Revue générale de droit médical numéro 68

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 14/09/2018
Rayon
Collection Revue générale de droit médical
Format 180x260 mm
Nbre de page 384 pages


A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Battin Jacques Jacques Battin est professeur émérite de pédiatrie et génétique médicale à l’université de Bordeaux, membre de l’Académie nationale de médecine et de l’Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux, vice-président de la Société française d’histoire de la médecine ainsi que docteur-es-lettres.
Dartigues Jean-François Jean-François Dartigues est membre de l'Inserm U1219, Bordeaux Public Health Center, université de Bordeaux France.
Bioulac Bernard Bernard Bioulac est professeur émérite à l’université de Bordeaux, neurobiologiste, ancien directeur du site de Bordeaux de l’Espace de réflexion éthique de Nouvelle-Aquitaine et membre de l’Académie nationale de médecine
Roche Albert Albert Roche est président du conseil départemental de l’Ordre des médecins.
Lacombe Didier Didier Lacombe travaille au sein du service de génétique médicale du CHU Bordeaux, laboratoire « Maladies rares : génétique et métabolisme », Inserm U1211, université de Bordeaux, centre de référence anomalies du développement et syndromes malformatifs SOOR, 33076 Bordeaux.
Parodi André-Laurent André-Laurent Parodi est docteur vétérinaire et président honoraire de l’Académie nationale de médecine et de l’Académie vétérinaire de France.
Legros Bérengère Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille (Centre droits et perspectives du droit, ULR n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Depuis 2021, elle est la directrice de la rédaction de la Revue générale de droit médical.
Deuring Silvia Silvia Deuring est conseillère académique et postdoctorante à la chaire de droit civil et de droit médical de l’université Ludwig Maximilian de Munich.
Desnoyer Christine Christine Desnoyer est maître de conférences HDR à l’université de Lille Droit et Santé, CRDP-L’ERADP (EA 4487.
Espesson-Vergeat Béatrice Béatrice Espesson-Vergeat est avocate, maître de conférences, HDR en droit privé, à la faculté de droit de l'université de Saint-Étienne et enseignant-chercheur au CERCRID (UMR CNRS 5137). Elle a travaillé à la direction de recherche "Les événements indésirables liés aux produits de santé" et est membre du Comité Palse (Programme Avenir Lyon Saint-Étienne) à l'université de Lyon ainsi que membre du Conseil de gestion de la faculté de médecine de Saint-Étienne depuis 2014.
Moya-Fernandez Natalia Natalia Moya-Fernandez est avocat directeur associé au sein du cabinet d'avocats Fidal.
Gruson David Docteur en droit de la santé et titulaire d’un troisième cycle de technologies d’information et de la communication, David Gruson est membre du Comité de direction de la Chaire santé de Sciences Po Paris. Il a exercé des fonctions à responsabilités dans le pilotage de notre système de santé mais également en direction d’établissement de santé. Il est engagé dans le cadre de l’initiative Ethik IA qui vise à la construction d’outils de régulation positive du déploiement de l’intelligence artificielle et de la robotisation en santé.
Polo Marine Marine Polo est avocate au sein du cabinet d'avocats Cox & Palmer au Canada.
Léger-Riopel Nicholas Nicholas Léger-Riopel est professeur à la faculté de droit de l’université de Moncton, avocat membre du Barreau du Québec et de l’Ontario et membre associé à la Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé.
Chapeau Pierre-Yves Pierre-Yves Chapeau est avocat à la cour et docteur en droit.
Mijuskovic Volodia Volodia Mijuskovic est doctorant en droit de la santé, Centre européen d’études et de recherche en Droit de la Santé, UMR 5815, université de Montpellier.
Minet-Leleu Alice Alice Minet-Leleu est maître de conférences à l’université Panthéon-Assas (Paris 2).
Moinier Xavier Xavier Moinier est maître de conférences à la faculté de sciences économiques de Poitiers, Laboratoire CRIEF, EA 2249, université de Poitiers.
Bonnal Liliane Liliane Bonnal est professeur à l'UFR de sciences économiques de Poitiers, Laboratoire CRIEF, EA 2249.
Archer Frédéric Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles.
Bévière-Boyer Bénédicte Bénédicte Bévière-Boyer, docteur en droit, est maître de conférence à la faculté de droit de l'université de Paris 8 - Paris Lumières . Elle enseigne ou a enseigné le droit privé dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD). Ses recherches sont axées principalement dans le domaine du droit de la bioéthique. Sa thèse de doctorat en droit privé: La protection de la personne dans la recherche biomédicale est publiée par LEH Édition en 2001. Elle a aussi écrit de nombreux articles sur différentes thématiques. En tant que chercheur, elle a pour prédilection les recherches pluridisciplinaires et s’allie volontiers avec des médecins, sociologues, anthropologues pour écrire des articles collectifs, particulièrement dans le domaine de l'éthique médicale.
Mazen Noël-Jean Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
Catherine Aurore Aurore Catherine est maître de conférences en droit public à l’université de Caen Normandie et membre du Centre de recherche sur les Droits fondamentaux et les Évolutions du droit (CRDFED) (EA 2132).
Tomczyk Martyna Martyna Tomczyk est docteur en éthique médicale et post-doctorante du Centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, Université de Paris 8.
Mariller Patricia Patricia Mariller est docteur en droit privé rattachée à l’unité de recherche CERES-ICT, ER3, Toulouse, et au Centre Georges-Chevrier, UMR CNRS 7366, Dijon.
Aftassi Damien Damien Aftassi est ATER en droit privé au Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), de l'université Paris 8.
Bieronski Eva Eva Bieronski est doctorante du centre de recherche en droit privé et en droit de la santé (EA 1581) de l'université de Paris VIII – Paris Lumières. Elle est également chargée d’enseignement en droit de la santé à l’université de Genève.
Maille Isabelle Isabelle Maille est doctorante au Centre de droit privé et droit de la santé, EA 1581, Université de Paris 8.
Slimani Sandra Sandra Slimani est doctorante au Centre de recherches juridiques de l'université Paris 8 (CRJP8).
Aulois-Griot Marine Marine Aulois-Griot est professeur de droit et économie pharmaceutiques à l'UFR des sciences pharmaceutiques, Laboratoire de droit et économie pharmaceutiques de l'université de Bordeaux.
Bélanger Michel Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel.
Clément Cyril Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit hospitalier et du droit de la santé pris dans sa globalité, maître de conférences à l’université Paris 8 et responsable pédagogique du master I droit de la santé. Il est également formateur auprès des acteurs et professionnels hospitaliers et de la santé. Il est l’auteur de nombreuses publications (ouvrages et articles) destinées aux domaines sanitaire et médico-social.
Delpiano Valérie Valérie Delpiano est avocat à la Cour et docteur en droit.
Lesson Véronique Véronique Lesson est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).
Mémeteau Gérard Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
Vioujas Vincent Vincent Vioujas est directeur d’hôpital et chargé d’enseignement en droit de la protection sociale et droit hospitalier à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (AMU). Chercheur associé au centre de droit de la santé (UMR 7268), il travaille sur le droit des établissements de santé, l’assurance maladie et la responsabilité médicale. Il est l’auteur de nombreuses publications sur ces thèmes.
Saison-Demars Johanne Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Boughriet Nora Nora Boughriet est docteur en Droit, CRD & P, ERDP, université de Lille.
SELARL Clément-Delpiano SELARL Clément-Delpiano est une société d'avocats.
Robin-Chevalier Thibaud Thibaud Robin-Chevalier est avocat à la Cour.

