Parution : décembre 2004
| FICHE TECHNIQUE | |
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| Parution | 01/12/2004 |
| Rayon | |
| Collection | Revue générale de droit médical |
| Format | 0x0 mm |
| Nbre de page | 0 pages |
| Photo | Identité | CV |
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| Jardé Olivier | Olivier Jardé est député de la Somme, professeur de médecine légale et de droit de la santé au CHU d’Amiens et expert agréé par la Cour de cassation. | |
| Fauré Georges | Georges Fauré est le doyen de la faculté de droit et de sciences politiques d’Amiens (université de Picardie Jules-Verne), directeur du master de droit de la santé et responsable du pôle santé du CEPRISCA. | |
| Graser Marie | Marie Graser est consultante en médecine légale au CHU Nord. | |
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Manaouil Cécile | Cécile Manaouil, docteur en droit et expert près la cour d'appel d'Amiens, est professeur de médecine légale à l'université de Picardie. Elle est également médecin légiste au CHU d'Amiens et membre du CEPRISCA. |
| Verrier Annie | Annie Verrier est psychologue clinicienne. | |
| Draperi Catherine | Catherine Draperi est docteur agrégée de philosophie et responsable de l’enseignement en sciences humaines et sociales à la faculté de médecine d’Amiens. | |
| Boileau Chrystelle | Chrystelle Boileau est doctorante à la faculté de droit de Montpellier. | |
| Papanikolaou Dimitrios | Dimitrios Papanikolaou est doctorant. | |
| Sweertvaegher Stéphane | Stéphane Sweertvaegher est directeur adjoint au CHU d'Amiens. | |
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Alt-Maes Françoise | Françoise Alt-Maes est maître de conférences honoraire à la faculté de droit de Rouen et membre du CUREJ à l'université de Normandie, France. |
| Aron Guy-Claude | Guy-Claude Aron est avocat au barreau de Paris et professeur associé à la faculté de droit de Rouen. | |
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Jegu François | François Jegu est avocat au barreau de Rouen. |
| Altavilla Annagrazia | Annagrazia Altavilla est avocat au barreau de Tarente en Italie et maître de conférences associé à l’université Aix-Marseille 2, Espace éthique méditerranéen (EA n° 3783). | |
| Bertrand-Mirkovic Aude | Aude Bertrand-Mirkovic est maître de conférences en droit privé à l'université d'Évry-Val-d'Essonne. | |
| Binet Jean-René | Jean-René Binet est professeur de droit privé à la faculté de droit de Rennes et membre honoraire de l’Institut universitaire de France. | |
| Bonneau Jacques | Jacques Bonneau est ancien chargé de cours à l'École polytechnique. | |
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Chemtob-Concé Marie-Catherine | Marie-Catherine Chemtob-Concé, docteur en droit à l'université Panthéon-Assas-Paris II, est maître de conférences (HDR) en droit de la santé à l'UFR Médecine Pharmacie de Rouen. Elle est spécialisée en recherche clinique (équipe inserm CIC CRB 1404) et en brevets pharmaceutiques. |
| Decamps-Mini Dominique | Dominique Decamps-Mini est allocataire de recherche au LERADP de la faculté de sciences juridiques, politiques et sociales de l'université de Lille 2. | |
| Hennion-Jacquet Patricia | Patricia Hennion-Jacquet est maître de conférences à l'université Paris 8. | |
| Marchioni Jean | Jean Marchioni est docteur en médecine. | |
| Martinent Éric | Éric Martinent est vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM) mais également chargé des liens entre éthique et droit. | |
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Mémeteau Gérard | Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires. |
