Revue générale de droit médical numéro 59

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 14/06/2016
Rayon
Collection Revue générale de droit médical
Format 180x260 mm
Nbre de page 440 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Lambert Didier Didier Lambert est psychiatre honoraire des hôpitaux et président du comité local d’éthique du groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis.
Bourguignon Mélanie Mélanie Bourguignon est doctorante de l’équipe de recherche en droit privé de la faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.
Gil Roger Roger Gil est neuropsychiatre, professeur émérite de neurologie et doyen honoraire de la faculté de médecine et de pharmacie de Poitiers. Outre son exercice hospitalier, ses missions d'enseignant-chercheur ont été partagées entre la neurologie et la bioéthique. Il a présidé dès 1984 le comité d'éthique médicale du CHU de Poitiers avant de diriger l'Espace de réflexion éthique régional. Il, à ce titre, animé de nombreuses rencontres publiques. Il a introduit l'enseignement de la bioéthique dans son université avant de l'étendre aux étudiants en sciences politiques et à la formation continue des professionnels de santé et du secteur médico-social. Il est également l'auteur de plusieurs ouvrages, dont "Les grandes questions du bioéthique au XXIe siècle dans le débat public".
Herbland Alexandre Alexandre Herbland est praticien hospitalier anesthésiste-réanimateur au groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis.
Billé Michel Michel Billé est sociologue, spécialisé dans les questions relatives aux handicaps et à la vieillesse, président de l’Union nationale des instances et offices de retraités et personnes âgées et membre du Conseil scientifique sciences humaines de France Alzheimer.
Leonetti Jean Jean Leonetti est député-maire d'Antibes.
Vialla François François Vialla, docteur en droit privé et sciences criminelles, est professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il a créé et anime le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
Thibert Jean-Baptiste Jean-Baptiste Thibert est responsable du service de thérapie cellulaire et de la banque de sang placentaire à l'EFS Bretagne, site de Rennes.
Vioujas Vincent Vincent Vioujas est directeur d’hôpital et chargé d’enseignement en droit de la protection sociale et droit hospitalier à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (AMU). Chercheur associé au centre de droit de la santé (UMR 7268), il travaille sur le droit des établissements de santé, l’assurance maladie et la responsabilité médicale. Il est l’auteur de nombreuses publications sur ces thèmes.
Apollis Benoît Benoît Apollis est maître de conférences en droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas, directeur du Master "Droit sanitaire et social", coauteur avec Didier Truchet de Droit de la santé publique, 10e éd., Dalloz, 2020.
Trépreau Maurice Maurice Trépreau est chercheur associé au laboratoire interdisciplinaire d’étude du politique Hannah Arendt (Lipha Paris Est, EA 7373).
Poinsot Olivier Ancien responsable juridique d’une association gestionnaire, Olivier Poinsot est avocat au barreau de Montpellier depuis 2007. Pratiquant de manière régulière le droit des institutions sociales et médico-sociales depuis 1996, il exerce ses activités de conseil et d’assistance juridiques des organismes gestionnaires et des ESSMS dans tous les domaines où la spécificité du droit applicable requiert une connaissance approfondie non seulement des normes mais aussi des activités. Il enseigne le droit des institutions à l’Université (Montpellier, Lyon) ainsi que dans des écoles d’administration (EHESP, CNFPT) ; il est l’auteur de nombreuses publications dans des revues juridiques et professionnelles.

Le blog d'Olivier Poinsot

Smallwood Olivier Olivier Smallwood est avocat associé, Selarl Pagès, Smallwood & Associés, responsable du bureau de Montpellier.
Parietti Salomé Salomé Parietti est juriste en droit de la santé.
Aubertin Julie Julie Aubertin est docteur en droit public à l'université de Lille.
Sauvage Nathalie Nathalie Sauvage est docteur en droit privé et avocate au barreau de Rouen.
Bévière-Boyer Bénédicte Bénédicte Bévière-Boyer, docteur en droit, est maître de conférence à la faculté de droit de l'université de Paris 8 - Paris Lumières . Elle enseigne ou a enseigné le droit privé dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD). Ses recherches sont axées principalement dans le domaine du droit de la bioéthique. Sa thèse de doctorat en droit privé: La protection de la personne dans la recherche biomédicale est publiée par LEH Édition en 2001. Elle a aussi écrit de nombreux articles sur différentes thématiques. En tant que chercheur, elle a pour prédilection les recherches pluridisciplinaires et s’allie volontiers avec des médecins, sociologues, anthropologues pour écrire des articles collectifs, particulièrement dans le domaine de l'éthique médicale.
Mazen Noël-Jean Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
Catherine Aurore Aurore Catherine est maître de conférences en droit public à l’université de Caen Normandie et membre du Centre de recherche sur les Droits fondamentaux et les Évolutions du droit (CRDFED) (EA 2132).
Mariller Patricia Patricia Mariller est docteur en droit privé rattachée à l’unité de recherche CERES-ICT, ER3, Toulouse, et au Centre Georges-Chevrier, UMR CNRS 7366, Dijon.
Aftassi Damien Damien Aftassi est ATER en droit privé au Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), de l'université Paris 8.
Zhouri Fernanda Fernanda Zhouri est docteur en droit privé de l’université de Paris 8, Centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, université de Paris 8.
Us Maureen Maureen Us est doctorante à l'université de Franche-Comté (CRJFC, EA 3225).
Aulois-Griot Marine Marine Aulois-Griot est professeur de droit et économie pharmaceutiques à l'UFR des sciences pharmaceutiques, Laboratoire de droit et économie pharmaceutiques de l'université de Bordeaux.
Guimiot-Bréaud Hélène Hélène Guimiot-Bréaud est chef du Service de la santé, direction de la conformité, Commission nationale de l’informatique et des libertés.
Lucotte Le Visage Cédric Cédric Lucotte Le Visage est juriste.
Clément Cyril Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit hospitalier et du droit de la santé pris dans sa globalité, maître de conférences à l’université Paris 8 et responsable pédagogique du master I droit de la santé. Il est également formateur auprès des acteurs et professionnels hospitaliers et de la santé. Il est l’auteur de nombreuses publications (ouvrages et articles) destinées aux domaines sanitaire et médico-social.
Delpiano Valérie Valérie Delpiano est avocat à la Cour et docteur en droit.
Lesson Véronique Véronique Lesson est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).
Mémeteau Gérard Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
Hervé Christian Christian Hervé est président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM).
Martinent Éric Éric Martinent est vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM) mais également chargé des liens entre éthique et droit.
Saison-Demars Johanne Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
Boughriet Nora Nora Boughriet est docteur en Droit, CRD & P, ERDP, université de Lille.
Leuzzi-Louchart Coralie Coralie Leuzzi-Louchart est doctorante en droit public et allocataire de recherche à l'université Lille 2, CRD&P – ERDP.
Mordefroy Laurent Laurent Mordefroy, docteur en droit privé, est maître de conférences à la faculté de droit de Besançon, où il enseigne actuellement le droit civil.
Lapérou-Scheneider Béatrice Béatrice Lapérou-Scheneider, responsable du master contentieux de l’université de Franche-Comté et membre du centre de recherche CRJFC de cette même université, est maître de conférences, HDR, en droit privé, sciences criminelles.
Pelletier Laure Laure Pelletier est docteur en droit privé et sciences criminelles et juriste assistante à la cour d’appel de Besançon.
SELARL Clément-Delpiano SELARL Clément-Delpiano est une société d'avocats.

