Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger
Modernité du droit de la santé

Sous la direction de : Emmanuel Cadeau, Éric Mondielli, François Vialla

Auteur(s) : Fernando Aith, Philippe Amiel, Julien Ancelin, Olivier Andriollo, Benoît Apollis, Marine Aulois-Griot, Estelle Brosset, Jean-Marie Clément, Jean-Marie Crouzatier, Sueli Dallari, Amanda Dubuis, Jean-Pierre Duprat, Béatrice Espesson-Vergeat, Jacques Fialaire, Marine Friant-Perrot, Amandine Garde, Pascal Garel, Inna Gridchyna, Tatiana Gründler, Olivier Guillod, Ana Gusan, Rachel Koukpo, Catherine Le Bris, Antoine Leca, Blanche Lormeteau, Alexandre Lunel, Alfonso López De la Osa Escribano, Mickaël Macé, Eric Martinent, Isabelle Moine-Dupuis, Gérard Mémeteau, Stefania Negri, Guylène Nicolas, Michèle Poulain, Guillaume Rousset, Mélanie Samson, Samuel Sanchez, Didier Truchet

Parution : décembre 2015

Prix : 84 € (format papier)

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Présentation

Dans la droite ligne des plus anciennes traditions universitaires, cet ouvrage est un hommage de la communauté universitaire et scientifique au professeur Michel Bélanger dont les écrits et recherches en droit international de la santé et en droit comparé de la santé ont permis de donner à ces disciplines une place désormais majeure dans le monde francophone et bien au-delà. Auteur du premier ouvrage en langue française de droit international de la santé, il a fait oeuvre de pionnier en ouvrant la voie à de nombreux universitaires. Le professeur Bélanger, expert auprès de diverses institutions internationales, membre fondateur de l’Association française de droit de la santé, a été à l’origine de nombreuses initiatives scientifiques en particulier dans le cadre des centres d’études et de recherches en droit européen de la santé (CERDES) de Nantes puis de Bordeaux qu’il a créés et développés.

La thématique de la « modernité du droit de la santé », qui est l’axe central de ces mélanges, s’inscrit dans le prolongement des préoccupations de ce grand universitaire et humaniste qu’est Michel Bélanger, comme en témoignent ses derniers travaux, notamment ses ouvrages intitulés Droit européen général de la santé et Global health law: an introduction. Une grande partie de son oeuvre consacrée au droit international de la santé a d’ailleurs fait l’objet d’un ouvrage réunissant l’ensemble de ses écrits de 1981 à 2011 : Michel Bélanger, Éléments de doctrine en droit international de la santé (Écrits/1981-2011).

Avec ces mélanges, coordonnés par Éric Mondielli et François Vialla, ses collègues, ses amis, ses élèves entendent lui témoigner leur amitié, leur admiration et leur profond respect.

À propos des auteurs Afficher

Fernando Aith

Fernando Aith est professeur docteur à la faculté de médecine de l’université de São Paulo, USP et vice-coordinateur scientifique du Centre de recherche de droit de la santé de l’université de São Paulo, Cepedisa/USP Brésil. Il est également membre du conseil de la chaire Unesco pour l'éducation, la paix, les droits de l'Homme, la démocratie et la tolérance au Brésil depuis 2011.

Philippe Amiel

Philippe Amiel, 58 ans, sociologue et docteur en droit, est chercheur rattaché à l’UMR Inserm/Paris 7 Diderot U 1123 (Épidémiologie clinique, évaluation économique appliquée aux populations vulnérables – ECEVE). Il a dirigé pendant dix ans l’Unité de recherche en sciences humaines et sociales de l’Institut Gustave-Roussy (2005-2015).

Philippe Amiel enseigne à Montpellier I et à Paris Diderot où il dirige le DIU de Droit de l’expertise médico-légale (http://diudem.fr).

Il est l’auteur de plusieurs ouvrages dont Des cobayes et des hommes : expérimentation médicale et justice (Belles Lettres, Paris, 2011, http://descobayesetdeshommes.fr), et de nombreux articles de recherche en sciences sociales, éthique et droit, accessibles pour la plupart sur https://cv.archives-ouvertes.fr/philippe-amiel.

Julien Ancelin

Julien Ancelin est docteur en droit public de l’université de Bordeaux.

Il exerce les fonctions d’enseignant (droit public interne, droit international) et de chercheur au sein de l’université de Bordeaux depuis 2008.
Il consacre ses activités de recherche à l’étude des processus internationaux de lutte contre la prolifération des armes classiques.
Son champ de recherche l’amène à connaître des thématiques du désarmement et de droit international humanitaire et des questions relatives à la sécurité collective (recours à la force, opérations internationales et régionales de maintien de la paix, protection des populations touchées par les conflits armés).

