Mélanges en l'honneur de Michel Bélanger
Modernité du droit de la santé
Sous la direction de : Emmanuel Cadeau, Éric Mondielli, François Vialla
Auteur(s) : Fernando Aith, Philippe Amiel, Julien Ancelin, Olivier Andriollo, Benoît Apollis, Marine Aulois-Griot, Estelle Brosset, Jean-Marie Clément, Jean-Marie Crouzatier, Sueli Dallari, Amanda Dubuis, Jean-Pierre Duprat, Béatrice Espesson-Vergeat, Jacques Fialaire, Marine Friant-Perrot, Amandine Garde, Pascal Garel, Inna Gridchyna, Tatiana Gründler, Olivier Guillod, Ana Gusan, Rachel Koukpo, Catherine Le Bris, Antoine Leca, Blanche Lormeteau, Alexandre Lunel, Alfonso López De la Osa Escribano, Mickaël Macé, Eric Martinent, Isabelle Moine-Dupuis, Gérard Mémeteau, Stefania Negri, Guylène Nicolas, Michèle Poulain, Guillaume Rousset, Mélanie Samson, Samuel Sanchez, Didier Truchet
Parution : décembre 2015
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Présentation
Dans la droite ligne des plus anciennes traditions universitaires, cet ouvrage est un hommage de la communauté universitaire et scientifique au professeur Michel Bélanger dont les écrits et recherches en droit international de la santé et en droit comparé de la santé ont permis de donner à ces disciplines une place désormais majeure dans le monde francophone et bien au-delà. Auteur du premier ouvrage en langue française de droit international de la santé, il a fait oeuvre de pionnier en ouvrant la voie à de nombreux universitaires. Le professeur Bélanger, expert auprès de diverses institutions internationales, membre fondateur de l’Association française de droit de la santé, a été à l’origine de nombreuses initiatives scientifiques en particulier dans le cadre des centres d’études et de recherches en droit européen de la santé (CERDES) de Nantes puis de Bordeaux qu’il a créés et développés.
La thématique de la « modernité du droit de la santé », qui est l’axe central de ces mélanges, s’inscrit dans le prolongement des préoccupations de ce grand universitaire et humaniste qu’est Michel Bélanger, comme en témoignent ses derniers travaux, notamment ses ouvrages intitulés Droit européen général de la santé et Global health law: an introduction. Une grande partie de son oeuvre consacrée au droit international de la santé a d’ailleurs fait l’objet d’un ouvrage réunissant l’ensemble de ses écrits de 1981 à 2011 : Michel Bélanger, Éléments de doctrine en droit international de la santé (Écrits/1981-2011).
Avec ces mélanges, coordonnés par Éric Mondielli et François Vialla, ses collègues, ses amis, ses élèves entendent lui témoigner leur amitié, leur admiration et leur profond respect.
À propos des auteurs Afficher
Philippe Amiel enseigne à Montpellier I et à Paris Diderot où il dirige le DIU de Droit de l’expertise médico-légale (http://diudem.fr).
Il est l’auteur de plusieurs ouvrages dont Des cobayes et des hommes : expérimentation médicale et justice (Belles Lettres, Paris, 2011, http://descobayesetdeshommes.fr), et de nombreux articles de recherche en sciences sociales, éthique et droit, accessibles pour la plupart sur https://cv.archives-ouvertes.fr/philippe-amiel.
Il exerce les fonctions d’enseignant (droit public interne, droit international) et de chercheur au sein de l’université de Bordeaux depuis 2008.
Il consacre ses activités de recherche à l’étude des processus internationaux de lutte contre la prolifération des armes classiques.
Son champ de recherche l’amène à connaître des thématiques du désarmement et de droit international humanitaire et des questions relatives à la sécurité collective (recours à la force, opérations internationales et régionales de maintien de la paix, protection des populations touchées par les conflits armés).
http://droiteuropeen.wix.com/ceric-sante
Il dirige également le Service juridique de LEH Édition.
Il est également diplômé des Études supérieures de sciences politiques et de droit public, ainsi que de l'Institut d'Études internationales, Toulouse 1.
Actuellement ATER à l'université de Nantes, elle enseigne le droit de l'environnement, les libertés fondamentales et droits fondamentaux ainsi que le droit administratif.
Alfonso López De la Osa Escribano
Alfonso Lopez de la Osa Escribano est professeur de droit administratif à l'université Complutense de Madrid. Maîtrise en Droit et master en droit de l'Union européenne par cette même université, il effectue ses études de doctorat à Paris où il étudie un DEA sur le droit public des États comparés européens à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, université dans laquelle il soutien sa thèse sous la direction du professeur Franck Moderne, intitulée « La convergence de la responsabilité hospitalière en France et en Espagne – étude comparée ».Professeur associé de droit public à l’université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) en France entre 2013 et 2015, actuellement il est membre associé des centres de recherches « Institut d’études et Ibériques ibériques-américaines » et « Pau droit public » de cette même université.