SOMMAIRE

DOSSIER. LES ENJEUX DE LA MEDECINE DE DEMAIN

Introduction Jacques BATTIN

L’évolution de la prévalence de la maladie d’Alzheimer Jean-François DARTIGUES

Enjeux et risques des neurosciences : l’homme augmenté ? Bernard BIOULAC

La médecine sans médecin Albert ROCHE

La génétique médicale à l’épreuve de l’éthique Didier LACOMBE

L’anthropozoonose, quel avenir ? André-Laurent PARODI


DOSSIER. RÉFLEXIONS AUTOUR DE LA PRÉPARATION DE LA TROISIÈME RÉFORME PROGRAMMÉE DU DROIT DE LA BIOÉTHIQUE

Le droit de la bioéthique, une perpétuelle construction d’équilibriste pour le créateur de la norme. Entre réflexion générale sur l’élargissement de son périmètre et réflexion particulière sur l’évolution de la recherche portant sur les débuts de la vie Bérengère LEGROS

Une analyse du droit français en vue de nouvelles méthodes biotechnologiques à l’occasion de la révision des lois de bioéthique en 2018 Silvia DEURING

La gestation pour autrui : retour sur l’histoire d’un interdit (1804-2018) Christine DESNOYER


ARTICLES

La marque « ombrelle » dans le secteur du médicament, une pratique à surveiller Béatrice ESPESSON-VERGEAT, Natalia MOYA-FERNANDEZ

Le pilotage par les données : une révolution pour le droit et le management de la santé David GRUSON

Grand plan sur l’encadrement juridique de l’admission psychiatrique de patients mineurs : éléments de comparaison Nicholas LÉGER-RIOPEL, Marine POLO

Protection des patients alcoolo-dépendants par l’ANSM. Conseil d’État, 23 mai 2018, n° 417607 Volodia MIJUSKOVIC, Pierre-Yves CHAPEAU

Notion d’infection nosocomiale et responsabilité des établissements publics de santé : où en est-on ? Alice MINET-LELEU

Le pharmacien référent d’officine : acteur central du parcours de soins Xavier MOINIER, Liliane BONNAL


RUBRIQUES

Droit pénal médical Frédéric ARCHER

Éthique et droit du vivant Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER, Noël-Jean MAZEN, avec la collaboration d’Aurore CATHERINE, Martyna TOMCZYK, Patricia MARILLER, Damien AFTASSI, Eva BIERONSKI, Isabelle MAILLE, Sandra SLIMANI

Droit pharmaceutique Marine AULOIS-GRIOT, avec la collaboration de Hélène GUIMIOT-BRÉAUD, Cédric LUCOTTE LE VISAGE

Droit européen général de la santé Michel BÉLANGER

Santé – Environnement Cyril CLÉMENT, Valérie DELPIANO, avec la collaboration de Véronique LESSON

Droit des contrats en exercice libéral Gérard MÉMETEAU

Droit des établissements publics de santé Vincent VIOUJAS

Responsabilité médicale Johanne SAISON-DEMARS, Marion GIRER, avec la collaboration de Nora BOUGHRIET

Le droit médical dans la littérature juridique SELARL DELPIANO, par Véronique LESSON et Thibaud ROBIN-CHEVALIER