Revue générale de droit médical numéro 60

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 16/09/2016
Rayon
Collection Revue générale de droit médical
Format 180x260 mm
Nbre de page 452 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Legros Bérengère Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille (Centre droits et perspectives du droit, ULR n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Depuis 2021, elle est la directrice de la rédaction de la Revue générale de droit médical.
Bossu Bernard Bernard Bossu est le doyen de la faculté de droit de l'université de Lille 2 et directeur de l'EREDS (CRDP).
Nisse Catherine Catherine Nisse est médecin du travail et docteur en toxicologie au sein de l'EA 4483 (IMPECS), département universitaire de médecine et santé au travail de l'Université de Lille.
Perroy Anne-Catherine Anne-Catherine Perroy est professeur à la faculté de pharmacie de l’Université de Lille (CRD&P-équipe Demogue) et avocat au barreau de Paris (Simmons & Simmons).
Naïm-Gesbert Éric Éric Naïm-Gesbert est professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole au sein de l'Institut Maurice Hauriou (IMH, EA 4657) et directeur de la Revue juridique de l’environnement.
Meunier Patrick Patrick Meunier est professeur des universités à l'Université de Lille 2 Droit et Santé au sein du Centre de recherche droits et perspectives du droit (CRPD) (EA n° 4487), Équipe d’études et de recherches en droit public (ERDP).
Gisclard Thibault Thibault Gisclard est maître de conférences en droit privé à l’université Lille 2 Droit et Santé et maître ès sciences biologiques et médicales. Il est aussi directeur du DU de propriété industrielle et membre de l’European Law Institute.
Mazeau Laurène Laurène Mazeau est maître de conférences à l’université de Bretagne occidentale, CRDP (EA 3881).
Joachim Claire Claire Joachim est chercheur postdoctoral à l’université Toulouse Capitole, IDETCOM (EA 785).
Desmoulin-Canselier Sonia Sonia Desmoulin-Canselier est chargée de recherche au CNRS, UMR 6297 Droit et changement social (CNRS / université de Nantes).
Louchart Pierre Pierre Louchart est neurologue et membre de l’espace de réflexion éthique régional du Nord-Pas-de-Calais.
Lacour Stéphanie Stéphanie Lacour est directrice de recherche au CNRS et directrice adjointe de l'Institut des sciences sociales du politique (ISP) pour le site de l'ENS Paris-Saclay.
Gil Roger Roger Gil est neuropsychiatre, professeur émérite de neurologie et doyen honoraire de la faculté de médecine et de pharmacie de Poitiers. Outre son exercice hospitalier, ses missions d'enseignant-chercheur ont été partagées entre la neurologie et la bioéthique. Il a présidé dès 1984 le comité d'éthique médicale du CHU de Poitiers avant de diriger l'Espace de réflexion éthique régional. Il, à ce titre, animé de nombreuses rencontres publiques. Il a introduit l'enseignement de la bioéthique dans son université avant de l'étendre aux étudiants en sciences politiques et à la formation continue des professionnels de santé et du secteur médico-social. Il est également l'auteur de plusieurs ouvrages, dont "Les grandes questions du bioéthique au XXIe siècle dans le débat public".
Potier Annick Annick Potier est sage-femme enseignante.
Dauvergne Marie-Paule Marie-Paule Dauvergne est sage-femme.
Audusset Bruno Bruno Audusset est sage-femme.
Billé Michel Michel Billé est sociologue, spécialisé dans les questions relatives aux handicaps et à la vieillesse, président de l’Union nationale des instances et offices de retraités et personnes âgées et membre du Conseil scientifique sciences humaines de France Alzheimer.
Migeon-Duballet Isabelle Isabelle Migeon-Duballet est praticien hospitalier gériatre au CHU de Poitiers.
Pefferkorn Jean-Luc Jean-Luc Pefferkorn est directeur du GCS Itinéraire Santé.
Rougier Françoise Françoise Rougier est socio-esthéticienne.
Bouquin Valérie Valérie Bouquin est aide-soignante SSIAD.
Greis Brigitte Brigitte Greis est infirmière libérale.
Pinsard Michel Michel Pinsard est médecin de l’unité de prélèvement d’organes et de tissus du CHU de Poitiers et coordonnateur de l’activité de prélèvements d’organes de la région Poitou-Charentes.
Joseph-Henri Nadine Nadine Joseph-Henri est juriste, chargée de la cellule juridique au sein de la direction de la clientèle, qualité, prévention des risques et actions sociales du centre hospitalier de Niort.
de Montgazon Géraldine Géraldine de Montgazon est docteur au sein de l'unité médicale douleur/soins palliatifs du GH La Rochelle-Ré-Aunis.
Bachelet-Rousseau Cécile Cécile Bachelet-Rousseau est docteur au sein de l'équipe de néphrologie du GH La Rochelle-Ré-Aunis.
Vigneron Frédérique Frédérique Vigneron est membre de l'équipe de néphrologie du GH La Rochelle-Ré-Aunis.