SOMMAIRE

DOSSIER. L’INFORMATION DU/AU PATIENT : QUELS MOTS POUR LES MAUX ?

Qu’est-ce qu’informer ? Les théories sur l’information, applicables aux systèmes humains Didier LAMBERT

L’information aux mineurs : de la relation parentale à la relation médicale Mélanie BOURGUIGNON

Comment informer les patients atteints de troubles cognitifs ? Roger GIL

Les courriers des patients et/ou de leurs familles, rétroaction indispensable à l’amélioration de la relation avec les équipes de soins Alexandre HERBLAND

L’impact d’Internet et des réseaux sociaux sur l’information au patient… Michel BILLÉ


DOSSIER. AUTOUR DE LA LOI N° 2016-87 DU 2 FÉVRIER 2016 CRÉANT DE NOUVEAUX DROITS EN FAVEUR DES MALADES ET DES PERSONNES EN FIN DE VIE

Le regard d’un des « pères » de la loi – « Les Rencontres d’Hippocrate… Les évolutions de la loi sur la fin de vie » Jean LEONETTI

Le regard d’un juriste – « Yπνος Ἤ Θάνατος ? Hypnos ou Thanatos ? » François VIALLA

Le regard d’un praticien – « Refus de transfusion sanguine : la fin de l’acte indispensable et proportionné à la lumière de la loi du 2 février 2016 ? » Jean-Baptiste THIBERT


DOSSIER. AUTOUR DE LA LOI N° 2015-1776 DU 28 DÉCEMBRE 2015 RELATIVE À L’ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT

La gouvernance des politiques d’autonomie après la loi ASV : le poids de l’héritage Vincent VIOUJAS

La réforme de la régulation de l’offre médico-sociale Benoît APOLLIS

Revaloriser et améliorer l’APA à domicile Maurice TRÉPREAU

Le droit au parcours des personnes accueillies ou accompagnées en établissement ou service social ou médico-social Olivier POINSOT

Le maintien à domicile au coeur de la loi « ASV » Olivier SMALLWOOD, Salomé PARIETTI


ARTICLES

La mesure d’accompagnement social personnalisé ou la protection ineffective de la vulnérabilité sociale par le département Julie AUBERTIN

L’appréciation jurisprudentielle de l’exercice illégal de la médecine Nathalie SAUVAGE


RUBRIQUES

Éthique et droit du vivant Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER, Noël-Jean MAZEN, avec la participation d’Aurore CATHERINE, Patricia MARILLER, Damien AFTASSI, Fernanda ZHOURI, Maureen US

Droit pharmaceutique Marine AULOIS-GRIOT, avec la participation d’Hélène GUIMIOT-BRÉAUD, Cédric LUCOTTE LE VISAGE

Santé – Environnement Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO, avec la participation de Véronique LESSON

Droit des contrats en exercice libéral Gérard MÉMETEAU

Interactions entre médecine et droit de la santé Christian HERVÉ, Éric MARTINENT

Droit des établissements publics de santé Vincent VIOUJAS

Responsabilité médicale Johanne SAISON-DEMARS, avec la participation de Nora BOUGHRIET, Coralie LEUZZI-LOUCHART

Droit disciplinaire des professions de santé Sous la direction de Laurent MORDEFROY, Béatrice LAPÉROU-SCHENEIDER, avec la participation de Laure PELLETIER

Le droit médical dans la littérature juridique SELARL CLÉMENT-DELPIANO, avec la participation de Véronique LESS ON, Thibaud ROBIN-CHEVALIER