Gérard Mémeteau

Gérard Mémeteau

À propos de l'auteur

Gérard MÉMETEAU est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.

Biographie étendue

ACTIVITÉS :

Gérard Mémeteau, assistant à la faculté de Droit de Poitiers en octobre 1970, puis chargé de cours en novembre 1976, devient maître-assistant en 1979 puis maître de conférences en 1986. Directeur du Centre de droit médical et membre fondateur de l’Association française de droit de la santé, Gérard Mémeteau est aussi docteur d’état en Droit (Poitiers, juin 1973).
DEA en droit privé et en sciences criminelles, il a aussi été assistant en droit du travail, en droit pénal et en droit des obligations.
De ses activités extérieures à la faculté de Droit il faut spécifier qu’il a été avocat au barreau de Poitiers de 1969 à 1982 ainsi qu’ancien médiateur des conflits collectifs en agriculture (région Poitou-Charentes). Membre du CNU (section 01) pendant deux ans (1992-193) et membre de l’AMADE (Association française de droit de la santé), Gérard Mémeteau est également membre titulaire de la Commission nationale des accidents médicaux et ancien membre de la juridiction nationale disciplinaire des personnels enseignants et hospitaliers des CHU.

Décorations et titres :
De ses nombreuses décorations et titres Gérard Mémeteau a reçut le prix René Cassin de l’Académie des sciences morales et politiques et le prix IMS-Health en 1999. Commandeur de l’Ordre de Saint-Grégoire le Grand et officier des Palmes académiques, il est aussi Chevalier du mérite agricole, Chevalier de l’Ordre national du mérite et Chevalier de légion d’honneur. Membre correspondant de l’Académie pontificale pour la vie de 1996 à 2012, il est aujourd’hui membre correspondant (étranger) de l’Académie des sciences morales et politiques d’Argentine
 

PUBLICATIONS :

Gérard Mémeteau est l’auteur d’environ 265 publications en droit médical, directeur d’une douzaine de thèses, jury de thèses et HDR de 42 publications. Il a contribué à de nombreux Mélanges notamment :

Le Mélanges en l’honneur de Pierre Sandevoir
« La présentation du droit médical »
faculté de Droit de Lille (éd. L’Harmattan, 2000)

Mélanges en l’honneur de M. le doyen Auby
« Droit médical et déontologie : suggestion prudente en faveur d’un rapprochement »
faculté de Droit de Bordeaux (éd. Dalloz, 1992 p. 747)

Mélanges en l’honneur du professeur J.-H. Soutoul
www.leh.fr/edition/p/melanges-en-l-honneur-de-jean-henri-soutoul-9782912359179
« Interrogations impertinentes sur l’article L. 162-15 du Code de la santé publique »
(éd. LEH Édition, 2000) 

Mélanges en l’honneur de Claude Lombois. Apprendre à douter
« Le droit médical est-il un droit au bonheur ? »
(éd. PULIM, 2004 p. 337)

Mélanges en l’honneur de Mme Le Douarin
« Les mots du droit médical »
sous la direction de Mme Puigelier (éd. Bruylant, 2009)

Hommage à Jean Foyen
sous la direction de Mme Puigelier et de l’Académie des sciences morales et politiques

Mélanges en l’honneur de Jerry Sainte-Rose
« Les sources du droit médicales » sous la direction de Mme Puigelier et de l’Académie des sciences morales et politiques

Mélanges en l’honneur du professeur X. Dijon
« L’effet miroir, ou : Blanche-Neige en droit médical »
faculté de Droit de Namur, 2010

Mélanges en l’honneur de Jean-Marie Clément. Enseignement, hôpital, médecine
www.leh.fr/edition/p/melanges-en-l-honneur-de-jean-marie-clement-9782848745466
« Le procès des anesthésistes de Poitiers ou : le non droit médical »
(éd. LEH Édition, 2014)

Mélanges en l’honneur de M. le professeur Michel Bélanger
« L’esclave, meuble ou immeuble par destination ? »
(éd. LEH Édition, 2015 à paraître)

Il a également été directeur des Mélanges en l’honneur de professeur Soutoul à LEH Édition et directeur du Manuel des CRCI… Organisation, fonctionnements, questions, édité en 2004.

