Revue générale de droit médical numéro 80

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 15/09/2021
Rayon
Collection Revue générale de droit médical
Format 180x260 mm
Nbre de page 296 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Le Coz Pierre Pierre Le Coz est professeur de philosophie à la faculté de médecine de Marseille, Aix-Marseille Université/UMR 7268 ADES/CNRS/EFS, membre de l’Académie nationale de médecine et co-rapporteur de l’avis n° 106 du CCNE « Questions éthiques soulevées par une possible pandémie grippale ».
Del Volgo Marie-José Marie-José Del Volgo est ancien maître de conférences (HDR)-praticien hospitalier à l’université d’Aix-Marseille, actuellement psychanalyste et rédactrice en chef de Cliniques méditerranéennes.
Rousset Guillaume Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS.
Pédrot Philippe Philippe Pédrot est professeur de droit à l'université de Toulon, membre du CERC, il est aussi chercheur associé UMR droit comparé 8103, Paris 1 Sorbonne (CRDST).
Sereno Sophie Maître de conférences, AMU, FDSP, CDS (UR 901).
Tilly Anne-Lise Anne-Lise Tilly est docteure en droit au Centre Européen d’Études et de Recherche Droit & Santé (université de Montpellier).
Vialla François Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
Pavillon Bertrand Bertrand Pavillon est directeur adjoint au CHITS et ancien responsable du service social et coordonnateur des PASS, de la Consultation Enfant Environnement et de l’EMPS.
Permingeat Jean-Michel Jean-Michel Permingeat est magistrat honoraire, ancien juge des enfants et magistrat délégué à la protection de l’enfance et ancien directeur de l’enfance et de la famille du conseil départemental du Var.
Vincelot Sophie Sophie Vincelot est psychologue clinicienne et psychopathologue.
Baldoureaux Éric Éric Baldoureaux est enseignant de sciences médico-sociales.
Garay Alain Alain Garay est avocat à la cour d'appel de Paris.
Lafon Manon Juriste, master 2 Éthique, université de Nantes, master 2 Risques médicaux et responsabilité, faculté de droit et sciences politiques, Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Lepeintre Aurélie Médecin soins palliatifs, responsable EMSP, CHU de Nantes Hôtel-Dieu.
Durand Guillaume Maître de conférences en philosophie, université de Nantes, UFR Lettres et Langages, chercheur résident MSH Ange-Guépin (USR 3491 - CNRS), chercheur au CAPHI (EA 2163), référent Intégrité scientifique, président du CERNI, responsable master Éthique.
Nizard Julien Professeur associé, titulaire HDR, PHD, chef du service interdisciplinaire Douleur, soins palliatifs et de support, éthique clinique, CHU Nantes, MD, PhD, habilité à diriger les recherches, Laboratoire de thérapeutique et EA4391 Excitabilité nerveuse et thérapeutique.
Aomari Maria Maria Aomari est étudiante de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Quesne Aloïse Aloïse Quesne est maître de conférences en droit privé, directrice de la clinique juridique One Health-Une seule santé 1, Université Paris-Saclay, université Evry, CRLD, 91025, Evry-Courcouronnes, France. Elle est aussi membre associé de l’Institut Demolombe, université de Caen Normandie, lauréate 2021 de la Fondation pour les sciences sociales sous l’égide de la Fondation de France, et Membre du groupe de travail « Santé, numérique et IA », au sein du groupe de recherche international et interdisciplinaire « Centre Internet, IA et Société » du CNRS (UPR 2000 – GDR 2091.
Bru Pauline Pauline Bru est étudiante de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
El Gani Hajare Hajare El Gani est étudiant de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Jabot Marion Marion Jabot est étudiante de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Kaba Aïssatou Aïssatou Kaba est étudiant de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Lemaire Léa Léa Lemaire est étudiante de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Moreau Matilda Matilda Moreau est étudiante de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Mulliez Hugo Hugo Mulliez est étudiant de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Toumelin Manon Manon Toumelin est étudiante de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Yaeche Claire Claire Yaeche est étudiante de la clinique juridique One Health-Une seule santé, promotion 2020-2021.
Mazen Noël-Jean Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
Bourdaire-Mignot Camille Camille Bourdaire-Mignot est maîtresse de conférences en droit privé à l'université de Paris-Nanterre, CEDCACE (EA).
Cayol Amandine Maîtresse de conférences en droit privé, université de Caen-Normandie, Institut Demolombe (EA 967).
Gründler Tatiana Tatiana Gründler est maîtresse de conférences en droit public à l'université Paris Ouest Nanterre et membre du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (CREDOF). Ses travaux portent sur les droits fondamentaux, plus particulièrement sur le droit à la protection de la santé et le droit des discriminations.
Aulois-Griot Marine Marine Aulois-Griot est professeur de droit et économie pharmaceutiques à l'UFR des sciences pharmaceutiques, Laboratoire de droit et économie pharmaceutiques de l'université de Bordeaux.
Guimiot-Bréaud Hélène Hélène Guimiot-Bréaud est chef du Service de la santé, direction de la conformité, Commission nationale de l’informatique et des libertés.
Bélanger Michel Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel.
Hilger Geoffroy Geoffroy Hilger est docteur en droit privé et sciences criminelles (Université de Lille - EA n° 4487) et juriste assistant placé à la Cour d'appel de Douai (3e chambre civile).
Poinsot Lisa Lisa Poinsot est doctorante en droit privé et sciences criminelles, Université de Lille, ULR n° 4487, Centre de recherche Droit et perspectives du droit.
Mémeteau Gérard Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
Vioujas Vincent Vincent Vioujas est directeur d’hôpital et chargé d’enseignement en droit de la protection sociale et droit hospitalier à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (AMU). Chercheur associé au centre de droit de la santé (UMR 7268), il travaille sur le droit des établissements de santé, l’assurance maladie et la responsabilité médicale. Il est l’auteur de nombreuses publications sur ces thèmes.
Apollis Benoît Benoît Apollis est maître de conférences en droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas, directeur du Master "Droit sanitaire et social", coauteur avec Didier Truchet de Droit de la santé publique, 10e éd., Dalloz, 2020.
Cormier Maxence Maxence Cormier est avocat au Barreau de Paris, cabinet d'avocats Cormier-Badin.
Audouin Antoine Antoine Audouin est juriste, chargé d'enseignements à l'EHESP.
Gabour Luiza Luiza Gabour est avocat au Barreau de Paris, cabinet d'avocats Cormier-Badin.
Lecat Aude Aude Lecat est directrice du pôle juridique, Fédération de l'hospitalisation privée.
Saison-Demars Johanne Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Véron Paul Paul Véron est maître de conférences à l’université de Nantes et membre du laboratoire Droit et changement social (UMR 6297) ainsi que chercheur associé au CEERDS de la faculté de droit de Montpellier. Ses recherches s’inscrivent essentiellement dans les champs du droit de la santé, du droit de la responsabilité et du droit des personnes vulnérables.
Boughriet Nora Nora Boughriet est docteur en Droit, CRD & P, ERDP, université de Lille.
Lesson Véronique Véronique Lesson est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).
SELARL Clément-Delpiano SELARL Clément-Delpiano est une société d'avocats.
Robin-Chevalier Thibaud Thibaud Robin-Chevalier est avocat à la Cour.

