A PROPOS DES AUTEURS

Photo	Identité	CV
	Jardé Olivier	Olivier Jardé est député de la Somme, professeur de médecine légale et de droit de la santé au CHU d’Amiens et expert agréé par la Cour de cassation.
	Fauré Georges	Georges Fauré est le doyen de la faculté de droit et de sciences politiques d’Amiens (université de Picardie Jules-Verne), directeur du master de droit de la santé et responsable du pôle santé du CEPRISCA.
	Graser Marie	Marie Graser est consultante en médecine légale au CHU Nord.
	Manaouil Cécile	Cécile Manaouil, docteur en droit et expert près la cour d'appel d'Amiens, est professeur de médecine légale à l'université de Picardie. Elle est également médecin légiste au CHU d'Amiens et membre du CEPRISCA.
	Verrier Annie	Annie Verrier est psychologue clinicienne.
	Draperi Catherine	Catherine Draperi est docteur agrégée de philosophie et responsable de l’enseignement en sciences humaines et sociales à la faculté de médecine d’Amiens.
	Boileau Christelle	Christelle Boileau est doctorante à la faculté de droit de Montpellier.
	Papanikolaou Dimitrios	Dimitrios Papanikolaou est doctorant.
	Sweertvaegher Stéphane	Stéphane Sweertvaegher est directeur adjoint au CHU d'Amiens.
	Alt-Maes Françoise	Françoise Alt-Maes est maître de conférences honoraire à la faculté de droit de Rouen et membre du CUREJ à l'université de Normandie, France.
	Aron Guy-Claude	Guy-Claude Aron est avocat au barreau de Paris et professeur associé à la faculté de droit de Rouen.
	Jegu François	François Jegu est avocat au barreau de Rouen.
	Altavilla Annagrazia	Annagrazia Altavilla est avocat au barreau de Tarente en Italie et maître de conférences associé à l’université Aix-Marseille 2, Espace éthique méditerranéen (EA n° 3783).
	Bertrand-Mirkovic Aude	Aude Bertrand-Mirkovic est maître de conférences en droit privé à l'université d'Évry-Val-d'Essonne.
	Binet Jean-René	Jean-René Binet est professeur de droit privé à la faculté de droit de Rennes et membre honoraire de l’Institut universitaire de France.
	Bonneau Jacques	Jacques Bonneau est ancien chargé de cours à l'École polytechnique.
	Chemtob-Concé Marie-Catherine	Marie-Catherine Chemtob-Concé, docteur en droit à l'université Panthéon-Assas-Paris II, est maître de conférences (HDR) en droit de la santé à l'UFR Médecine Pharmacie de Rouen. Elle est spécialisée en recherche clinique (équipe inserm CIC CRB 1404) et en brevets pharmaceutiques.
	Decamps-Mini Dominique	Dominique Decamps-Mini est allocataire de recherche au LERADP de la faculté de sciences juridiques, politiques et sociales de l'université de Lille 2.
	Hennion-Jacquet Patricia	Patricia Hennion-Jacquet est maître de conférences à l'université Paris 8.
	Marchioni Jean	Jean Marchioni est docteur en médecine.
	Martinent Éric	Éric Martinent est vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM) mais également chargé des liens entre éthique et droit.
	Mémeteau Gérard	Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
	Morin Pascal	Pascal Morin est notaire à Écueillé dans l'Indre et a été le rapporteur de la III Commission du 100e Congrès des notaires de France « Science de la vie et raison du droit » (Paris, 16-19 Mai 2004).
	Archer Frédéric	Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles.
	Daburon-Garcia Corinne	Corinne Daburon-Garcia est docteur en droit chargée de travaux dirigés à l'université des sciences sociales de Toulouse I. Cette thèse a obtenu le prix des laboratoires Pierre Fabre.
	Daver Corinne	Corinne Daver est docteur en droit ainsi qu'avocat associé, spécialiste en droit de la santé.
	Mazen Noël-Jean	Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
	Saison-Demars Johanne	Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
	Villeneuve Pierre	Pierre Villeneuve est directeur des affaires juridiques au conseil régional de Bretagne.
	Prieur Stéphane	Stéphane Prieur est maître de conférences à l'université de Bourgogne (CREDIMI UMR 6295 CNRS).

SOMMAIRE

DOSSIER. COLLOQUE "L’ÉQUIPE MÉDICALE : APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE"

Préface – Olivier JARDÉ

Avant-propos – Georges FAURÉ

L’équipe médicale à l’hôpital – M. GRASER, Cécile MANOUIL, Annie VERRIER, Olivier JARDÉ

Équipe médicale : aspects relationnels – Annie VERRIER

La construction d’une entité organisée dans l’équipe médicale : aspects philosophiques et éthiques – Catherine DRAPERI

L’équipe médicale : une existence évidente pour le professionnel de santé, mais discutable pour le juriste – Chrystelle BOILEAU

Responsabilité de l’équipe médicale en droit administratif – Interactions avec le droit pénal et le droit civil – Cécile MANAOUIL, M. GRASER, Annie VERRIER, Olivier JARDÉ

La responsabilité pénale des membres d’une équipe médicale – Dimitrios PAPANIKOLAOU

L’équipe médicale, approche pluridisciplinaire, aspects institutionnels – Stéphane SWEERTVAEGHER

DOSSIER. JOURNÉE D’ÉTUDE SUR LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES EN MATIÈRE DE RÉPARATION DU PRÉJUDICE MÉDICAL

La nouvelle place de la faute technique et de la faute éthique depuis la loi du 4 mars 2002 – Françoise ALT-MAES

L’infection nosocomiale : Une législation complexe, Une législation incomplète – Guy-Claude ARON

La loi du 4 mars 2002 et l’aléa thérapeutique – François JEGU

L’Europe face à la recherche sur les cellules souches : enjeux éthiques et juridiques – Annagrazia ALTAVILLA

L’enfant à naître est-il une personne protégée par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme ? – Aude BERTRAND-MIRKOVIC

La recherche sur l’embryon humain in vitro – Variations sur le thème de l’interdit – Jean-René BINET

La responsabilité sans faute des hôpitaux pour matériel défectueux – Jacques BONNEAU

Le nouvel encadrement juridique et éthique de la recherche biomédicale en France – Marie-Catherine CHEMTOB-CONCÉ

La responsabilité d’un établissement de santé pour défaillance du matériel de conservation d’embryons – Dominique DECAMPS-MINI

SOMMAIRE

Quelques aspects actuels de l’ambivalence des responsabilités pénale et civile du praticien – Patricia HENNION-JACQUET

Larrey, un chirurgien de légende, une oeuvre actuelle – Jean MARCHIONI

La liberté de la femme en couches et l’alimentation de son nourrisson en droit – Éric MARTINENT

La codification du droit médical – Gérard MÉMETEAU

Fin de vie et Code civil : faut-il combler le vide législatif ? – Pascal MORIN

RUBRIQUES

Droit pénal médical – Frédéric ARCHER

Droit pharmaceutique – Dispositifs médicaux – Corinne DABURON-GARCIA

Droit des contrats en exercice libéral – Corinne DAVER, Gérard MÉMETEAU

Éthique – Noël-Jean MAZEN

Responsabilité médicale – Johanne SAISON

Chronique de jurisprudence générale – Pierre VILLENEUVE

Le droit médical dans la littérature juridique – Stéphane PRIEUR