Revue Droit & Santé numéro 99

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 18/01/2021
Rayon
Collection La Revue Droit & Santé
Format 150x210 mm
Nbre de page 114 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Bluche Quentin Quentin Bluche est doctorant au Centre Européen d’Etudes et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, CIFRE à l'Agence régionale de Santé Occitanie.
Bouvet Charlotte Charlotte BOUVET, doctorante, université de Lorraine, institut François-Gény, IFG EA 7301
Cayeux Andréa Barbara Andréa Barbara CAYEUX, est doctorante au Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, en contrat CIFRE à la direction de la stratégie de l'Agence Régionale de Santé (ARS) du Grand Est. Spécialisée dans l'approche juridique de l'accès aux soins.
Chapeau-Sellier Victoria Docteur en droit privé, CEERDS, université de Montpellier, UMR 5815.
Chmargounof Julie Julie CHMARGOUNOF, doctorante, Centre Européen d’Etudes et de Recherche Droit et Santé, UMR 5815, est juriste en contrat CIFRE à l’agence régionale de santé Occitanie. Le sujet de sa thèse porte sur la notion de dépendance en droit.
Debarre Jean-Michel Jean-Michel Debarre est docteur en droit, membre associé de l’Institut du droit public et de la science politique de l’université Rennes 1 et docteur en médecine.
Dessales Thomas Thomas DESSALES, juriste, doctorant à l’institut François-Gény de l’université de Lorraine
Dronneau Fanny Fanny DRONNEAU, doctorante, Centre Européen d’Etudes et de Recherche Droit et Santé, UMR 5815, est gestionnaire aux affaires médicales du centre hospitalier de Narbonne. Le sujet de recherche repose sur l’appréhension juridique du suicide.
Faure Julien Julien FAURE, avocat au barreau de Lille, docteur en droit privé, Centre du droit de l’entreprise, université de Montpellier
Girin Vincent Vincent Girin est doctorant au sein du Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit&Santé, UMR 5815, Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier, ATER à l'université de Lyon 2.
Joly Sophie Maître de conférences à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Elle a, dans un premier temps, travaillé sur le droit du marché de l’art. En 2016, elle s’est tournée vers la santé mentale et le travail et a intégré l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206). Ce champ de recherche comprend notamment l’étude des risques psychosociaux et du droit du handicap avec une approche pluridisciplinaire. Dans ce cadre, elle a écrit plusieurs articles sur le geste suicidaire lié au travail.
Krkac Mickaël Doctorant, CEERS, université de Montpellier, UMR 5815, ATER, université d'Avignon.
Lami Arnaud Arnaud Lami est maître de conférences HDR à la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille université.
Mascret Caroline Caroline Mascret est maître de conférences en droit pharmaceutique, laboratoire GRADES, EA 7358, université Paris-Sud.
Mazzucotelli Manon Manon Mazzucotelli est doctorante au Centre européen d’Études et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, ATER université Paul-Valéry.
Musseau Béatrice Béatrice MUSSEAU, maîtresse de conférences à l’université d’Avignon, laboratoire « Biens, normes, contrats »
Ponseille Anne Anne Ponseille est maître de conférences à la faculté de Droit et de Science politique de l’université de Montpellier. Elle y enseigne notamment le droit pénal de la santé. Elle dirige un master 2 professionnel Droit de la sanction pénale et de l’exécution des peines et codirige un diplôme universitaire de victimologie. Elle est responsable de la rubrique Droit pénal de la santé de la Revue Droit & Santé (LEH Édition) dans laquelle elle publie régulièrement.
Py Bruno Bruno Py est professeur de droit privé et sciences criminelles à l'université de Lorraine, pénalo-médicaliste & médico-pénaliste, directeur du Master 2 Droit de la santé et co-directeur du Master 2 Sciences criminelles.
Reneau Raphaël Raphaël Reneau est maître de conférences en droit public à l’Université Bretagne Sud. Chercheur au Lab-LEX (UR 7480) et chercheur associé au CERSA (UMR 7106), il s’intéresse en particulier aux transformations contemporaines de l’État, des modes de gestion de l’action publique, des modes de production normative ou encore des modes de gouvernance.
Roque Léo Docteur en droit, Centre européen d'Études et de Recherche Droit et Santé, université de Montpellier, UMR 5815
Selusi-Subirats Sophie Sophie SELUSI-SUBIRATS, maître de conférences en droit privé, université de Montpellier, EDSM EA 2996
Sferlazzo-Boubli Karine Docteur en médecine, docteur en Droit, Centre de droit de la santé, UMR 7268, Adès, université d'Aix-Marseille.
Vialla Clémentine
Vialla François Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
Vidal Pierre-Laurent Pierre-Laurent VIDAL, avocat à la cour, chargé d’enseignement, université de Montpellier

