Les pouvoirs publics face aux épidémies

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 01/09/2021
Rayon Histoire
Collection À la croisée des regards
ISBN 978-2-84874-913-6
Format 160x240 mm
Nbre de page 756 pages

Depuis plusieurs années, l’Institut d’histoire du droit de Montpellier et le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit & Santé œuvrent de concert autour des problématiques de santé.
Le présent ouvrage est le fruit d’un travail au long cours sur le thème « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l’Antiquité au XXIe siècle ».
Ironie de l’histoire, l’actualité nous a rattrapés et a donné à notre recherche une résonance toute particulière.
Nous avons fait le pari d’une confrontation pluridisciplinaire en sollicitant la plume de spécialistes français et étrangers, en interpellant sciences dures et sciences humaines et sociales, en réunissant médecins, infirmiers, pharmaciens, historiens, sociologues, anthropologues, juristes et en mobilisant chercheurs et acteurs de terrain.
Nous espérons que ces regards croisés apporteront au lecteur, à l’aune de l’histoire et de l’actualité, un éclairage pertinent sur les crises sanitaires passées, présentes et… futures.

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Vialla François Docteur en droit privé et sciences criminelles, professeur à la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de l’Université de Montpellier. Spécialisé en droit médical et de la santé, il préside le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit et Santé. Il dirige l’École de Droit de la Santé ( UR-UM 206), la mention Droit de la Santé de la Faculté de Droit de Montpellier et le Master Droit et gouvernance des établissements de santé. Fondateur et directeur scientifique de la "Revue Droit & Santé" (bimestriel, LEH Édition, Bordeaux), ses travaux portent essentiellement sur le cadre (juridique et éthique) de la relation de soin, sur le corps humain, sur les frontières de la vie et sur la responsabilité. Il a dirigé les ouvrages collectifs "Les Grandes décisions du Droit Médical" (LGDJ) et "Les Grands Avis du CCNE" (LGDJ ; Dir. avec E. Martinez). Fondateur, avec le Dr. Mateu, des "Assises du corps Transformé", il dirige la collection "À la croisée des regards" (LEH Édition, Bordeaux). Il a été fait chevalier de la Légion d'honneur en 2021.
Aldebert Françoise Françoise ALDEBERT est sage-femme enseignante au département de maïeutique de la faculté de médecine de Montpellier depuis 2011, vacataire de consultations obstétricales au sein du CHU de Montpellier.
Amiel Philippe Philippe Amiel est sociologue, docteur en droit et chercheur rattaché à l’UMR Inserm/Paris 7 Diderot U 1123 (Épidémiologie clinique, évaluation économique appliquée aux populations vulnérables – ECEVE). Il a dirigé pendant dix ans l’Unité de recherche en sciences humaines et sociales de l’Institut Gustave-Roussy (2005-2015). Philippe Amiel enseigne à Montpellier I et à Paris Diderot où il dirige le DIU de Droit de l’expertise médico-légale (http://diudem.fr). Il est l’auteur de plusieurs ouvrages dont Des cobayes et des hommes : expérimentation médicale et justice (Belles Lettres, Paris, 2011, http://descobayesetdeshommes.fr), et de nombreux articles de recherche en sciences sociales, éthique et droit, accessibles pour la plupart sur https://cv.archives-ouvertes.fr/philippe-amiel.
Antonmattei Paul-Henri Paul-Henri ANTONMATTEI est professeur à l’université de Montpellier, doyen honoraire, École de droit social de Montpellier (UR UM204).
Apollis Benoît Benoît Apollis est maître de conférences en droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas, directeur du Master "Droit sanitaire et social", coauteur avec Didier Truchet de Droit de la santé publique, 10e éd., Dalloz, 2020.
Attard Olivier Olivier ATTARD est anesthésiste-réanimateur libéral et membre du Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) , responsable des procédures de plan blanc et de la Commission médicale Covid (CMC), clinique du Parc, ancien chef de clinique en réanimation au CHU de Montpellier.
