Revue Droit & Santé numéro 100

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 23/03/2021
Rayon
Collection La Revue Droit & Santé
Format 150x210 mm
Nbre de page 252 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Bluche Quentin Quentin Bluche est doctorant au Centre Européen d’Etudes et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, CIFRE à l'Agence régionale de Santé Occitanie.
Brunel Marine Marine Brunel est directrice d'EHPAD, titulaire du Master 2 « Droit des établissements de santé » et doctorante au Centre Européen d'Études et de Recherche en Droit de la Santé (sujet de thèse : l’indépendance des établissements de santé).
Collet Charlène Charlène COLLET, doctorante contractuelle, université de Lorraine
Dedet Jean-Pierre Jean-Pierre DEDET, professeur émérite à la faculté de médecine et à l’unité mixte de recherche MIVEGEC (IRD, CNRS, UM), université de Montpellier, membre titulaire de l’Académie des sciences d’Outre-mer et président de l’Académie des Hauts-Cantons
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Lambert-Garrel Lucille
Lantero Caroline Caroline Lantero est maître de conférences de droit public, centre Michel de l’Hospital (EA 4232) Université Clermont Auvergne
Leonhard Julie Julie Leonhard, docteur HDR en droit privé et sciences criminelles, est maître de conférences à l’Université de Lorraine où elle est membre de l’Institut François Gény. Elle est spécialisée en droit pénal et en droit de la santé. Ses travaux portent essentiellement sur le corps humain. Elle a notamment soutenu sa thèse intitulée "Étude sur la pornographie pénalement prohibée" (2011), dirigé ou co-dirigé plusieurs ouvrages pluridisciplinaires en droit de la santé ("La pudeur et le soin" avec Bruno Py en 2019 et "Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains" avec Bruno PY et François Vialla en 2015) et consacré ses travaux en vue de l’habilitation à diriger les recherches au thème "Du corps à la personne : la protection de l’intégrité de l’individu" (2020).
Macron Alain Docteur en droit, CEERS, université de Montpellier, UMR 5815, masseur-kinésithérapeute, cadre de santé, expert judiciaire auprès de la cour d'appel de Montpellier.
Mazzucotelli Manon Manon Mazzucotelli est doctorante au Centre européen d’Études et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, ATER université Paul-Valéry.
Mémeteau Gérard Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
Musseau Béatrice Béatrice MUSSEAU, maîtresse de conférences à l’université d’Avignon, laboratoire « Biens, normes, contrats »
Péchillon Éric Éric Péchillon est professeur de droit public à l'Université Bretagne Sud.
Ponseille Anne Anne Ponseille est maître de conférences à la faculté de Droit et de Science politique de l’université de Montpellier. Elle y enseigne notamment le droit pénal de la santé. Elle dirige un master 2 professionnel Droit de la sanction pénale et de l’exécution des peines et codirige un diplôme universitaire de victimologie. Elle est responsable de la rubrique Droit pénal de la santé de la Revue Droit & Santé (LEH Édition) dans laquelle elle publie régulièrement.
Porcher Romain Docteur en droit privé, CEERDS, université de Montpellier, UMR 5815.
Py Bruno Bruno Py est professeur de droit privé et sciences criminelles à l'université de Lorraine, pénalo-médicaliste & médico-pénaliste, directeur du Master 2 Droit de la santé et co-directeur du Master 2 Sciences criminelles.
Raja-Roque Caroline Caroline Raja est maître de conférences à l'université de Montpellier - MOMA et UMR 5815, Dynamique du droit, elle est également rédactrice en chef de la Revue Droit & Santé.
Raoul-Cormeil Gilles Gilles Raoul-Cormeil est professeur à l'université de Brest et responsable de l'axe "Vulnérabilité" du Lab-LEX (EA 7480).
Rousset Guillaume Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS.
Selusi-Subirats Sophie Sophie SELUSI-SUBIRATS, maître de conférences en droit privé, université de Montpellier, EDSM EA 2996
Truchet Didier Didier Truchet est professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II) et président d’honneur de l’Association française de droit de la santé.
Véron Paul Paul Véron est maître de conférences à l’université de Nantes et membre du laboratoire Droit et changement social (UMR 6297) ainsi que chercheur associé au CEERDS de la faculté de droit de Montpellier. Ses recherches s’inscrivent essentiellement dans les champs du droit de la santé, du droit de la responsabilité et du droit des personnes vulnérables.
Vialla François François Vialla, docteur en droit privé et sciences criminelles, est professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il a créé et anime le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
Vielfaure Pascal Professeur à l’université de Montpellier, Faculté de droit et de science politique, Directeur de l’Institut d’histoire du droit (UR-UM-206), Directeur du Master Histoire du droit et des institutions. L’histoire du droit pénal contemporain constitue l’axe de recherche principal des travaux du professeur Vielfaure, avec un investissement spécifique ces dernières années dans deux domaines, l’histoire du droit de la santé et celui du droit pénal colonial. Il assure actuellement la direction ou la codirection de 16 doctorants.

