Revue Droit & Santé numéro 92

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 26/11/2019
Rayon
Collection La Revue Droit & Santé
Format 150x210 mm
Nbre de page 136 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Apollis Benoît Benoît Apollis est maître de conférences en droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas, directeur du Master "Droit sanitaire et social", coauteur avec Didier Truchet de Droit de la santé publique, 10e éd., Dalloz, 2020.
Audouin Antoine Antoine Audouin est juriste, chargé d'enseignements à l'EHESP.
Beghin July July BEGHIN, interne en médecine, présidente du syndicat des internes du Languedoc-Roussillon
Bonafini Pascal Pascal BONAFINI, directeur général du centre hospitalier Saint-Joseph-Saint-Luc
Bréchat Pierre-Henri Pierre-Henri Bréchat est membre de l’Institut Droit et Santé, université Paris 5 (Paris Descartes), membre du comité exécutif de la chaire Santé de Sciences Po, professeur affilié de l’EHESP, membre du Centre d’Études et de Recherches de sciences administratives et politiques (CERSA) - UMR CNRS 7106, université Paris 2 (Panthéon-Assas), praticien hospitalier spécialiste de santé publique et de médecine sociale du groupe hospitalier Lariboisière-Fernand Widal de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) en mobilité au Centre Cochrane français de l’hôpital de l’Hôtel-Dieu de l’AP-HP.
Brugeron Jean-Marie Jean-Marie Brugeron est directeur d’hôpital EHSP 197, directeur général adjoint de l’Institut du cancer de Montpellier.
Brunel Marine Marine Brunel est directrice d'EHPAD, titulaire du Master 2 « Droit des établissements de santé » et doctorante au Centre Européen d'Études et de Recherche en Droit de la Santé (sujet de thèse : l’indépendance des établissements de santé).
Castagnet Luc Luc CASTAGNET, avocat associé, cabinet Lerins & BCW
Caumes Gregory Gregory Caumes est responsable des affaires juridiques, FHP.
Collet Charlène Charlène COLLET, doctorante contractuelle, université de Lorraine
Dupont-Horaux Laurie Laurie DUPONT-HORAUX, juriste en droit de la santé, consultante en protection des données et projets e-santé
Frécon Béatrice Béatrice FRÉCON, adjointe à la direction des relations sociales, Fédération de l’hospitalisation privée (FHP)
Friot-Guichard Valérie Directrice d’hôpital, docteur en droit, laboratoire Pau Droit public
Grit Morgan Morgan GRIT, doctorante, Centre européen d’Études et de Recherche Droit&Santé, UMR 5815, université de Montpellier, juriste e-santé au GIP e-santé Occitanie
Guy-Grand Matthieu Matthieu GUY-GRAND, directeur d’Eliane Conseil
Jonquet Olivier Olivier JONQUET est médecin réanimateur, professeur émérite de l’université de Montpellier, membre du conseil d’orientation de l’espace éthique régional occitanie, depuis 2012 président élu de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la région Languedoc-Roussillon puis de la Région Occitanie, actuellement médecin directeur du centre de soins universitaire de Montpellier, membre des Comités « éthique recherche » des universités de Montpellier et Paul-Valéry.
Kermarrec Jean-Michel Jean-Michel KERMARREC, juriste en protection des données personnelles, secteur Santé et Recherche Clinique, chargé d’enseignement UFR de Médecine, adhérent AFCDP, Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier
Krkac Mickaël Doctorant, CEERS, université de Montpellier, UMR 5815, ATER, université d'Avignon.
Laffargue Cloé Cloé LAFFARGUE, interne en 1er semestre de médecine physique et de réadaptation (MPR) au CHU de Montpellier
Martinez Éric Éric Martinez est directeur des affaires juridiques au centre hospitalier universitaire de Montpellier. Docteur en droit et HDR droit public, il est également auteur du Manuel de droit du Comité consultatif national d'éthique (LEH Édition, 2004).
Mazzucotelli Manon Manon Mazzucotelli est doctorante au Centre européen d’Études et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, ATER université Paul-Valéry.
Olech Valérie Valérie OLECH, docteur en Droit, responsable des affaires juridiques et DPO, groupe Louis-Pasteur-Santé, chercheur associé, institut François-Gény, EA 7301
Py Bruno Bruno Py est professeur de droit privé et sciences criminelles à l'université de Lorraine, pénalo-médicaliste & médico-pénaliste, directeur du Master 2 Droit de la santé et co-directeur du Master 2 Sciences criminelles.
Rabiller Stéphanie Maître de conférences, UPPA, IFTJ
Reine Pierre Pierre REINE, avocat au barreau de Paris
Reneau Raphaël Raphaël Reneau est maître de conférences en droit public à l’Université Bretagne Sud. Chercheur au Lab-LEX (UR 7480) et chercheur associé au CERSA (UMR 7106), il s’intéresse en particulier aux transformations contemporaines de l’État, des modes de gestion de l’action publique, des modes de production normative ou encore des modes de gouvernance.
Romanens Jean-Louis Jean-Louis Romanens est docteur en droit, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, chargé d’enseignement à la faculté de droit de Montpellier, directeur d’hôpital honoraire.
Truchet Didier Didier Truchet est professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II) et président d’honneur de l’Association française de droit de la santé.
Vialla François François Vialla, docteur en droit privé et sciences criminelles, est professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il a créé et anime le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.