Bachri Jalila Jalila BACHRI est docteur en droit privé et sciences criminelles, assistant professor of law, Renmin University, Beijing Suzhou, China.
Barkany Alexandra LL.B., candidate à la maîtrise en droit, université de Montréal.
Berlin Stefano Stefano Berlin est directeur Medì mutuelle santé (Venise, Italie). Depuis 2013, il suit le secteur des mutuelles santé en Italie (directeur auprès de Medì SMS, consultant pour le secteur) et le celui du Welfare (consultant pour le secteur – enseignant auprès du Master en management du Welfare de l’université Ca’ Foscari de Venise).
Blain Hubert Hubert Blain est professeur des universités praticien hospitalier à la faculté de médecine de Montpellier, CHU de Montpellier, responsable du Centre régional équilibre et prévention de la chute, CHU de Montpellier, et responsable régional Occitanie du DES de gériatrie. Il a effectué sa thèse universitaire à Nancy.
Blay-Grabarczyk Katarzyna Katarzyna BLAY-GRABARCZYK est maître de conférences HDR, IDEDH, université de Montpellier.
Bluche Pierre-François Pierre)François BLUCHE est médecin biologiste et co-directeur du laboratoire BIODOC.
Boiron Frédéric Frédéric Boiron est directeur général du CHRU de Lille.
Bousquet Jean MACVIA France, Montpellier.
Brunel Marine Marine Brunel est directrice d'EHPAD, titulaire du Master 2 « Droit des établissements de santé » et doctorante au Centre Européen d'Études et de Recherche en Droit de la Santé (sujet de thèse : l’indépendance des établissements de santé).
Romeo Casabona Carlos María Carlos María ROMEO CASABONA est professeur de droit pénal, directeur du GR “Chaire de Droit et Génome Humain”, Université du Pays Basque, Espagne, membre du Groupe Européen d’Éthique des Sciences et des Nouvelles Technologies, Commission Européenne, membre du Comité de Bioéthique du Conseil de l’Europe et président du Comité d’Éthique pour la Recherche avec des Médicaments du Pays Basque.
Chamboredon Patrick Infirmier hémodialyse à l’Assistance publique des hôpitaux de Marseille et président du Conseil Régional de l’Ordre des infirmiers de Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse de 2009 à 2017, Patrick Chamboredon a été élu pour un premier mandat de Président du Conseil national de l’Ordre des infirmiers en 2017, puis réélu en avril 2021. Il est également élu au sein du Conseil d’administration du Secrétariat International des infirmières et infirmiers francophones (SIDIIEF) et Président du Comité de Liaison des Institutions Ordinales (CLIO), qui regroupe l’ensemble des ordres professionnels, depuis le 26 novembre 2020.
Cayeux Andréa Barbara Andréa Barbara CAYEUX, est doctorante au Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, en contrat CIFRE à la direction de la stratégie de l'Agence Régionale de Santé (ARS) du Grand Est. Spécialisée dans l'approche juridique de l'accès aux soins.
Chayata Karim Karim CHAYATA, agrégé en droit public, est maître de Conférences à l'Université de Sousse (Tunisie), Faculté de droit et des sciences politiques, président de l'association tunisienne de droit de la santé (ATDS) et membre du laboratoire de recherche "Administration et développement" (LADS)".
Chauvin Franck Franck CHAUVIN est directeur scientifique de l’institut PRESAGE (Prévention et Santé Globale), université Jean-Monnet, directeur de la prévention et de la santé des populations, CHU de Saint-Étienne, président du Haut Conseil de la Santé Publique, et membre du conseil scientifique COVID-19.
Chmargounof Julie Julie CHMARGOUNOF, doctorante, Centre Européen d’Etudes et de Recherche Droit et Santé, UMR 5815, est juriste en contrat CIFRE à l’agence régionale de santé Occitanie. Le sujet de sa thèse porte sur la notion de dépendance en droit.
Clouzot Ludivine Ludivine Clouzot est maître de conférences en droit public à l’Université de Montpellier depuis 2011, membre du Centre de Recherches et d’Études Administratives de Montpellier (CREAM – EA 2038). Elle est spécialisée en droit de la fonction publique et poursuit parallèlement des recherches plus ponctuelles en contentieux administratif et droit des services publics locaux.
