Revue générale de droit médical numéro 16

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 01/07/2005
Rayon
Collection Revue générale de droit médical
Format 180x260 mm
Nbre de page 292 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Vialla François Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
Monleaud Jacqueline Jacqueline Monleaud est professeur de droit et d’économie de la santé à la faculté de pharmacie de Montpellier de l'université Montpellier-I.
Delande Guy Guy Delande est professeur émérite d’économie de la santé à l'université de Montpellier.
Baylet René René Baylet est professeur de santé publique à la faculté de médecine de Montpellier.
Pédrot Philippe Philippe Pédrot est professeur de droit à l'université de Toulon, membre du CERC, il est aussi chercheur associé UMR droit comparé 8103, Paris 1 Sorbonne (CRDST).
Radé Christophe Christophe Radé est professeur à la faculté de droit de Bordeaux.
Sautel Olivier Olivier Sautel est maître de conférence à l'université de Montpellier 1.
Jonquet Nicolas Nicolas Jonquet est avocat au sein de la SCP Scheuer-Vemhet et Jonquet au barreau de Montpellier.
Bétant Bernard Bernard Bétant travaille au sein de l'université Paris 8.
Respaud Jean-Louis Jean-Louis Respaud est maître de conférences de droit privé à la faculté d’Avignon et des Pays de Vaucluse.
Andorno Roberto Roberto Andorno est docteur en droit et chercheur-enseignant de droit à l'université de Zurich en Suisse.
Cabrol Valérie Valérie Cabrol est docteur en droit public.
Camhi Maurice Maurice Camhi est docteur en médecine de la faculté de Paris (DMFP), ancien médecin-conseil à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs et salariés (CNAMTS) et membre de la Société méditerranéenne de médecine légale (SMML).
Favro-Sabatier Fabienne Fabienne Favro-Sabatier est docteur en médecine du travail et interne du CHU de Montpellier.
Favro Karine Karine Favro est maître de conférences en droit à l'université de Haute-Alsace et membre du CERDACC.
Leca Antoine Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille Université où il dirige le master de droit de la santé.
Nicoud Florence Florence Nicoud est chargée d’enseignement à l’université de Haute-Alsace et membre du Centre européen de recherches sur le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC).
Clément Jean-Marie Jean-Marie Clément, ancien directeur d’hôpital et ancien membre de l’Inspection générale des affaires sanitaires et sociales, est professeur de droit hospitalier et médical à l’université Paris 8. Spécialiste reconnu du droit hospitalier, auteur de nombreux ouvrages, il est directeur de la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et codirecteur de la Revue générale de droit médical .
Il dirige également le Service juridique de LEH Édition.
Daburon-Garcia Corinne Corinne Daburon-Garcia est docteur en droit chargée de travaux dirigés à l'université des sciences sociales de Toulouse I. Cette thèse a obtenu le prix des laboratoires Pierre Fabre.
Daver Corinne Corinne Daver est docteur en droit ainsi qu'avocat associé, spécialiste en droit de la santé.
Mémeteau Gérard Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
Mazen Noël-Jean Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
Saison-Demars Johanne Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
Prieur Stéphane Stéphane Prieur est maître de conférences à l'université de Bourgogne (CREDIMI UMR 6295 CNRS).

SOMMAIRE

DOSSIER. COLLOQUE "LA VACCINATION"

Introduction François VIALLA

La vaccination. Le point de vue d’un pharmacien – Jacqueline MONLEAUD

La vaccination. Le point de vue d’un économiste de la santé – Guy DELANDE

Vaccination et santé publiqueRené BAYLET

Les vaccinations Philippe PÉDROT

Vaccination et responsabilité civile Christophe RADÉ

Vaccination et responsabilité pénaleOlivier SAUTEL

Vaccin contre l’hépatite B : nova et vetera, les nouveaux fondements d’une indemnisation par les laboratoiresNicolas JONQUET

Une expérience du réseau des essais vaccinaux VIH (ANRS : 1992-2004) – Bernard BÉTANT

Rapport de synthèse Jean-Louis RESPAUD

La notion de dignité humaine est-elle superflue en bioéthique ? Roberto ANDORNO

La codification de la déontologie médicale Valérie CABROL

Un progiciel pour le calcul des taux d’IPP complexe. Pourquoi ? Pour qui ? Comment ?Maurice CAMHI

Comment limiter le risque infectieux du personnel médical ? Fabienne FAVRO-SABATIER – Karine FAVRO

La réparation des dommages médicaux en Nouvelle-Zélande et en FranceAntoine LECA

Confusion entre maladie des os de verre et maltraitance : l’erreur de diagnostic source de responsabilitéFlorence NICOUD

La communication des informations « personnelles » au regard des dispositions de l’article L. 1111-7 du Code de la santé publique François VIALLA


RUBRIQUES

Droit hospitalierJean-Marie CLÉMENT

Droit pharmaceutique – Dispositifs médicauxCorinne DABURON-GARCIA

Droit des contrats en exercice libéral Corinne DAVER – Gérard MÉMETEAU

Éthique Noël-Jean MAZEN

Responsabilité médicaleJohanne SAISON-DEMARS

Le droit médical dans la littérature juridique Stéphane PRIEUR