Revue générale de droit médical numéro 54

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 16/03/2015
Rayon
Collection Revue générale de droit médical
Format 180x260 mm
Nbre de page 340 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Battin Jacques Jacques Battin est professeur émérite de pédiatrie et génétique médicale à l’université de Bordeaux, membre de l’Académie nationale de médecine et de l’Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux, vice-président de la Société française d’histoire de la médecine ainsi que docteur-es-lettres.
Burgaud Emmanuelle Emmanuelle Burgaud est maître de conférences HDR à la faculté de droit et science politique de l'université de Bordeaux, Centre européen d’études et de recherches en droit des familles, des assurances, des personnes et de la santé (CERFAPS).
Debarre Jean-Michel Jean-Michel Debarre est docteur en droit, membre associé de l’Institut du droit public et de la science politique de l’université Rennes 1 et docteur en médecine.
Rassu Federica Federica Rassu est docteur en droit public ATER à l'Institut de droit public (IDP-EA 2623) de faculté de droit de l'université de Poitiers.
Anastasova Velizara Velizara Anastasova travaille à l'Inserm et à l'université de Toulouse III Paul Sabatier (UMR 1027).
Rial-Sebbag Emmanuelle Emmanuelle Rial-Sebbag est docteur en droit de la santé et directrice de recherche (UMR 1027 Inserm de l'université de Toulouse).
Soulier Alexandra Alexandra Soulier travaille à l'Inserm et à l'université de Toulouse III Paul Sabatier (UMR 1027).
Roussel Florian Florian Roussel est rapporteur public.
Thibert Jean-Baptiste Jean-Baptiste Thibert est responsable du service de thérapie cellulaire et de la banque de sang placentaire à l'EFS Bretagne, site de Rennes.
Bourret Rodolphe Rodolphe BOURRET, diplômé de l’EHESP a principalement exercé ses fonctions dans cinq hôpitaux universitaires avant de prendre la direction du centre hospitalier de Valenciennes en janvier 2017. Sa formation scientifique initiale suscite le besoin permanent d’innovation et l’intérêt pour la recherche.
Martin-Giroux Hugo Hugo Martin-Giroux est licencié en histoire et en droit de l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne et juriste stagiaire à la direction des affaires juridiques du CHRU de Montpellier.
Martinez Éric Éric Martinez est directeur des affaires juridiques au centre hospitalier universitaire de Montpellier. Docteur en droit et HDR droit public, il est également auteur du Manuel de droit du Comité consultatif national d'éthique (LEH Édition, 2004).
Vialla François Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
Archer Frédéric Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles.
Bélanger Michel Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel.
Mazen Noël-Jean Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
Bévière-Boyer Bénédicte Bénédicte Bévière-Boyer, docteur en droit, est maître de conférence à la faculté de droit de l'université de Paris 8 - Paris Lumières . Elle enseigne ou a enseigné le droit privé dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD). Ses recherches sont axées principalement dans le domaine du droit de la bioéthique. Sa thèse de doctorat en droit privé: La protection de la personne dans la recherche biomédicale est publiée par LEH Édition en 2001. Elle a aussi écrit de nombreux articles sur différentes thématiques. En tant que chercheur, elle a pour prédilection les recherches pluridisciplinaires et s’allie volontiers avec des médecins, sociologues, anthropologues pour écrire des articles collectifs, particulièrement dans le domaine de l'éthique médicale.
Aftassi Damien Damien Aftassi est ATER en droit privé au Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), de l'université Paris 8.
Belrhomari Nadia Nadia Belrhomari est docteur en droit – HDR, chercheure associée au laboratoire Marchés, Institutions, libertés (MIL) et au Centre de recherche en droit privé et droit de la santé de l'université de Paris 8 (EA 1581).
Catherine Aurore Aurore Catherine est maître de conférences en droit public à l’université de Caen Normandie et membre du Centre de recherche sur les Droits fondamentaux et les Évolutions du droit (CRDFED) (EA 2132).
Chaussy Anthony Anthony Chaussy est responsable du pôle contentieux et lutte contre la fraude à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Doubs.
Picard Amandine Amandine Picard est docteur en droit privé et sciences criminelles (CRJFC EA 3225) et juriste assistante à la cour d’appel de Besançon.
Thiaw Clarisse-Élodie Clarisse-Élodie Thiaw est doctorante à l'université de Franche-Comté.
Us Maureen Maureen Us est doctorante à l'université de Franche-Comté (CRJFC, EA 3225).
Clément Cyril Cyril Clément est avocat au barreau de Paris, spécialiste du droit hospitalier et du droit de la santé pris dans sa globalité, maître de conférences à l’université Paris 8 et responsable pédagogique du master I droit de la santé. Il est également formateur auprès des acteurs et professionnels hospitaliers et de la santé. Il est l’auteur de nombreuses publications (ouvrages et articles) destinées aux domaines sanitaire et médico-social.
Delpiano Valérie Valérie Delpiano est avocat à la Cour et docteur en droit.
Lesson Véronique Véronique Lesson est avocat au Barreau de Paris et titulaire du DEA droit des affaires et de l’économie (université Paris 1), ainsi que du Master professionnel droit de la science médicale (université Paris V).
Mémeteau Gérard Gérard Mémeteau est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.
Hervé Christian Christian Hervé est président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM).
Martinent Éric Éric Martinent est vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM) mais également chargé des liens entre éthique et droit.
Vioujas Vincent Vincent Vioujas est directeur d’hôpital et chargé d’enseignement en droit de la protection sociale et droit hospitalier à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (AMU). Chercheur associé au centre de droit de la santé (UMR 7268), il travaille sur le droit des établissements de santé, l’assurance maladie et la responsabilité médicale. Il est l’auteur de nombreuses publications sur ces thèmes.
Aigouy Carole Carole Aigouy est doctorante contractuelle chargée d’une mission d’enseignement à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (AMU, centre de droit social). Spécialisée dans les questions de responsabilité médicale, elle est l’auteur de plusieurs études ou articles portant sur ce sujet et sur le droit hospitalier.
Saison-Demars Johanne Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Boughriet Nora Nora Boughriet est docteur en Droit, CRD & P, ERDP, université de Lille.
Leuzzi-Louchart Coralie Coralie Leuzzi-Louchart est doctorante en droit public et allocataire de recherche à l'université Lille 2, CRD&P – ERDP.
Lapérou-Scheneider Béatrice Béatrice Lapérou-Scheneider, responsable du master contentieux de l’université de Franche-Comté et membre du centre de recherche CRJFC de cette même université, est maître de conférences, HDR, en droit privé, sciences criminelles.
Mordefroy Laurent Laurent Mordefroy, docteur en droit privé, est maître de conférences à la faculté de droit de Besançon, où il enseigne actuellement le droit civil.
SELARL Clément-Delpiano SELARL Clément-Delpiano est une société d'avocats.
Robin-Chevalier Thibaud Thibaud Robin-Chevalier est avocat à la Cour.