SOMMAIRE

ÉDITORIAL
« À bout de souffle » ou la Nouvelle Vague en santé
F. VIALLA

 

CHRONIQUES
La loi dans son contexte
R. RENEAU
La loi dans le texte
M. BRUNEL


THÉMATIQUE 1 – DÉCLOISONNEMENT DES PARCOURS DE FORMATION ET DES CARRIÈRES DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ
F. VIALLA, professeur, université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études
et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
P.-H. BRÉCHAT, médecin spécialiste de santé publique et médecine sociale à l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP), membre du comité exécutif de la chaire de santé de Sciences Po, membre de l'Institut Droit et Santé, Inserm UMR S 1145, faculté de droit, d'économie et de gestion, université Paris-Descartes, université de Paris, Fellow of Insitute for Health Care Delivery Research d'Intermountain Healthcare, invité du Clinical Excellence Research Center (CERC) de l'université de Stanford, États-Unis d'Amérique
J. BEGHIN, interne en médecine, présidente du syndicat des internes du Languedoc-Roussillon
C. LAFFARGUE, interne en 1er semestre de médecine physique et de réadaptation (MPR) au CHU de Montpellier
Dr J.-L. ROMANENS, docteur de droit, chargé de recherche et d'enseignement en master droit de la santé près de la faculté de Montpellier (CEERDS), conférencier de formation continue, de développement professionnel continu des médecins et personnels, de formation initiale des cadres soignants au CHU de Montpellier, directeur général d'hôpital honoraire
C. COLLET, doctorante contractuelle, université de Lorraine (IFG)
M. MAZZUCOTELLI, doctorante, Centre européen d'Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier
M. KRKAC, doctorant salarié, Centre européen d'Études et de Recherche Droit & Santé, hôpital privé des Peupliers


THÉMATIQUE 2 – STRUCTURATION DE L'OFFRE DE SOINS DANS LES TERRITOIRES
P. REINE, avocat au barreau de Paris
M. GUY-GRAND, directeur d'Eliane Conseil
L. CASTAGNET, avocat associé, cabinet Lerins & BCW
S. RABILLER, maître de conférences, université de Pau et des Pays de l'Adour, laboratoire Pau Droit public
V. FRIOT-GUICHARD, directrice d'hôpital, chercheuse associée, université de Pau et des Pays de l'Adour, laboratoire Pau Droit public
O. JONQUET, professeur des universités, praticien hospitalier, président de la commission spécialisée de l'organisation des soins de la région Occitanie
B. APOLLIS, maître de conférences à l'université de Rennes
A. AUDOUIN, responsable du pôle « régulation de l'offre de santé », cabinet d'avocats Cormier-Badin


THÉMATIQUE 3 – DÉVELOPPEMENT DU NUMÉRIQUE EN SANTÉ
M. GRIT, doctorante, Centre européen d'Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier, juriste e-santé, groupement d'intérêt public e-santé Occitanie
L. DUPONT-HORAUX, juriste en droit de la santé, consultante en protection des données et projets e-santé
B. PY, professeur en droit privé et sciences criminelles, université de Lorraine, IFG EA 7301
V. OLECH, doctorante en droit privé et sciences criminelles, université de Lorraine, IFG EA 7301
J.-M. KERMARREC,conseiller juridique spécialisé en protection des données personnelles de santé

 

REGARDS CROISÉS SUR LA LOI
Le regard de l'universitaire
D. TRUCHET
Le regard d'un dirigeant de centre de lutte contre le cancer
J.-M. BRUGERON
Le regard d'un directeur de centre hospitalier
É. MARTINEZ
Quels enjeux pour le secteur privé non lucratif ?
P. BONAFINI
Le point de vue du secteur privé
G. CAUMES
Le regard de la FHP
B. FRÉCON