Traités, manuels et participation à des ouvrages collectifs :
Traité de droit médical
sous la direction du docteur Melennec (édition Maloine)
T.1 – Le contrat médical : la responsabilité du médecin
T.2 – Le certificat médical : La prescription médicamenteuse

Le droit médical
(Litec 1985)

Abrégé de droit médical
(Litec 1986, Prix René cassin de l’Académie des sciences morales et politiques)

Traité du droit médical et hospitalier
sous la direction de doyen J.-M. Auby (Litec 1988 jusqu’en 2012)

Le droit de la vie dans les enseignements pontificaux
(éd. Téqui 1985)

La responsabilité civile médicale en droit comparé français et québécois
(éd. Cowansville 1990, LGDJ diffuseur)

Dictionnaire permanent de bioéthique
(éd. leg. 1994)

Cours de droit médical
(éd. Les cours de Droit – Litec 1996 et mis à jour en 1998)

Cours de droit médical 5e édition
avec la collaboration de M. Girer (éd. LEH Édition, 2015, à paraître)

Le droit des comités d’éthique
en collaboration avec ch. Byk (éd. Eska-Lacassagne 1996)

Traité de la responsabilité médicale
www.leh.fr/edition/p/traite-de-la-responsabilite-medicale-9782950883650
prix IMS Health (éd. LEH Édition 1996 et mis à jour en 1999)

Le mythe bioéthique
(éd. LEH Édition/Bassano 1999)

Manuel de bioéthique (CNED)
en collaboration avec Ch. Byk et D. Foldcheid (éd. française et brésilienne, université Candido Mendès)

Manuel des droits et des biens
(éd. Larcier Paradigme 8e édition, 2015)

Il s’ensuit de nombreuses notes, observations, commentaires, fascicules et rapports publiés dans de multiples revues telles que : la Gazette du Palais ; Revue droit rural ; JCP ; Les Petites affiches ; RTD civ. ; RRJ ; Revue Droit & Santé ; Revue Académie des sciences morales et politiques d’Argentine ; Revue général de droit médical ; AGMF ; Éthique ; Journal d’urologie ; Jurischrétien, Médecine et Droit ; NEF ; Nouvelle presse médicale ; Permanences ; PHAR ; Revue ADSP ; Revue de la recherche juridique ; Revue française dommage corporel ; Revue hospitalière française ; Revue juridique du Centre-Ouest ; Revue trimestrielle droit sanitaire et social ; Revue trimestrielle de droit civil et Synapse.

Les thématiques de ses articles s’articulent autour du droit des biens, du droit médical et bioéthique. Cependant il a également publié des articles, notes et fascicules en dehors du droit médical et du droit des biens :

Exequatur des actes et jugements étrangers
(Juris-Classeur formulaire procédure civile 1977, refonte 1986)

« La question du secret professionnel des journalistes »
(Gaz. Pal., 13 février 1974)

« Responsabilité du restaurateur »
(note sous CA. Poitiers, JCP 1972, 17127)

La responsabilité des aubergistes, hôteliers et restaurateurs
(Juris-Classeur responsabilité civile, 1985, refonte 1995)

« La réparation du dommage d’affection, ou : la pierre philosophale »
(Gaz. Pal., 30 juillet 1978, et Rev. Française du dommage corporel 1979, I, 23)

Documents d’enseignement de droit du travail
(CERC, Paris 1980)

« Pour un retour au Droit »
(Revue Droit prospectif 1982-1-185)

L’article 700 du Nouveau Code de Procédure civile
(Juris-Classeur Procédure civile I-1986)

« L’incitation illicite à des faits licites »
(JCP 1976, 2781)

Liturgie et laïcité : les conséquences juridiques de la querelle entre traditionalistes et modernistes
in La laïcité à l’épreuve du Droit, (éd. Téqui 1990)

Les Incipits et le Droit
colloque faculté des Lettres, Poitiers 1996 in La licorne, fac. Lettres Poitiers 1997

« Droit, législation et liberté » (Commentaire de FA. Hayek)
(Rev. Droit pénal et criminologie 1984, 221 ; 1986, 60)

Le droit de l’adolescent
Conférence Tours, 26 mai 1992, Forum Adolescence, Touraine

Vie biologique et personnalité juridique
Journées René Savatier, Fasc. Droit Poitiers, mars 1993


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