Bruno PY et François Vialla en 2015) et consacré ses travaux en vue de l’habilitation à diriger les recherches au thème "Du corps à la personne : la protection de l’intégrité de l’individu" (2020).
Lepoix Léa Doctorante en droit privé, université de Lorraine, laboratoire de rattachement.
Mijuskovic Volodia Doctorant en Droit, École de Droit de la Santé, Université de Montpellier, ayant travaillé de 2018 à 2021 au sein de l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France sur la thématique santé des personnes détenues avant de rejoindre l’Inserm (2021-2022) et de déployer un programme pour une organisation de la recherche éthique et responsable (LORIER).
Peton Patrick Patrick Peton est docteur en médecine légale.
Rousset Guillaume Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS.
Thierry Jean-Baptiste Jean-Baptiste Thierry, directeur de l'Institut d'études judiciaires, est maître de conférences à la faculté de droit, université de Lorraine, à l'institut François Gény (EA 7301). Il tient également un carnet de recherche sur le droit pénal et le droit de la santé sur son site http://sinelege.hypotheses.org
Touzeil Divina Mathieu Professeur de droit public à l’Université Toulouse Capitole et codirecteur du Master Droit de la Santé. Il est le co-initiateur d’un Traité des nouveaux droits de la mort (L’Épitoge, Le Mans, 2014) et est actuellement Président du Collectif L’Unité du Droit.
Vauthier Jean-Philippe Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Guyane, Laboratoire MINEA
Arnould Virginie Référente santé des détenus – Agence régionale de santé Grand Est.
Bisch Michaël Psychiatre addictologue – praticien hospitalier, vice-président de la fédération française d’addictologie délégué à l’International Society of Addiction Medicine.
Bisiaux Achille Conseiller Affaires sociales à l’Assemblée nationale.
Doukhi Fadila Représentante du personnel de la MANM.
Falxa Joana Maîtresse de conférences à l’université de Pau et des pays de l’Adour IFTJ – CRJ2P.
Garnier Marine Infirmière diplômée d’État, formatrice maladies non transmissibles en milieu carcéral pour l’OMS Europe.
Gindre Emmanuelle Maître de conférences HDR à l’université de la Polynésie française. IFTJ – CRJ2P.
Lavric Sabrina Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles. Université de Lorraine (en délégation à l’université de Nouvelle-Calédonie), LARJE (EA 3329), membre associée de l’institut François Gény (UR 7301).
Mahmoudi Sarah Responsable juridique, CHRU de Nancy.
Majdoub Imane Doctorante en droit, sciences juridiques et politique. Laboratoire de recherches et études juridiques, sociales et judiciaires. Faculté des sciences juridiques économiques et sociales. Université Chouaib Doukkali El Jadida, Maroc.
Marchand Élodie Médecin légiste, chef du service de médecine légale du CHRU de Nancy, maître de conférence des Universités-praticien hospitalier.
Martinelle Mathieu Maître de conférences en droit privé, université de Lorraine.
Ménabé Catherine Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, université de Lorraine, IFG (EA 7301).
Ona Lauréline Surveillante pénitentiaire qui a exercé à l’unité sanitaire de la MANM, et aujourd’hui affectée à l’UHSA.
Paillissé Éric Docteur en droit public, école nationale d’administration pénitentiaire.
Perain François Procureur général près la Cour d’appel de Metz.
Py Ulysse Doctorant, institut François Gény. Droit privé et sciences criminelles, axe droit de la santé. Juriste, groupement régional d’appui au développement de la e-santé (GRADeS) Grand Est.
Tarasconi François-Marie Directeur pénitentiaire d’insertion de probation. Adjoint au chef de département des politiques sociales et des partenariats. Sous-direction de l’insertion et de la probation.
Zoghbi Magalie Fondatrice et dirigeante de la société HearTTalk Ltd. Médiatrice certifiée, formatrice et avocate au barreau de Beyrouth. Spécialisée dans le secteur de la santé.
SOMMAIRE

Liste des auteurs

Propos introductifs, Bruno Py

Propos introductifs, François-Marie Tarasconi


Partie I

L’hôpital dans la prison


I. LE SOIN DANS LES MURS

Contribution à l’étude historique des relations hôpital–prison, Julien Lapointe

La santé en prison, ou médecine et prison, Patrick Peton

Le rôle de l’ARS dans la prise en charge sanitaire des personnes détenues du Grand Est, Virginie Arnould

Le prisonnier dans le CHU, Sarah Mahmoudi

Le mystère du budget sanitaire en milieu pénitentiaire, Volodia Mijuskovic


II. LES PARTICULARISMES DES SOINS DANS LES MURS

La prise en charge médicale des femmes détenues, Catherine Menabe

La garde à vue, quelle problématique médicale ?, Élodie Marchand

Le médicament en détention, Julie Leonhard

D’une cellule, l’autre : l’hôpital, prison et/ou la prison, hôpital : entre surveiller & isoler – pour guérir & punir, Mathieu Touzeil Divina

Épidémies et système carcéral, Clotilde Bricot

Hôpital et prison : des acteurs et des secrets professionnels, Bruno Py

Au Liban, Magalie Zoghbi

La santé carcéralisée au Maroc : le paradoxe de la détention, Imane Majdoub

Le soin des détenus en Nouvelle-Calédonie, Sabrina Lavric

Les particularismes des soins dans les murs en Polynésie française, Emmanuelle Gindre

Soins et détention : un aperçu de la situation en Guyane, Jean-Philippe Vauthier

Hôpital et prison à l’écran, Jean-Baptiste Thierry


Partie II

Le prisonnier dans l’hôpital


I. L’ADAPTATION DE L’HÔPITAL

Handicap et prison : enjeux et perspectives d’une question ignorée, Guillaume Rousset

Prévention, éducation et promotion de la santé en milieu fermé, Éric Paillisse

Les Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) : la solution pour la prise en charge psychiatrique des détenus ?, Jean-Philippe Vauthier

Le psychologue et l’administration pénitentiaire, Léa Lepoix

La télémédecine en détention, Ulysse Py

Le droit à la dignité du patient détenu, à la croisée des chemins,; Joana Falxa

Conseil d’État et santé des détenus. Diagnostic d’une souffrance

réfractaire, Fanny Grabias

Déontologie médicale et prison, Bruno Boyer

Le suicide, François Perain

Les addictions, Michaël Bisch et Marine Garnier

Billet d’humour hôpital–prison… et les époux Balkany, Mathieu Martinelle


II. L’ADAPTATION DES DROITS DU DÉTENU HOSPITALISÉ

La protection européenne du détenu-patient hospitalisé, Caroline Lacroix

Cancer et détention, Bruno Boyer

L’unité sanitaire, Fadila Doukhi et Lauréline Ona

La grève de la faim en milieu carcéral, Achille Bisiaux

Santé, privation de liberté et vulnérabilité(s), Juliette Dugne

La suspension de peine pour raison médicale, Pierre Horrach


Propos conclusifs

Propos conclusifs : les relations hôpital–prison, soigner et punir, Bruno Py