SOMMAIRE

ÉDITORIAL
In memoriam Élie ALFANDARI
D. TRUCHET
Un centenaire pas du tout confiné !
G. MÉMETEAU
Présentation du centième numéro
F. VIALLA

CHRONIQUES
Neuf cents ans d’enseignement de la médecine à Montpellier, avec une attention particulière pour les cent dernières années
J.-P. DEDET

ACTUALITÉ

RESPONSABILITÉS

F. VIALLA, professeur de droit privé et sciences criminelles, université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
M. MORLAÀS-COURTIES, maître de conférences, université Paul-Valéry, Montpellier, UMR 5815, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier
P. VÉRON, maître de conférences en droit privé, université de Nantes, laboratoire « Droit et changement social », UMR 6297

CONTRATS
F. VIALLA, professeur de droit privé et sciences criminelles, université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
P. VÉRON, maître de conférences en droit privé, université de Nantes, laboratoire « Droit et changement social », UMR 6297
M. MAZZUCOTELLI, doctorante, université de Montpellier, Centre Européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, ATER, université Paul-Valéry, Montpellier III, UFR 4

DROIT PÉNAL DE LA SANTÉ
A. PONSEILLE, maître de conférences, université de Montpellier, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
R. PORCHER, docteur en Droit, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier

BIOÉTHIQUE ET BIOTECHNOLOGIE
L. LAMBERT-GARREL, maître de conférences, université de Montpellier, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
L. ROQUE, docteur de l’université de Montpellier, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé

ORGANISATION DES PROFESSIONS ET DÉONTOLOGIE
M. GIRER, maître de conférences, HDR, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III
G. ROUSSET, maître de conférences, HDR, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III

DROIT DES PATIENTS
F. VIALLA, professeur de droit privé et sciences criminelles, université de Montpellier, directeur du Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815
C. COLLET, doctorante, univesité de Lorraine, IFG, EA 7301, axe « Droit de la santé »

ÉTABLISSEMENTS
O. POINSOT, chercheur associé, IFROSS, université Jean-Moulin, Lyon III , avocat
J. PAGES, docteur en Droit, avocat
B. APOLLIS, maître de conférences, université Rennes I
L. LAMBERT-GARREL, maître de conférences, université de Montpellier, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815

DROIT ÉCONOMIQUE DE LA SANTÉ
C. RAJA-ROQUE, maître de conférences en droit privé, université de Montpellier, UMR 5815
J.-L. RESPAUD, maître de conférences, université de Montpellier

DROIT SOCIAL
B. SIAU, maître de conférences HDR en droit privé, École de droit social de Montpellier (EDSM), université de Montpellier, avocat à la Cour
C. RIOT, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, UMR 7318, « Droits international, comparé et européen », université de Toulon, avocat à la Cour
S. DARMAISIN†, maître de conférences, centre universitaire de Nîmes

DROIT DES PRODUITS DE SANTÉ
A.-C. PERROY, professeur des universités en droit pharmaceutique, Lille II, avocat, Of Counsel – cabinet Simmons & Simmons, Paris

DROIT FISCAL, COMPTABLE ET FINANCIER DE LA SANTÉ
L. JAEGER, maître de conférences en droit privé, université de Nîmes, Chrome, EA 7352
R. SUBIRATS, avocat, Subirats Avocat, chargé d’enseignements, université de Montpellier

DROIT ET SANTÉ MENTALE
S. GUIGUE, docteur en Droit, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, université de Montpellier
J. FONTANA, docteur en Droit, élève avocat, ÉFACS

E-SANTÉ
Q. BLUCHE, doctorant, Centre européen d’Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, université de Montpellier
M. BOUTEILLE-BRIGANT, maître de conférences, Le Mans université, membre du Themis-UM, EA 4333
L. WILLIATTE-PELLITTERI, professeur, faculté de Droit, université catholique de Lille, membre du C3RD, avocate au barreau de Lille, vice-présidente de la Société française de la santé digitale (SFSD)