SOMMAIRE

ÉDITORIAL
Mon vieux – R. RENEAU

CHRONIQUES
Le geste suicidaire lié au travail – S. JOLY


RESPONSABILITÉS
F. VIALLA, professeur à l'université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
M. MORLAÀS-COURTIES, maître de conférences, université Paul-Valéry, Montpellier, UMR 5815, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier
P. VÉRON, maître de conférences à l'université de Nantes, laboratoire Droit et changement social, (UMR 6297), chercheur associé au Centre Européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier

CONTRATS
F. VIALLA, professeur à l'université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
P. VÉRON, maître de conférences à l'université de Nantes, laboratoire Droit et changement social (UMR 6297), chercheur associé au Centre Européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier
M. MAZZUCOTELLI, doctorante, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier, ATER, université Paul-Valéry, Montpellier III

DROIT PÉNAL DE LA SANTÉ
A. PONSEILLE, maître de conférences, HDR, Cercop, faculté de Droit et de science politique, université de Montpellier
R. PORCHER, doctorant contractuel, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier

BIOÉTHIQUE ET BIOTECHNOLOGIE
L. LAMBERT-GARREL, maître de conférences, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier
L. ROQUE, docteur en Droit, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier, ATER, université de Nîmes

ORGANISATION DES PROFESSIONS ET DÉONTOLOGIE
M. GIRER, maître de conférences, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III
G. ROUSSET, maître de conférences, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III

DROIT DES PATIENTS
F. VIALLA, professeur à l'université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
C. COLLET, doctorante, univesité de Lorraine, IFG, EA 7301, axe « Droit de la santé »

ÉTABLISSEMENTS
O. POINSOT, chercheur associé, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III , avocat
J. PAGES, docteur en Droit, avocat
B. APOLLIS, maître de conférences, université Rennes I
L. LAMBERT-GARREL, maître de conférences, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier

DROIT ÉCONOMIQUE DE LA SANTÉ
C. RAJA-ROQUE, maître de conférences, université de Montpellier
J.-L. RESPAUD, maître de conférences, université de Montpellier

DROIT SOCIAL
B. SIAU, maître de conférences HDR en droit privé, École de droit social de Montpellier (EDSM), université de Montpellier, avocat à la Cour
C. RIOT, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, UMR 7318, « Droits international, comparé et européen », université de Toulon, avocat à la Cour
S. DARMAISIN†, maître de conférences, centre universitaire de Nîmes

POLITIQUE DE SANTÉ, SANTÉ PUBLIQUE, ÉCONOMIE DE LA SANTÉ
G. DELANDE†, professeur émérite, sciences économiques, université de Montpellier
Ph. AMIEL, docteur en Droit, Inserm, Paris-Diderot, UMR 1123
R. BOURRET, directeur CH de Valenciennes, docteur en sciences, HDR Droit
J. BACRHI, docteur en droit privé et sciences criminelles, enseignant chercheur, université de Renmin, Suzhou, Chine

DROIT DES PRODUITS DE SANTÉ
A.-C. PERROY, professeur des universités en droit pharmaceutique, Lille II, avocat, Of Counsel – cabinet Simmons & Simmons, Paris

DROIT ET SANTÉ MENTALE
S. GUIGUE, docteur en Droit, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier
J. FONTANA, docteur en Droit, élève avocat, ÉFACS

FICHE TECHNIQUE
Les exceptions au parcours de soins dans le cadre de la téléconsultation– Q. BLUCHE