Durand Bernard Bernard Durand est professeur émérite, université de Montpellier, et historien du droit (5 ouvrages, 24 ouvrages dirigés ou en collaboration, 140 articles en droit pénal, droit d’outre-mer, droit musulman, droit international de la mer).
Dronneau Fanny Fanny DRONNEAU, doctorante, Centre Européen d’Etudes et de Recherche Droit et Santé, UMR 5815, est gestionnaire aux affaires médicales du centre hospitalier de Narbonne. Le sujet de recherche repose sur l’appréhension juridique du suicide.
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Girin Vincent Vincent Girin est doctorant au sein du Centre Européen d'Etudes et de Recherche en Droit&Santé, UMR 5815, Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier, ATER à l'université de Lyon 2.
Hecketsweiler Laurent Laurent Hecketsweiler est maître de conférences à la Faculté de droit de Montpellier, Institut d'Histoire du Droit (UR-UM-206). Spécialiste en droit romain, Il a récemment fait paraître "Les usurae en droit romain : un manuscrit inédit" (Mare&Martin, 2019, LXII + 180 p.).
Isobe Tetsu Tetsu ISOBE est professeur à l’école de Droit de l'université Keio, à Tokyo. Ses principaux domaines de recherche sont le droit administratif et le droit de la santé. Il a mené des recherches en tant que chercheur invité à l'Université Jean-Moulin Lyon III entre 2015-2017, il a également été désigné comme membre correspondant de l'Académie pontificale à vie. Il est expert auprès de divers organismes publics, notamment en tant qu'examinateur en droit administratif pour l'examen national du barreau, président du Comité de surveillance de la réglementation de la sécurité des produits pharmaceutiques et des dispositifs médicaux, membre du groupe d'experts en bioéthique du Conseil pour la science, la technologie et l'innovation du Cabinet Office, et également membre ad hoc du sous-comité pour COVID-19 au sein du Conseil pour la lutte contre la pandémie grippale. Ses principaux travaux sont Rethinking Administrative Law through Cases (coauteur, 2016, en japonais) et "La santé publique face à la crise sanitaire au Japon" (coauteur avec Haluna KAWASHIMA, "Revue Droit & Santé", vol. 96, 2020). Il est titulaire d'un doctorat en droit de l'Université Hitotsubashi, Tokyo.
Joannes Julia Julia JOANNES est diplômée d’un Master 2 en droit de l’entreprise médicale, pharmaceutique et dentaire obtenu à la faculté de Droit de Nancy, Julia JOANNES exerce en qualité de Responsable adjointe du département des ressources humaines en santé au sein de la Direction de la Stratégie, à l’Agence Régionale de Santé (ARS) du Grand Est. Spécialisée dans les ressources humaines en santé.
Jonquet Olivier Olivier JONQUET est médecin réanimateur, professeur émérite de l’université de Montpellier, membre du conseil d’orientation de l’espace éthique régional occitanie, depuis 2012 président élu de la commission spécialisée de l’organisation des soins de la région Languedoc-Roussillon puis de la Région Occitanie, actuellement médecin directeur du centre de soins universitaire de Montpellier, membre des Comités « éthique recherche » des universités de Montpellier et Paul-Valéry.
Kawashima Haluna Haluna KAWASHIMA est professeur associé au projét de l’Université Keio Global Research Institute (KGRI), Tokyo, où elle est sous-chef d'un projet de recherche international sur la société numérique et l’e-santé. Avant de rejoindre l‘Université Keio, elle a enseigné le droit de la santé, le droit de la communication et le droit constitutionnel à l'Université Teikyo. Ses principaux travaux sont "La prise de décision dans la médecine au dernier stade de la vie " (ISS Research Series vol.69, 2020) et "Legal and philosophical reflection on the traditional medicine and the patient’s right to self-determination" (actes du colloque, VIIIe Conférence internationale franco-japonaise de bioéthique 2018, à paraître). Ses principaux domaines d'intérêt sont le droit de la santé, l'intégrité corporelle et les droits fondamentaux. Elle est titulaire d'un Master en droit public d'Aix-Marseille Université et prépare une thèse sur l'intégrité corporelle en droit constitutionnel.