Sommaire Afficher
PREMIÈRE PARTIE : DROIT INTERNATIONAL DE LA SANTÉ ET DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE
Jean-Marie Crouzatier
L’intervention humanitaire : retour sur un oxymore dévastateur
Catherine Le Bris
Santé et humanité en droit international : constances et évolutions
Éric Martinent
Le droit général de l’humanité et les conflits armés : autour des tensions entre Asclépios, Arès et Thémis
Éric Mondielli
Le règlement sanitaire international (2005), un instrument moderne de lutte contre les pandémies
Stefania Negri
La santé mondiale dans l’Agenda du développement de l’après-2015 : quel rôle pour le droit international de la santé ?
Michèle Poulain
Les négociations du droit de la santé : l’OMS à la croisée des chemins
Mélanie Samson
Réflexions sur le rôle du droit dans la gouvernance de la santé mondiale
DEUXIÈME PARTIE : DROIT EUROPÉEN DE LA SANTÉ ET DROIT SANITAIRE DE L’UNION EUROPÉENNE
Estelle Brosset
La justification aux entraves aux libertés pour des raisons de protection de la santé : la modernité d’un classique en droit de l’Union européenne
Amanda Dubuis
Le droit de l’Union européenne et les nouvelles perspectives pour les droits du patient
Béatrice Espesson-Vergeat
L’exception de santé appréciée par la CJUE en droit européen des affaires
Pascal Garel
Construction européenne et systèmes de santé
Ana Gusan
L’accès aux soins dans l’Union européenne
TROISIÈME PARTIE : DROITS FONDAMENTAUX, DROITS DES PATIENTS
Fernando Aith, Sueli Dallari
Droit à la santé et démocratie sanitaire au Brésil, Russie, Inde, Chine et Afrique du Sud (BRICS)
Julien Ancelin
Le droit international face aux traumatismes subis par les enfants soldats
Jacques Fialaire
L’intégration scolaire des élèves handicapés en France : la marche du droit proclamé au droit effectif
Gérard Mémeteau
La nullité du contrat médical
Guylène Nicolas
Le droit des malades, vecteur du renouveau des droits fondamentaux
Didier Truchet
Le secret médical, obligation obsolète ou exigence actuelle ?
QUATRIÈME PARTIE : PRODUITS DE SANTÉ ET BIOÉTHIQUE, SANTÉ PUBLIQUE
Olivier Andriollo, Isabelle Moine-Dupuis
Malfaçon n’est pas contrefaçon : réflexions sur les conséquences pénales des défauts non intentionnels dans la fabrication et la distribution des médicaments
Marine Aulois-Griot, Inna Gridchyna
La norme juridique, soutien à l’innovation dans le champ des produits de santé
Jean-Pierre Duprat
La construction des lois de bioéthique
Rachel Koukpo
Les défis de la construction d’un droit pharmaceutique en Afrique de l’Ouest
Mickaël Macé
Concilier la santé publique et le droit des brevets. Réflexion sur la licence obligatoire de brevets pour des raisons de santé publique
Guillaume Rousset
Vers une remise en cause du monopole pharmaceutique
CINQUIÈME PARTIE : SANTÉ PUBLIQUE ET SYSTÈMES DE SANTÉ
Benoît Apollis
Règles de publicité et de mise en concurrence : le droit de l’Union européenne menace-t-il les coopérations sanitaires françaises ?
Jean-Marie Clément
Du service public communal à l’établissement public national
Marine Friant-Perrot, Amandine Garde
De la limitation du marketing alimentaire pour lutter contre l’obésité infantile
Tatiana Gründler
La nécessité médicale comme condition d’atteinte à l’intégrité corporelle, entre modernité et désuétude (du principe)
Olivier Guillod
La place des médecines complémentaires dans les systèmes de soins contemporains
Antoine Leca
Tahiti ou l’éternel retour du guérisseur. Vers la reconnaissance d’un droit tradimédical sur le territoire de la République française ?
Alfonso Lopez de la Osa Escribano
La collaboration publique et privée dans la prestation de soins de santé en Espagne, référence spéciale à la communauté autonome de Madrid
Blanche Lormeteau
L’universalisation d’une classification savante des troubles mentaux : la force normative du DSM
SIXIÈME PARTIE : HISTOIRE DU DROIT DE LA SANTÉ ET CONTRIBUTIONS HISTORIQUES
Philippe Amiel, François Vialla
Le « Code de Nuremberg », une jurisprudence pénale inaugurale en droit international de la santé
Alexandre Lunel
La Société royale de médecine ou la victoire des Modernes sur les Anciens
Samuel Sanchez
La première conférence sanitaire internationale (1851-1852) : vers un droit sanitaire mondial
Liste des souscripteurs
Collection : Collection Mélanges
Support : papier
ISBN : 978-2-84874-590-9
Format : 160x240 mm
622 pages
Qualité et sécurité en établissement de santé
Panorama de la gestion des risques en France - 2019-2020
Actions pour la santé et la recherche médicale en faveur des personnes vulnérables et des pays émergents
VIe Forum des jeunes chercheurs
Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau
Droit médical et éthique médicale : regards contemporains
L'ordre sanitaire national-socialiste
Rémanence, résiliences et récurrences au XXIe siècle. Manuel anti-nazi