Gourcerol Audrey Audrey Gourcerol est membre de l'équipe de néphrologie du GH La Rochelle-Ré-Aunis.
Hauger Isabelle Isabelle Hauger est médecin coordonateur d'EHPAD.
Garay Alain Alain Garay est avocat à la cour d'appel de Paris.
Hazif-Thomas Cyril Cyril Hazif-Thomas, docteur en droit, est chef de service de l'intersecteur de psychiatrie du sujet âgé à l'hôpital Bohars du CHRU de Brest et directeur de l'Espace de réflexion éthique de Bretagne (EREB), EA 7480 Lab-Lex.
Le Lann Sylvie Sylvie Le Lann est psychiatre et chef de service de psychiatrie secteur 5 du CH des pays de Morlaix.
Archer Frédéric Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles.
Bévière-Boyer Bénédicte Bénédicte Bévière-Boyer, docteur en droit, est maître de conférence à la faculté de droit de l'université de Paris 8 - Paris Lumières . Elle enseigne ou a enseigné le droit privé dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD). Ses recherches sont axées principalement dans le domaine du droit de la bioéthique. Sa thèse de doctorat en droit privé: La protection de la personne dans la recherche biomédicale est publiée par LEH Édition en 2001. Elle a aussi écrit de nombreux articles sur différentes thématiques. En tant que chercheur, elle a pour prédilection les recherches pluridisciplinaires et s’allie volontiers avec des médecins, sociologues, anthropologues pour écrire des articles collectifs, particulièrement dans le domaine de l'éthique médicale.
Mazen Noël-Jean Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
Catherine Aurore Aurore Catherine est maître de conférences en droit public à l’université de Caen Normandie et membre du Centre de recherche sur les Droits fondamentaux et les Évolutions du droit (CRDFED) (EA 2132).
Mariller Patricia Patricia Mariller est docteur en droit privé rattachée à l’unité de recherche CERES-ICT, ER3, Toulouse, et au Centre Georges-Chevrier, UMR CNRS 7366, Dijon.
Aftassi Damien Damien Aftassi est ATER en droit privé au Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), de l'université Paris 8.
Zhouri Fernanda Fernanda Zhouri est docteur en droit privé de l’université de Paris 8, Centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, université de Paris 8.
Aulois-Griot Marine Marine Aulois-Griot est professeur de droit et économie pharmaceutiques à l'UFR des sciences pharmaceutiques, Laboratoire de droit et économie pharmaceutiques de l'université de Bordeaux.
Guimiot-Bréaud Hélène Hélène Guimiot-Bréaud est chef du Service de la santé, direction de la conformité, Commission nationale de l’informatique et des libertés.
Lucotte Le Visage Cédric Cédric Lucotte Le Visage est juriste.
Bélanger Michel Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel.
Clément Cyril Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit hospitalier et du droit de la santé pris dans sa globalité, maître de conférences à l’université Paris 8 et responsable pédagogique du master I droit de la santé. Il est également formateur auprès des acteurs et professionnels hospitaliers et de la santé. Il est l’auteur de nombreuses publications (ouvrages et articles) destinées aux domaines sanitaire et médico-social.
Delpiano Valérie Valérie Delpiano est avocat à la Cour et docteur en droit.
Lesson Véronique Véronique Lesson est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).
Mémeteau Gérard Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
Hervé Christian Christian Hervé est président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM).
Vioujas Vincent Vincent Vioujas est directeur d’hôpital et chargé d’enseignement en droit de la protection sociale et droit hospitalier à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (AMU). Chercheur associé au centre de droit de la santé (UMR 7268), il travaille sur le droit des établissements de santé, l’assurance maladie et la responsabilité médicale. Il est l’auteur de nombreuses publications sur ces thèmes.
Apollis Benoît Benoît Apollis est maître de conférences en droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas, directeur du Master "Droit sanitaire et social", coauteur avec Didier Truchet de Droit de la santé publique, 10e éd., Dalloz, 2020.
Cormier Maxence Maxence Cormier est avocat au Barreau de Paris, cabinet d'avocats Cormier-Badin.
Saison-Demars Johanne Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Ghozia Amel Amel Ghozia est docteur en droit, membre du DANTE (Laboratoire de Droit des affaires et nouvelles technologies) de l'Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et postdoctorante à l’institut droit et santé de l'Université Paris Descartes.
SELARL Clément-Delpiano SELARL Clément-Delpiano est une société d'avocats.

