Mélanges en l'honneur de Jean-Marie Clément

PRESENTATION
FICHE TECHNIQUE
Parution 01/12/2014
Rayon Droit
Collection Collection Mélanges
ISBN 978-2-84874-546-6
Format 160x240 mm
Nbre de page 752 pages

L’hôpital public, le droit médical et le système sanitaire et social ont irrigué le parcours, l’oeuvre et la réflexion de Jean-Marie Clément. Celui-ci a été successivement directeur d’hôpital, membre de l’Ins pection générale des affaires sanitaires et sociales, professeur associé à l’université Paris 8 et cofondateur de la Revue générale de droit médical. Il a également dirigé la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et du Bulletin juridique du praticien hospitalier.
L’hôpital public, le droit médical et le système sanitaire et social sont les trois pôles autour desquels se regroupent les quarante-deux contributions de ces Mélanges qui lui sont dédiés. Les collègues, magistrats, universitaires, médecins et cadres de santé qui ont participé à ce livre, dirigé par Hélène Gaumont-Prat (Paris 8), Antoine Leca (AMU) et Cécile Castaing (NUB), tiennent à lui rendre hommage pour lui témoigner leur profonde reconnaissance.

Ont contribué à cet ouvrage :
Jacques Battin, Michel Bélanger, Florent Blanco, Laurent Bloch, Gérard Brami, Jacques Brunier, Yann Bubien, Christian Byk, Cécile Castaing, Cyril Clément, Régis Coutant, Corinne Daver, Laurent Delprat, Francine Demichel, Valériane Dujardin, Jean-Pierre Duprat, Isabelle Filippi, Hélène Gaumont-Prat, Jean-Claude Granry, David Gruson, Arnaud Teremoana Hellec, Antoine Leca, Bérengère Legros, Alexandre Lunel, Philippe Marin, Jean-Paul Markus, Éric Martinent, Gérard Mémeteau, Sabrina Mokrani, Marie-Christine Moll, Urbain Ngampio-Obélé-Bélé, Guylène Nicolas, Jacques Pages, Dominique Peljak, Christine Peny, Benjamin Pitcho, Johanne Saison-Demars, Joseph Salameh, Jean-Paul Segade, Didier Stingre, Aurélien Vautard, François Vialla, Pierre Villeneuve, Vincent Vioujas, Sanogo Yanourga.

A PROPOS DES AUTEURS
Photo Identité CV
Leca Antoine Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille Université où il dirige le master de droit de la santé.
Gaumont-Prat Hélène Hélène Gaumont-Prat est professeur des universités, à l’université Paris Lumières où elle dirige le Laboratoire de droit de la santé (EA n° 1581) et le master droit de la santé. Elle a été membre du Comité consultatif national d’éthique de 1998 à 2007. Ses travaux portent sur le droit de la santé, la bioéthique, le droit des brevets et des biotechnologies. Elle est l’auteur d’un grand nombre d’articles et d’ouvrages dans ces domaines.
Castaing Cécile Cécile Castaing est Professeur de droit public, ILD (UR 7439), université de Bordeaux
Lunel Alexandre Alexandre Lunel est professeur des universités en histoire du droit à l'université Paris 8 et codirecteur du Centre de recherche juridique de Paris 8 (CRJP8).
SOMMAIRE

PREMIÈRE PARTIE : LE DROIT DE L’EXERCICE MÉDICAL : ASPECTS HISTORIQUES, JURIDIQUES ET PROSPECTIFS

Michel Bélanger
La mobilité (internationale) des professionnels de la santé et le droit européen : une nouvelle approche de la libre circulation

Florent Blanco
Les vicissitudes de la conciliation médicale

Laurent Bloch
Vaccinations : quelles indemnisations ?

Cécile Castaing
La nécessité médicale devant le juge administratif

Valériane Dujardin
Psychiatrie : « Est-il interdit de réfléchir avant d’agir ? »

Arnaud Hellec
Les écueils de l’exercice en clientèle privée en Polynésie française

Antoine Leca
Médecine hors-la-loi et hors-la-loi de la médecine : l’exemple de la sino-médecine en droit français

Bérengère Legros
Le paternalisme médical en droit français. Entre maintien et transformation

Alexandre Lunel
Action royale et enseignement médical à deux vitesses en France au XVIIIe siècle

Gérard Mémeteau
Le procès des anesthésistes de Poitiers ou le non-droit médical

Christine Peny
Aspects éthiques du statut juridique des médecins et des chirurgiens sous l’Ancien Régime

Sanogo Yanourga
L’Afrique face au défi du droit médical : le cas de la Côte d’Ivoire

DEUXIÈME PARTIE : L’HÔPITAL ENTRE CHANGEMENT ET CONTINUITÉ

Jacques Brunier
Sur les traces du premier hôpital en France

Cyril Clément
L’autonomie des établissements publics de santé

Isabelle Filippi
L’agent : un statut sui generis ? Réflexions autour des divergences et convergences des ressources humaines à l’hôpital

Philippe Marin
La « corporate governance » est-elle soluble dans le statut juridique d’établissement public de santé ?  .

Éric Martinent
Autour de « l’éthique humaniste » comme « institution » en droit de la santé

Sabrina Mokrani
Le président de la Commission médicale d’établissement : vers l’émergence d’un directeur médical ?

Urbain Ngampio-Obélé-Bélé
La responsabilité des établissements de santé publics pour violation du secret médical des patients hospitalisés

Johanne Saison-Demars
La nouvelle gouvernance hospitalière : bilan et perspectives

Joseph Salameh
Le statut des médecins libéraux à l’hôpital public

Jean-Paul Segade
L’hôpital, le service public, le droit hospitalier, l’adminitration face au progrès médical : la place du juriste

Didier Stingre
Rimbaud et Baudelaire. Hôpital, précarité, exclusion sociale

Vincent Vioujas
Le financement des hôpitaux face au droit européen de la concurrence

TROISIÈME PARTIE : LES MÉTAMORPHOSES DU SYSTÈME SANITAIRE ET SOCIAL

Jacques Battin
Grandeur et servitudes de la médecine

Gérard Brami
Regard et lecture juridiques sur la maltraitance institutionnelle

Yann Bubien
Simulation en santé : une nouvelle voie pour l’enseignement de la médecine

Christian Byk
Les comités d’éthique de la recherche dans l’environnement normatif

Corinne Daver
Au nom du respect de la dignité de la personne dans tous ses états…

Laurent Delprat
Norme, normalité et vulnérabilité

Francine Demichel
La fabrique du juriste et don devenir post-génomique

Jean-Pierre Duprat
La réforme du National Health Service et le principe de concurrence comme régulateur des coûts du système de santé

Hélène Gaumont-Prat
Sécurité sanitaire, santé publique et médicaments

David Gruson
Les questions prioritaires de constitutionnalité et le droit de la protection sociale

Jean-Paul Markus
Réflexions mitigées sur les maisons de santé universitaires

Guylène Nicolas
De la santé publique à la santé durable : les enjeux d’une nouvelle gouvernance

Jacques Pages
Réflexions sur le devenir du médico-social : projet d’établissement et projet personnalisé

Dominique Peljak
Enseignement, recherche et hôpital : une équation financière impossible ?

Benjamin Pitcho
Les valeurs du soin

Aurélien Vautard
L’avenir du système de santé français ou la résolution d’une equation à deux inconnues : enjeux démographiques et territoriaux

François Vialla
Regard décalé sur la démarche qualité

Pierre Villeneuve
De quoi la statégie nationale de santé est-elle la cause ?

Liste des souscripteurs