SOMMAIRE

In memoriam Jean Pradel – Gérard MÉMETEAU

In memoriam Gonzalo Herranz


DOSSIER. L'ACCÈS AUX SOINS DES PERSONNES LES PLUS DÉMUNIES

Rupture d’égalité d’accès à des soins de qualité : quelles justifications morales ? – Pierre LE COZ

L’importance du récit dans l’accompagnement des personnes les plus démunies – À propos de Madame S. « Sans travail, sans toit, sans famille »– Marie-José DEL VOLGO

L’accès aux soins des personnes les plus démunies : quand les inégalités territoriales se cumulent aux inégalités socio-économiques de santé – Guillaume ROUSSET

Les « invisibles » et la problématique de l’accès aux soins – Philippe PEDROT

Les discriminations dans l’accès aux soins subies par les personnes vulnérables – Sophie SERENO

Misera plebs : l’accès aux soins des personnes les plus démunies – Anne-Lise TILLY, François VIALLA

L’accès aux soins des personnes en situation de précarité : l’exemple du Centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne-sur-mer (CHITS) – Bertrand PAVILLON

L’accès aux soins des mineurs en protection de l’enfance – Jean-Michel PERMINGEAT

Paroles et violence… de la migration à l’exil : l’accès aux soins d’un jeune mineur non accompagné – En quoi le discours lié à l’inconscient peut-il être une orientation pour une anthropologie clinique psychanalytique ? – Sophie VINCELOT

Non-recours et renoncement aux soins et aux prestations – Éric BALDOUREAUX

L’accès aux soins aux plus démunis, du mythe fondateur de la République sociale aux contingences contemporaines de la règle de droit – Alain GARAY

 

ARTICLES

Les directives anticipées comme garanties effectives à l’autonomie du patient : confrontations et tensions avec la réalité du terrain – Manon LAFON, Aurélie LEPEINTRE, Guillaume DURAND, Julien NIZARD

Santé humaine, animale et environnementale : état des lieux et perspectives du concept One Health Maria AOMARI, Pauline BRU, Hajare EL GANI, Marion JABOT, Aïssatou KABA, Léa LEMAIRE, Matilda MOREAU, Hugo MULLIEZ, Manon TOUMELIN, Claire YAECHE sous la direction de Aloïse QUESNE


RUBRIQUES

Éthique et droit du vivant – Noël-Jean MAZEN, Camille BOURDAIRE-MIGNOT, Amandine CAYOL, Tatiana GRÜNDLER

Droit pharmaceutique – Marine AULOIS-GRIOT avec la collaboration de Hélène GUIMIOT-BREAUD

Droit européen général de la santé – Michel BÉLANGER

Droit du dommage corporel – Geoffroy HILGER, avec la participation de Lisa POINSOT

Droit des contrats en exercice libéral – Gérard MÉMETEAU

Droit des établissements publics de santé – Vincent VIOUJAS

Régulation de l’offre de soins – Benoît APOLLIS, Maxence CORMIER, Antoine AUDOUIN avec la participation de Luiza GABOUR, Aude LECAT

Responsabilité médicale – Johanne SAISON-DEMARS, Marion GIRER, Paul VÉRON avec la collaboration de Nora BOUGHRIET

Le droit médical dans la littérature juridique – Sous la direction de SELARL CLÉMENT-DELPIANO, Véronique LESSON, Thibaud ROBIN-CHEVALIER