| Morin Pascal | Pascal Morin est notaire à Écueillé dans l'Indre et a été le rapporteur de la III Commission du 100e Congrès des notaires de France « Science de la vie et raison du droit » (Paris, 16-19 Mai 2004). | |
| Archer Frédéric | Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles. | |
| Daburon-Garcia Corinne | Corinne Daburon-Garcia est docteur en droit chargée de travaux dirigés à l'université des sciences sociales de Toulouse I. Cette thèse a obtenu le prix des laboratoires Pierre Fabre. | |
| Daver Corinne | Corinne Daver est docteur en droit ainsi qu'avocat associé, spécialiste en droit de la santé. | |
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Mazen Noël-Jean | Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB). |
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Saison-Demars Johanne | Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille. |
| Villeneuve Pierre | Pierre Villeneuve est directeur des affaires juridiques au conseil régional de Bretagne. | |
| Prieur Stéphane | Stéphane Prieur est maître de conférences à l'université de Bourgogne (CREDIMI UMR 6295 CNRS). |
DOSSIER. COLLOQUE "L’ÉQUIPE MÉDICALE : APPROCHE PLURIDISCIPLINAIRE"
Préface – Olivier JARDÉ
Avant-propos – Georges FAURÉ
L’équipe médicale à l’hôpital – M. GRASER, Cécile MANOUIL, Annie VERRIER, Olivier JARDÉ
Équipe médicale : aspects relationnels – Annie VERRIER
La construction d’une entité organisée dans l’équipe médicale : aspects philosophiques et éthiques – Catherine DRAPERI
L’équipe médicale : une existence évidente pour le professionnel de santé, mais discutable pour le juriste – Chrystelle BOILEAU
Responsabilité de l’équipe médicale en droit administratif – Interactions avec le droit pénal et le droit civil – Cécile MANAOUIL, M. GRASER, Annie VERRIER, Olivier JARDÉ
La responsabilité pénale des membres d’une équipe médicale – Dimitrios PAPANIKOLAOU
L’équipe médicale, approche pluridisciplinaire, aspects institutionnels – Stéphane SWEERTVAEGHER
DOSSIER. JOURNÉE D’ÉTUDE SUR LES ÉVOLUTIONS RÉCENTES EN MATIÈRE DE RÉPARATION DU PRÉJUDICE MÉDICAL
La nouvelle place de la faute technique et de la faute éthique depuis la loi du 4 mars 2002 – Françoise ALT-MAES
L’infection nosocomiale : Une législation complexe, Une législation incomplète – Guy-Claude ARON
La loi du 4 mars 2002 et l’aléa thérapeutique – François JEGU
L’Europe face à la recherche sur les cellules souches : enjeux éthiques et juridiques – Annagrazia ALTAVILLA
L’enfant à naître est-il une personne protégée par la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme ? – Aude BERTRAND-MIRKOVIC
La recherche sur l’embryon humain in vitro – Variations sur le thème de l’interdit – Jean-René BINET
La responsabilité sans faute des hôpitaux pour matériel défectueux – Jacques BONNEAU
Le nouvel encadrement juridique et éthique de la recherche biomédicale en France – Marie-Catherine CHEMTOB-CONCÉ
La responsabilité d’un établissement de santé pour défaillance du matériel de conservation d’embryons – Dominique DECAMPS-MINI
SOMMAIRE
Quelques aspects actuels de l’ambivalence des responsabilités pénale et civile du praticien – Patricia HENNION-JACQUET
Larrey, un chirurgien de légende, une oeuvre actuelle – Jean MARCHIONI
La liberté de la femme en couches et l’alimentation de son nourrisson en droit – Éric MARTINENT
La codification du droit médical – Gérard MÉMETEAU
Fin de vie et Code civil : faut-il combler le vide législatif ? – Pascal MORIN
RUBRIQUES
Droit pénal médical – Frédéric ARCHER
Droit pharmaceutique – Dispositifs médicaux – Corinne DABURON-GARCIA
Droit des contrats en exercice libéral – Corinne DAVER, Gérard MÉMETEAU
Éthique – Noël-Jean MAZEN
Responsabilité médicale – Johanne SAISON
Chronique de jurisprudence générale – Pierre VILLENEUVE
Le droit médical dans la littérature juridique – Stéphane PRIEUR