Olivier Andriollo

Olivier Andriollo est pharmacien d'industrie exerçant dans la distribution pharmaceutique à l'exportation, membre du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens représentant la section C (distribution pharmaceutique en gros). Il est également secrétaire de la CIOPF (Conférence internationale des Ordres de pharmaciens francophones) qui est une association ayant pour vocation première de faciliter les contacts professionnels entre pharmaciens francophones et qui a pris plusieurs positions pour lutter contre les médicaments falsifiés.

Benoît Apollis

Benoît Apollis est maître de conférences à l'université Paris Ouest Nanterre La Défense.

Marine Aulois-Griot

Estelle Brosset

Estelle Brosset est lauréate d'une chaire Jean Monnet de la Commission européenne "Droit européen et santé". Maître de conférences en droit public, elle a été qualifiée aux fonctions de professeur des universités.
http://droiteuropeen.wix.com/ceric-sante

Emmanuel Cadeau

Jean-Marie Clément

Jean-Marie Clément, ancien directeur d’hôpital et ancien membre de l’Inspection générale des affaires sanitaires et sociales, est professeur de droit hospitalier et médical à l’université Paris 8. Spécialiste reconnu du droit hospitalier, auteur de nombreux ouvrages, il est directeur de la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et codirecteur de la Revue générale de droit médical .

Il dirige également le Service juridique de LEH Édition.

Jean-Marie Crouzatier

Jean-Marie Crouzatier est professeur émérite à l'université Toulouse 1 Capitole, IMH et professeur associé à l'université Senghor d'Alexandrie. Il est docteur en droit et a préparé une thèse de doctorat à University of Georgia-Athens, mention "Très honorable et félicitations".
Il est également diplômé des Études supérieures de sciences politiques et de droit public, ainsi que de l'Institut d'Études internationales, Toulouse 1.

Sueli Dallari

Sueli Dallari est avocat et professeur de droit de la santé, détenant une maîtrise et un diplôme de docteur en santé publique de l'Universidade de São Paulo et un Libera Docentia en droit de la santé de la même université. Elle est également titulaire d'un post-doctorat en droit médical de l'université de Paris XII (France) et en santé publique de Columbia University (EUA). Depuis 1986, elle est professeur à l'Université de São Paulo. Sueli a été professeur invité à Columbia University (School of International and Public Affairs - 1995), à l'université de Nantes, France (Faculté de Droit - 2003, 2004 et 2006), à l'université de Paris X, France (Faculté de Droit – de 2007 à 2012) et à l'université de Paris Descartes, France (Faculté de Droit – 2014 et 2015). Elle a participé à la fondation du Centro de Estudos e Pesquisas de Direito Sanitario - Centre d'études et de recherches sur le droit de la santé (1988) et a été le premier coordinateur scientifique du Núcleo de Pesquisas em Direito Sanitario da Universidade de São Paulo - Nucleus de recherches sur le droit de la santé de l’Université de Sao Paulo (1990). Elle a également été la première présidente de la commission de droit de la santé de l'Ordre des avocats du Brésil.

Amanda Dubuis

Amanda DUBUIS est doctorante contractuelle chargée de mission d’enseignement au Centre de droit de la santé (EA 3242), Université Paul Cézanne Aix-Marseille.

Jean-Pierre Duprat

Jean-Pierre DUPRAT est professeur de droit public à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (CERDARE).

Béatrice Espesson-Vergeat

Béatrice Espesson-Vergeat est avocate, maître de conférences, HDR en droit privé, à la faculté de droit de l'université de Saint-Étienne et enseignant-chercheur au CERCRID (UMR CNRS 5137). Elle a travaillé à la direction de recherche "Les événements indésirables liés aux produits de santé" et est membre du Comité Palse (Programme Avenir Lyon Saint-Étienne) à l'université de Lyon ainsi que membre du Conseil de gestion de la faculté de médecine de Saint-Étienne depuis 2014.

Jacques Fialaire

Jacques Fialaire est professeur de droit public à l’université de Nantes, Droit et changement social UMR CNRS 6297 et codirecteur du Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (dans les domaines d'enseignement et de recherche du droit de la décentralisation et de la fonction publique, de l'analyse de politiques locales et territorialisées, et des libertés fondamentales). Il est également administrateur depuis 1999 de l'association IFSA-Ouest et rédacteur en chef de la revue Les cahiers administratifs et politistes du Ponant.

Marine Friant-Perrot

Marine Friant-Perrot est maître de conférences-HDR à l'université de Nantes.

Amandine Garde

Amandine Garde est professeur à l'université de Liverpool.

Pascal Garel

Pascal Garel est directeur général de la Fédération européenne des hôpitaux (HOPE).

Inna Gridchyna

Université de Bordeaux, Inserm U 657

Tatiana Gründler

Tatiana Gründler est maître de conférences en droit public, à l'université Paris Ouest Nanterre et membre du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (CREDOF), ses travaux portent sur les droits fondamentaux, plus particulièrement sur le droit à la protection de la santé et le droit des discriminations.