SOMMAIRE

Hommage

Avis aux lecteurs

 

ARTICLES

L’homme et son ADN Jacques BATTIN

L’expertise médico-légale et l’instruction préalable dans le Code d’instruction criminelle au XIXe siècle Emmanuelle BURGAUD

Balances bénéfice-risque d’un médicament : éléments de décryptage Jean-Michel DEBARRE

La protection de la santé : un objectif à valeur constitutionnelle non modifié par la QPC Federica RASSU 

L’information épigénétique : un nouvel objet du droit ? Velizara ANASTASOVA, Emmanuelle RIAL-SEBBAG, Alexandra SOULIERET

Responsabilité d'un établissement public de santé du fait de la levée d'une mesure d'hospitalisation d'office Cour administrative d'appel de Paris (3e chambre) – Conclusions – Florian ROUSSEL

Le don de cellules souches hématopoïétiques issues de la moelle osseuse et les personnes vulnérables : une nouvelle possibilité thérapeutique et un nouvel enjeu juridique Jean-Baptiste THIBERT

Pour une éthique locale Rodolphe BOURRET, Hugo MARTIN-GIROUX, Éric MARTINEZ, François VIALLA


RUBRIQUES

Droit pénal médical Frédéric ARCHER

Droit européen général de la santé Michel BÉLANGER

Éthique et droit du vivant Noël-Jean MAZEN et Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER, Avec la participation de Damien AFTASSI, Nadia BELRHOMARI, Aurore CATHERINE, Anthony CHAUSSY, Amandine PICARD, Clarisse-Élodie THIAW, Maureen US

Santé – environnement Cyril CLÉMENT et Valérie DELPIANO,Avec la collaboration de Véronique LESSON

Droit des contrats en exercice libéral Gérard MÉMETEAU

Interactions entre médecine et droit de la santé Christian HERVÉ, Éric MARTINENT

Droit des établissements publics de santé Vincent VIOUJAS, Avec la collaboration de Carole AIGOUY

Responsabilité médicale Sous la direction de Johanne SAISON-DEMARS et Marion GIRER, avec la collaboration de Nora BOUGHRIET et Coralie LEUZZI-LOUCHART

Avis des CCI Gérard MÉMETEAU

Droit disciplinaire des professions de santé Béatrice LAPÉROU-SCHENEIDER, Laurent MORDEFROY

Le droit médical dans la littérature juridique Sous la direction de SELARL CLÉMENT-DELPIANO, par Véronique LESSON et Thibaud ROBIN-CHEVALIER