Revue générale de droit médical numéro 28

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 01/09/2008
Rayon
Collection Revue générale de droit médical
Format 180x260 mm
Nbre de page 394 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Abbasi Mahmoud Mahmoud Abbasi, docteur en Droit à l’université Paris I, Panthéon-Sorbonne, directeur du Centre de recherche de l’éthique et du droit médical, université Shahid-Beheshti des sciences médicales, Téhéran, Iran.
Bévière-Boyer Bénédicte Bénédicte Bévière-Boyer, docteur en droit, est maître de conférence à la faculté de droit de l'université de Paris 8 - Paris Lumières . Elle enseigne ou a enseigné le droit privé dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD). Ses recherches sont axées principalement dans le domaine du droit de la bioéthique. Sa thèse de doctorat en droit privé: La protection de la personne dans la recherche biomédicale est publiée par LEH Édition en 2001. Elle a aussi écrit de nombreux articles sur différentes thématiques. En tant que chercheur, elle a pour prédilection les recherches pluridisciplinaires et s’allie volontiers avec des médecins, sociologues, anthropologues pour écrire des articles collectifs, particulièrement dans le domaine de l'éthique médicale.
Demichel Francine Francine Demichel est professeur émérite de droit public à l’université Paris 8. Alternant la pratique de responsabilités administratives et de fonctions d’enseignement dans un master de droit médical, elle s’intéresse à l’évolution des rapports entre la société et l’État à travers quelques secteurs du droit tenus pour marginaux : le droit de la santé, le droit des femmes, le droit des institutions universitaires.
Desplats Pierre-Édouard Pierre-Édouard Desplats est étudiant au sein du master de recherche en droit de la santé de l'université Paris 8, interne des hôpitaux, CHU de Clermont-Ferrand.
Favrolt Nathalie Nathalie Favrolt est docteur en médecine générale.
Gerbaud Laurent Laurent Gerbaud est PU-PH, chef du service de santé publique, épidémiologie, économie de la santé et prévention du CHU de Clermont-Ferrand.
Faict Thierry Thierry Faict est PU-PH et chef du service de médecine légale au CHU de Clermont-Ferrand.
Garay Alain Alain Garay est avocat à la cour d'appel de Paris.
Manaouil Cécile Cécile Manaouil, docteur en droit et expert près la cour d'appel d'Amiens, est professeur de médecine légale à l'université de Picardie. Elle est également médecin légiste au CHU d'Amiens et membre du CEPRISCA.
Sannier Olivier Olivier Sannier est médecin généraliste (UCSA, centre pénitentiaire de Liancourt).
Rousset Guillaume Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS.
Vigneau Daniel Daniel Vigneau, agrégé des facultés de droit, est professeur à l'université de Pau et des pays de l'Adour.
Yeo Adama Adama Yeo est enseignant chercheur à l'UFR SJAG-Bouaké de l'université de Bouaké en République de Côte d’Ivoire.
Archer Frédéric Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles.
Bélanger Michel Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel.
Clément Cyril Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit hospitalier et du droit de la santé pris dans sa globalité, maître de conférences à l’université Paris 8 et responsable pédagogique du master I droit de la santé. Il est également formateur auprès des acteurs et professionnels hospitaliers et de la santé. Il est l’auteur de nombreuses publications (ouvrages et articles) destinées aux domaines sanitaire et médico-social.
Delpiano Valérie Valérie Delpiano est avocat à la Cour et docteur en droit.
Lesson Véronique Véronique Lesson est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).
Daver Corinne Corinne Daver est docteur en droit ainsi qu'avocat associé, spécialiste en droit de la santé.
Mémeteau Gérard Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
Leca Antoine Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille Université où il dirige le master de droit de la santé.
Delcourt Diane Diane Delcourt est docteur en droit de l'université Paul-Cézanne (Aix-Marseille-III) et avocat préstagiaire à la SCP Rosenfeld (Marseille).
Leonetti Isabelle Isabelle Leonetti est docteur en droit et chargée d'enseignement au CDSA.
Mazen Noël-Jean Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
Saison-Demars Johanne Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Prieur Stéphane Stéphane Prieur est maître de conférences à l'université de Bourgogne (CREDIMI UMR 6295 CNRS).

SOMMAIRE

Étude comparative de la transplantation d’organes en droit iranien et françaisMahmoud ABBASI

Quelques propositions de réflexions sur l’évolution législative de l’assistance médicale à la procréation, notamment avec tiers donneur(s)Bénédicte BÉVIERE

Du corps occulté au corps exhibé : le droit et le corps, un itinéraire juridique louvoyantFrancine DEMICHEL

L’influence de la judiciarisation sur les pratiques médicales. Quand Esculape craint Thémis – Pierre-Édouard DESPLATS, Nathalie FAVROLT, Laurent GERBAUD, Thierry FAICT

L’imbroglio procédural du droit de la responsabilité médicale et hospitalièreAlain GARAY

La médecine en milieu pénitentiaireCécile MANOUIL, Olivier SANNIER

L’apparente ambiguïté de la délivrance de médicaments en officine pharmaceutiqueGuillaume ROUSSET

Pas de mort sur ordonnance. Observations sous TGI Dijon, 17 mars 2008 – Daniel VIGNEAU

La problématique de la mise en oeuvre de la responsabilité médicale en Côte-d’Ivoire Adama YEO


RUBRIQUES

Droit pénal médical Frédéric ARCHER

Droit communautaire – européen de la santé Michel BÉLANGER

Santé – Environnement Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO avec la collaboration de Véronique LESSON

Droit des contrats en exercice libéral Corinne DAVER, Gérard MÉMETEAU

Droit pharmaceutique – Dispositifs médicaux Antoine LECA, avec la collaboration de Diane DELCOURT et Isabelle LEONETTI

ÉthiqueNoël-Jean MAZEN

Avis des CRCI Gérard MÉMETEAU

Responsabilité médicale Johanne SAISON-DEMARS, Marion GIRER

Le droit médical dans la littérature juridique Stéphane PRIEUR