Olivier Guillod

Olivier Guillod est professeur et directeur de l’Institut de droit de la santé, à l'université de Neuchâtel (Suisse).

Ana Gusan

Ana Gusan est doctorante en droit international, Centre de recherche et de documentation européennes et internationales à l'université de Bordeaux, ainsi qu'ATER Droit public à l'université de Bordeaux. Elle est spécialisée dans le droit international de l'enfant et a réalisé d'importantes études de recherche doctorales dans les universités de Neuchâtel, Suisse (2012-2013), et à l'Institut of Advanced Legal Studies, Londres, Grande-Bretagne (2014-2015).

Rachel Koukpo

Rachel Koukpo est docteur en Droit, élevé avocat.

Catherine Le Bris

Catherine Le Bris est chercheuse au CNRS, spécialisée en droit international. Elle travaille au sein de l'Institut des sciences juridiques et philosophiques de la Sorbonne (UMR 8103, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne/CNRS). Ses travaux portent sur la construction juridique des valeurs communes. Elle a notamment publié un ouvrage intitulé "L'humanité saisie par le droit international public" (LGDJ, 2012).

Antoine Leca

Antoine Leca est agrégé des facultés de droit, professeur à l’université Paul Cézanne d’Aix-Marseille et directeur du CDSA (EA n° 3242).

Blanche Lormeteau

Blanche Lormeteau est docteure en droit de l'environnement, spécialisée en droit de l'énergie.
Actuellement ATER à l'université de Nantes, elle enseigne le droit de l'environnement, les libertés fondamentales et droits fondamentaux ainsi que le droit administratif.

Alexandre Lunel

Alexandre Lunel est maître de conférence Droit à l’université Paris 8.

Alfonso López De la Osa Escribano

Alfonso Lopez de la Osa Escribano est professeur de droit administratif à l'université Complutense de Madrid. Maîtrise en Droit et master en droit de l'Union européenne par cette même université, il effectue ses études de doctorat à Paris où il étudie un DEA sur le droit public des États comparés européens à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, université dans laquelle il soutien sa thèse sous la direction du professeur Franck Moderne, intitulée « La convergence de la responsabilité hospitalière en France et en Espagne – étude comparée ».

Professeur associé de droit public à l’université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) en France entre 2013 et 2015, actuellement il est membre associé des centres de recherches « Institut d’études et Ibériques ibériques-américaines » et « Pau droit public » de cette même université.

Mickaël Macé

Mickaël Macé est docteur en Droit et ATER à l'université de Nantes.

Eric Martinent

Eric Martinent est vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM) mais également chargé des liens entre éthique et droit.

Isabelle Moine-Dupuis

Isabelle Moine-Dupuis est maître de conférences à l'université de Bourgogne et de Franche-Comté, centre de recherches sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI - UMR 6295).

Éric Mondielli

Directeur du master 2 de droit international et européen des droits fondamentaux (M2DIEDF), directeur du Centre d'études et de recherches en droit européen de la santé (CERDES) de Nantes, membre du laboratoire Droit et Changement Social (DCS) UMR 6297

Gérard Mémeteau

Gérard MÉMETEAU est professeur émérite de la faculté de droit de Poitiers et directeur du Centre de droit médical à la faculté de droit de Poitiers. Il est codirecteur de la rédaction et cofondateur de la Revue générale de droit médical, et directeur de la collection Thèses à LEH Édition . Il a été par ailleurs professeur invité aux universités de Mc Gill, Sherbrooke, Pampelune, Montréal, Shaheed-Beheshti et à l'université pontificale de Buenos-Aires.

Stefania Negri

Stefania Negri est docteur de recherche en Droit international et professeur associé à la Faculté de Droit de l'Université de Salerne (Italie), où elle est chargée des cours de Droit international public et de Protection internationale des droits de l'homme (en anglais). Elle est professeur de Droit international auprès des cours de doctorat et de spécialisation du Département de Sciences Juridiques, y compris à l'École de spécialisation pour les professions légales.

Guylène Nicolas

Guylène Nicolas est maître de conférences à la faculté de droit d'Aix-Marseille (CDSA), directrice de l’Institut de droit médical et pharmaceutique, et directrice adjointe du Centre de droit de la santé, EA 3242.

Michèle Poulain

Michèle Poulain est docteur en Droit.

Guillaume Rousset

Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS.

Mélanie Samson

Mélanie Samson est docteur en Droit, Institut de hautes études internationales et du développement, à l'université Paris I – Panthéon-Sorbonne.

Samuel Sanchez

Maître de conférences contractuel à l’université de Nantes

Didier Truchet

Didier Truchet est professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris II) et président d’honneur de l’Association française de droit de la santé.