Kresse Bernhard Bernhard Kresse est professeur de droit économique à l’Université de Dortmund. Il a étudié les droits français et allemand à Paris I et à Cologne, et il est titulaire d’une Maîtrise en droit de Paris I. La venia legendi en droit civil, droit commercial et économique, droit allemand et européen de la concurrence, droit médical et droit comparé lui a été conférée.
Lacroix Caroline Caroline LACROIX est MCF HDR Droit privé et sciences criminelles, université Paris-Saclay-Évry-Val d’Essonne, responsable de la mention « Droit de la santé », responsable du Master 2 « Droit de la santé et des biotechnologies », membre du Centre de recherche Léon Duguit [EA 4107], et membre associé du Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC [UR 3992]).
Lavabre-Bertrand Thierry Thierry Lavabre-Bertrand est professeur des universités-praticien hospitalier à la Faculté de médecine de Montpellier-Nîmes (université de Montpellier) et au CHU de Nîmes (biologiste des hôpitaux), vice-président de l'Université et vice-Doyen chargé du patrimoine historique. Il est également directeur du Jardin des plantes de Montpellier. Docteur en histoire, il s'est plus particulièrement intéressé à l'histoire des idées médicales aux XVIIIe et XIXe siècles.
Le Gal Fontès Cécile Professeur et responsable du laboratoire de droit et économie de la santé de la faculté de pharmacie de Montpellier, Cécile LE GAL FONTÈS est membre de l’UMR 5815 « Dynamiques du droit » et impliquée dans l’axe de recherche concernant l’application du droit de la propriété intellectuelle au secteur pharmaceutique, ainsi que l’étude des contraintes juridiques et économiques concernant ce secteur.
Leonhard Julie Julie Leonhard, docteur HDR en droit privé et sciences criminelles, est maître de conférences à l’Université de Lorraine où elle est membre de l’Institut François Gény. Elle est spécialisée en droit pénal et en droit de la santé. Ses travaux portent essentiellement sur le corps humain. Elle a notamment soutenu sa thèse intitulée "Étude sur la pornographie pénalement prohibée" (2011), dirigé ou co-dirigé plusieurs ouvrages pluridisciplinaires en droit de la santé ("La pudeur et le soin" avec Bruno Py en 2019 et "Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains" avec Bruno PY et François Vialla en 2015) et consacré ses travaux en vue de l’habilitation à diriger les recherches au thème "Du corps à la personne : la protection de l’intégrité de l’individu" (2020).
Leroy Nicolas Nicolas Leroy est professeur d’histoire du droit à l’université de Nîmes, membre de l’Institut d’Histoire du Droit de Montpellier (UR-UM-206).
Marcou Pauline Pauline Marcou est maître de conférence à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, Laboratoire de droit privé (UR-UM-207).
Mateu Jacques Jacques Mateu est chirurgien plasticien et co-fondateur et organisateur des Assises du Corps transformé.
Marguénaud Jean-Pierre Jean-Pierre MARGUENAUD est agrégé de droit privé et de Sciences criminelles, chercheur à l’Institut de droit européen des droits de l’homme (IDEDH), université de Montpellier.
Mazzucotelli Manon Manon Mazzucotelli est doctorante au Centre européen d’Études et de Recherche en Droit de la Santé, université de Montpellier, ATER université Paul-Valéry.
Mijuskovic Volodia Volodia Mijuskovic est doctorant en droit de la santé, Centre européen d’études et de recherche en Droit de la Santé, UMR 5815, université de Montpellier.
Miot Stéphanie Pôle gérontologie CHU Montpellier, Université de Montpellier.
Mistretta Patrick Patrick Mistretta est professeur à la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3. Il est directeur du Centre de droit pénal et du Master droit pénal fondamental. Il est auteur de nombreuses publications en droit pénal médical dont l’ouvrage « Droit pénal médical » aux éditions LGDJ. Il enseigne le droit pénal et le droit médical aux professionnels de la santé ainsi qu’aux étudiants des facultés de droit.
Mondielli Éric Éric Mondielli est professeur à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, directeur du Centre d'études et de recherches en droit européen de la santé (CERDES) de Nantes et membre du laboratoire Droit et Changement Social (DCS) UMR 6297.