SOMMAIRE

DOSSIER. NANO, VOUS AVEZ DIT NANO ? LES NANOTECHNOLOGIES ET NANO-OBJETS À L’ÉPREUVE DES DROITS, DE LA SANTÉ ET DE L’ÉTHIQUE

Propos introductifs Bérengère LEGROS

Allocution d’ouverture  Bernard BOSSU

Première partie. Aspects médicaux et pharmaceutiques

L’impact du nano-objet sur la santé  Catherine NISSE

Nanotechnologies et produits de santé. État des lieux juridiques, enjeux et perspectives Anne-Catherine PERROY

Deuxième partie. Aspects sanitaire et environnementaux

Nanosciences et droit : axiomes pour définir l’acceptabilité des risques  Eric NAIM-GESBERT

Nanotechnologies et protection de la santé. Une problématique normative d’envergure européenne – Patrick MEUNIER

Nanomatériaux et protection de la santé du travailleur Bérengère LEGROS

Troisième partie. Aspects sociaux et patrimoniaux

Nanotechnologies et brevets Thibault GISCLARD

Responsabilité, recherche en nanosciences et production de nanomatériaux. Perspectives de droit comparé – Laurene MAZEAU et Claire JOACHIM

Quatrième partie. Aspects éthiques et bioéthiques

Des technologies émergentes et convergentes ? Un défi pour les juristes ! Sonia DESMOULIN-CANSELIER

Nanotechnologies et « post-humanisme » : un nouveau mythe prométhéen?  Pierre LOUCHART

« Nano, vous avez dit nano ? » Rapport de synthèse  Stéphanie LACOUR


DOSSIER. CORPS, CHAIR ET RELATION DE SOIN

Corps, chair et personne humaine Roger GIL

Le corps et la vie naissante Annick POTIER, Marie-Paule DAUVERGNE, Bruno AUDUSSET

Vivre quand le corps fout le camp Michel BILLÉ

Réflexions autour de l’estime de soi et du corps vieillissant Isabelle MIGEON-DUBALLET, Jean-Luc PEFFERKORN, François ROUGIER, Valérie BOUQUIN, Brigitte GREIS

Le corps donné ou le don d’organes, pierre angulaire de la transplantation Michel PINSARD

Le corps, sujet de droit Nadine JOSEPH-HENRI

Hémodialyse : corps filtré, corps rénové ? Géraldine DE MONTGAZON, Cécile BACHELET-ROUSSEAU, Frédérique VIGNERON, Audrey GOURCEROL

Du corps augmenté à l’homme transhumain Roger GIL


ARTICLES.

Télémédecine gériatrique : enjeux et défis Isabelle HAUGER, Alain GARAY

La logique de coordination au prisme de l’injonction de soins : quand la psychiatrie est confrontée à ses limites… Cyril HAZIF-THOMAS, avec la collaboration de Sylvie LE LANN


RUBRIQUES

Droit pénal médical Frédéric ARCHER

Éthique et droit du vivant Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER, Noël-Jean MAZEN, avec la collaboration de Aurore CATHERINE, Patricia MARILLER, Damien AFTASSI, Fernanda ZHOURI

Droit pharmaceutique Marine AULOIS-GRILLOT, avec la participation de Hélène GUIMIOT-BRÉAUD, Cédric LUCOTTE LE VISAGE

Droit européen général de la santé Michel BÉLANGER

Santé environnement Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO, avec la collaboration de Véronique LESSON

Droit des contrats en exercice libéral Gérard MÉMETEAU

Interactions entre médecine et droit de la santé  Christian HERVÉ

Droit des établissements publics de santé   Vincent VIOUJAS

Régulation de l’offre de soins Benoît APOLLIS, Maxence CORMIER

Responsabilité médicale Johanne SAISON-DEMARS, Marion GIRER

Droit nord américain. Responsabilité médicale en droit canadien – Amel GHOZIA

Le droit médical dans la littérature juridique SELARL CLÉMENT-DELPIANO, avec la participation de Véronique LESSON, Thibaud ROBIN-CHEVALIER, Gérard Mémeteau