A PROPOS DES AUTEURS

Photo	Identité	CV
	Hermange Marie-Thérèse	Marie-Thérèse Hermange est sénateur, membre du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé et membre correspondant de l’Académie nationale de médecine.
	Katz-Benichou Grégory	Grégory Katz-Benichou est professeur titulaire de la chaire ESSEC-Sanofi-Aventis « Éthique et Biotechnologies ».
	Martin Michèle	Michèle Martin est directeur de recherche, CEA, laboratoire de génomique et radiobiologie de la kératinopoïèse.
	Bertrand-Mirkovic Aude	Aude Bertrand-Mirkovic est maître de conférences en droit privé à l'université d'Évry-Val-d'Essonne.
	Mathey Nicolas	Nicolas Mathey est professeur de droit privé à l'université d'Évry.
	Galloux Jean-Christophe	Jean-Christophe Galloux est professeur à l'université Panthéon-Assas et membre de l'Académie nationale de pharmacie.
	David-Souchot Véronique	Professionnelle du soin et juriste en droit médical, l’expertise et l’expérience professionnelle de Me David-Souchot lui ont permis de participer à l’évolution du service public hospitalier. La complémentarité de l’approche médico-sociale étant incontournable, un Master 2 droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et médico-sociaux lui a permis de parachever sa réflexion professionnelle. Ce mémoire sur la fin de vie en EHPAD des personnes âgées dépendantes représente l’aboutissement de son parcours professionnel où l’analyse juridique se situe en perspective et à la croisée des principes humanistes du soin, de l’accompagnement médico-social et de l’éthique du management.
	Hébert Sophie	Sophie Hébert est docteur en droit et membre du CERDP de l'université de Nice-Sophia Antipolis.
	Hernández Bejarano Macarena	Macarena Hernández Bejarano est professeur agrégé du Département du droit du travail et de la sécurité sociale de l'université de Séville.
	Léandri Arnaud	Arnaud Léandri est docteur en droit et membre du Centre de droit économique de l'université Paul-Cézanne.
	Legros Bérengère	Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille (Centre droits et perspectives du droit, ULR n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Depuis 2021, elle est la directrice de la rédaction de la Revue générale de droit médical.
	Williatte-Pellitteri Lina	Lina Williatte-Pellitteri est professeur de droit à la faculté de droit de l'université catholique de Lille, ainsi que directrice du master 2 Droit de la santé et de la responsabilité médicale. Elle est également avocate au barreau de Lille au sein du cabinet WT et membre du C3RD.
	Archer Frédéric	Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles.
	Bélanger Michel	Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel.
	Daver Corinne	Corinne Daver est docteur en droit ainsi qu'avocat associé, spécialiste en droit de la santé.
	Mémeteau Gérard	Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
	Xiste Barbara	Barbara Xiste est docteur en droit. Elle collabore actuellement avec un cabinet international d'avocats à Singapour.
	Leca Antoine	Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à Aix-Marseille Université où il dirige le master de droit de la santé.
	Mazen Noël-Jean	Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
	Saison-Demars Johanne	Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
	Prieur Stéphane	Stéphane Prieur est maître de conférences à l'université de Bourgogne (CREDIMI UMR 6295 CNRS).

SOMMAIRE

DOSSIER. COLLOQUE "LES CELLULES SOUCHES ADULTES. QUEL DROIT POUR QUELLES PERSPECTIVES ?"

Communiqué introductif – Marie-Thérèse HERMANGE

Première partie. Source et utilisation des cellules souches adultes

Le cordon et l’embryon : analyse économique et bioéthique – Gregory KATZ-BENICHOU

Rôle et propriétés des cellules souches de l’épiderme humain – Michèle MARTIN

Le cadre juridique du prélèvement – Aude BERTRAND-MIRKOVIC

Deuxième partie. Quels droits sur les cellules souches adultes ?

L’encadrement de l’entrée dans le commerce juridique des cellules souches adultes – Nicolas MATHEY

Cellules souches humaines et brevetabilité – Jean-Christophe GALLOUX

ARTICLES

Le droit de la fin de vie et le droit infirmier : jusqu’à son achèvement, prendre soin de la vie – Véronique DAVIS-SOUCHOT

L’identité sanitaire – Sophie HÉBERT

La prestation pharmaceutique en Espagne et le problème de son coût de dépense publique sanitaire – Macarena HERNANDEZ BEJARANO

La rupture du contrat d’exercice libéral par la clinique – Arnaud LEANDRI

La réforme du certificat de décès ou vers la généralisation de la certification électronique – Bérengère LEGROS

Étude des pouvoirs disciplinaires des caisses d’assurance maladie sur les médecins libéraux – Lina WILLIATTE-PELITTERI

RUBRIQUES

Droit pénal médical – Frédéric ARCHER

Droit communautaire – européen de la santé – Michel BÉLANGER

Droit des contrats en exercice libéral – Corinne DAVER, Gérard MÉMETEAU, Barbara XISTE

Droit pharmaceutique – Dispositifs médicaux – Antoine LECA

Éthique – Noël-Jean MAZEN

Responsabilité médicale – Johanne SAISON-DEMARS

Le droit médical dans la littérature juridique – Stéphane PRIEUR