Morlaàs-Audemard Maud Maud MORLAÀS-AUDEMARD est maître de conférences en droit privé, université Montpellier 3.
Mousseron Pierre Agrégé des Universités, Pierre Mousseron est professeur à la Faculté de Droit de Montpellier où il dirige le Centre du Droit de l'Entreprise et l'Institut des usages. Ses travaux récents le conduisent à valoriser le Droit non-écrit constitué de principes et d'usages. Son dernier ouvrage publié est un manuel intitulé "Droit des usages" (IDU/LexisNexis, 2021).
Plénat Aurore Aurore PLÉNAT est chargée de mission relations usagers et veille juridique à la Direction de la stratégie de l’Agence régionale de santé Grand Est.
Py Bruno Bruno Py est professeur de droit privé et sciences criminelles à l'université de Lorraine, pénalo-médicaliste & médico-pénaliste, directeur du Master 2 Droit de la santé et co-directeur du Master 2 Sciences criminelles.
Régis Catherine Catherine Régis est professeur titulaire agrégé à la faculté de droit de l’université de Montréal, titulaire d’une chaire de recherche du Canada en droit et politiques de la santé, codirectrice du Hub santé, politiques, organisations et droit (H-POD) et chercheuse au Centre de recherche en droit public (CRDP) et au Centre de recherche du Centre hospitalier universitaire de l’université de Montréal (CRCHUM).
Reneau Raphaël Raphaël Reneau est maître de conférences en droit public à l’Université Bretagne Sud. Chercheur au Lab-LEX (UR 7480) et chercheur associé au CERSA (UMR 7106), il s’intéresse en particulier aux transformations contemporaines de l’État, des modes de gestion de l’action publique, des modes de production normative ou encore des modes de gouvernance.
Richard Arnaud Arnaud RICHARD est maître de conférence habilité à diriger les recherches en sciences du langage, ancien directeur du département des sciences du langage de l’université Paul-Valéry, Montpellier 3.
Rizzo Fabrice Fabrice Rizzo est professeur à l’Université d’Aix-Marseille, codirecteur du Centre de droit économique (CDE UR 4224), codirecteur du master professionnel de droit du sport.
Rolland Yves Gérontopôle de Toulouse, INSERM 1027, Toulouse, France.
Suchon Maël Maël SUCHON est doctorant en Histoire du Droit, Institut d’Histoire du Droit (UR-UM-206), université de Montpellier.
Vandamme Frédéric Frédéric Vandamme est le directeur MAS l’ORRI, association Joseph Sauvy.
Vauthier Jean-Philippe Jean-Philippe Vauthier est docteur en droit de l’Université de Lorraine et spécialisé en droit pénal et droit de la santé. Il a été ingénieur hospitalier au CHU de Montpellier et juriste assistant au Tribunal judiciaire de Cayenne. Depuis le 1er septembre 2021, il est Maître de conférences en droit privé à l’Université de Guyane.
Véron Paul Paul Véron est maître de conférences à l’université de Nantes et membre du laboratoire Droit et changement social (UMR 6297) ainsi que chercheur associé au CEERDS de la faculté de droit de Montpellier. Ses recherches s’inscrivent essentiellement dans les champs du droit de la santé, du droit de la responsabilité et du droit des personnes vulnérables.
Viala Alexandre Alexandre VIALA est professeur à l’université de Montpellier et directeur du CERCOP.
Signoli Michel Michel Signoli est directeur de recherche au CNRS. Archéo-anthropologue, il est spécialisé dans l’étude des de sépultures multiples communément appelées charniers. Il a fouillé et étudié de nombreux contextes de ce type consécutifs à des épidémies, mais aussi à des conflits armés.
Vielfaure Pascal Professeur à l’université de Montpellier, Faculté de droit et de science politique, Directeur de l’Institut d’histoire du droit (UR-UM-206), Directeur du Master Histoire du droit et des institutions. L’histoire du droit pénal contemporain constitue l’axe de recherche principal des travaux du professeur Vielfaure, avec un investissement spécifique ces dernières années dans deux domaines, l’histoire du droit de la santé et celui du droit pénal colonial. Il assure actuellement la direction ou la codirection de 16 doctorants.