François Vialla

François Vialla est directeur du Centre européen d'Études et de Recherche Droit & Santé, UMR 5815, SFR ASMES CHU de Montpellier, et professeur des universités à l'université de Montpellier.

Sommaire Afficher

Première partie : DROIT INTERNATIONAL DE LA SANTÉ ET DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE

Jean-Marie Crouzatier : L’intervention humanitaire : retour sur un oxymore dévastateur
Catherine Le Bris : Santé et humanité en droit international : constances et évolutions
Éric Martinent : Le droit général de l’humanité et les conflits armés : autour des tensions entre Asclépios, Arès et Thémis
Éric Mondielli : Le règlement sanitaire international (2005), un instrument moderne de lutte contre les pandémies
Stefania Negri : La santé mondiale dans l’Agenda du développement de l’après-2015 : quel rôle pour le droit international de la santé ?
Michèle Poulain : Les négociations du droit de la santé : l’OMS à la croisée des chemins
Mélanie Samson : Réflexions sur le rôle du droit dans la gouvernance de la santé mondiale

Deuxième partie : DROIT EUROPÉEN DE LA SANTÉ ET DROIT SANITAIRE DE L’UNION EUROPÉENNE

Estelle Brosset : La justification aux entraves aux libertés pour des raisons de protection de la santé : la modernité d’un classique en droit de l’Union européenne
Amanda Dubuis : Le droit de l’Union européenne et les nouvelles perspectives pour les droits du patient
Béatrice Espesson-Vergeat : L’exception de santé appréciée par la CJUE en droit européen des affaires
Pascal Garel : Construction européenne et systèmes de santé
Ana Gusan : L’accès aux soins dans l’Union européenne

Troisième partie : DROITS FONDAMENTAUX, DROITS DES PATIENTS

Fernando Aith, Sueli Dallari : Droit à la santé et démocratie sanitaire au Brésil, Russie, Inde, Chine et Afrique du Sud (BRICS)
Julien Ancelin : Le droit international face aux traumatismes subis par les enfants soldats
Jacques Fialaire : L’intégration scolaire des élèves handicapés en France : la marche du droit proclamé au droit effectif
Gérard Mémeteau : La nullité du contrat médical
Guylène Nicolas : Le droit des malades, vecteur du renouveau des droits fondamentaux
Didier Truchet : Le secret médical, obligation obsolète ou exigence actuelle ?

Quatrième partie : PRODUITS DE SANTÉ ET BIOÉTHIQUE, SANTÉ PUBLIQUE

Olivier Andriollo, Isabelle Moine-Dupuis : Malfaçon n’est pas contrefaçon : réflexions sur les conséquences pénales des défauts non intentionnels dans la fabrication et la distribution des médicaments
Marine Aulois-Griot, Inna Gridchyna : La norme juridique, soutien à l’innovation dans le champ des produits de santé
Jean-Pierre Duprat : La construction des lois de bioéthique
Rachel Koukpo : Les défis de la construction d’un droit pharmaceutique en Afrique de l’Ouest
Mickaël Macé : Concilier la santé publique et le droit des brevets. Réflexion sur la licence obligatoire de brevets pour des raisons de santé publique
Guillaume Rousset : Vers une remise en cause du monopole pharmaceutique

Cinquième partie : SANTÉ PUBLIQUE ET SYSTÈMES DE SANTÉ

Benoît Apollis : Règles de publicité et de mise en concurrence : le droit de l’Union européenne menace-t-il les coopérations sanitaires françaises ?
Jean-Marie Clément : Du service public communal à l’établissement public national
Marine Friant-Perrot, Amandine Garde : De la limitation du marketing alimentaire pour lutter contre l’obésité infantile
Tatiana Gründler : La nécessité médicale comme condition d’atteinte à l’intégrité corporelle, entre modernité et désuétude (du principe)
Olivier Guillod : La place des médecines complémentaires dans les systèmes de soins contemporains
Antoine Leca : Tahiti ou l’éternel retour du guérisseur. Vers la reconnaissance d’un droit tradimédical sur le territoire de la République française ?
Alfonso Lopez de la Osa Escribano : La collaboration publique et privée dans la prestation de soins de santé en Espagne, référence spéciale à la communauté autonome de Madrid
Blanche Lormeteau : L’universalisation d’une classification savante des troubles mentaux : la force normative du DSM

Sixième partie : HISTOIRE DU DROIT DE LA SANTÉ ET CONTRIBUTIONS HISTORIQUES

Philippe Amiel, François Vialla : Le « Code de Nuremberg », une jurisprudence pénale inaugurale en droit international de la santé
Alexandre Lunel : La Société royale de médecine ou la victoire des Modernes sur les Anciens
Samuel Sanchez : La première conférence sanitaire internationale (1851-1852) : vers un droit sanitaire mondial