SOMMAIRE

Avant-propos
François VIALLA et Pascal VIELFAURE

Les mots des maux : propos introductifs
François VIALLA

Liste des auteurs

Axe 1 – Du local au central : les réactions des autorités face aux épidémies

La peste de Justinien, le témoignage des Novelles

Laurent HECKETSWEILER
La lutte contre les épidémies dans les villes méridionales au Moyen Âge
Nicolas LEROY
L’immixtion de l’État dans la lutte contre les épidémies à l’époque moderne : gestion et traitement de la peste en Vivarais au XVIe et XVIIIe siècle
Maël SUCHON
Présentation et commentaire du tableau de Michel Serre sur la peste à Marseille en 1720
Pauline MARCOU
Décentralisation. Le covid, les collectivités locales et l’État : de la subordination à la coopération
Raphaël RENEAU
ARS Grand Est et solidarité en période de pandémie de la covid-19
Aurore PLENAT, Julia JOANNES, Andréa Barbara CAYEUX
La « crise covid » et les Outre-mer : les instruments juridiques d’un fragile équilibre entre impératifs de santé publique et respect des spécificités locales
Jean Philippe VAUTHIER
 

Axe 2 – Épidémies : l’urgence au pouvoir, le pouvoir dans l’urgence

L’urgence dans tous ses états : état d’urgence, urgence sanitaire, état d’urgence sanitaire

Benoît APOLLIS
Épidémie et commande publique
Jérémy BOUSQUET
Gouverner dans l’urgence : de la performativité langagière en temps de crise sanitaire
Arnaud RICHARD
Covid et armée française
Vincent GIRIN
La nécessaire évolution des compétences infirmières suite aux enseignements de la crise covid-19
Patrick CHAMBOREDON
Soigner dans l’urgence : retour d’expérience covid
Hubert BLAIN
Expérience d’une pandémie au sein d’une maison d’accueil spécialisée
Frédéric VANDAMME
Interview de Pierre-François Bluche. Les laboratoires d’analyses : retour d’expérience face au covid
Pierre-François BLUCHE
Retour d’expérience d’une sage-femme enseignante
Françoise ALDEBERT
Retour d’expérience d’un anesthésiste-réanimateur libéral
Olivier ATTARD
Chirurgie et médecine esthétiques en temps de covid-19
Jacques MATEU
Piloter un établissement dans l’urgence
Frédéric BOIRON
Piloter un établissement médico-social dans l’urgence
Marine BRUNEL
Urgence sanitaire et aménagement du droit du travail
Paul-Henri ANTONMATTEI
Professionnels libéraux et covid-19 : d’oubliés à rescapés
Manon MAZZUCOTELLI
 

Axe 3 – Épidémies : le savoir et le pouvoir

Quand la peur prend le pouvoir… La peine de mort contre les épidémies sous la Restauration

Pascal VIELFAURE
Quelle place pour l’éthique et les instances éthiques ?
Olivier JONQUET
Le rôle des pharmaciens dans la gestion covid
Cécile Le GAL FONTÈS
La santé publique à l’épreuve du covid
Franck CHAUVIN
Covid : la recherche en état d’urgence
Philippe AMIEL
Covid et vaccination : la course aux vaccins
Julie LEONHARD
Accès aux soins : triage ? Idées reçues et réalités
François VIALLA
Les rapports entre les experts et le pouvoir politique
Alexandre VIALA
Polémiques et conflits entre médecins : « L’école de Montpellier et la peste de Marseille en 1720 »
Bertrand-Thierry LAVABRE
 

Axe 4 – Épidémies et libertés fondamentales

La liberté d’aller et venir en institution à l’épreuve du covid

Paul VÉRON
L’interruption anticipée des compétitions sportives en raison de la crise sanitaire
Fabrice RIZZO
Sexe et épidémies : du Kama-sutra au Corona-sutra
François VIALLA et Pascal VIELFAURE
Liberté du commerce et de l’industrie : d’une liberté concédée à une liberté à conquérir
Pierre MOUSSERON
Les épidémies et le secret professionnel : la confiance publique est plus que la somme des confiances individuelles
Bruno PY
Corps, sépultures et épidémies anciennes
Michel SIGNOLI
Corps, sépultures au temps de la pandémie covid
Caroline LACROIX
Covid-19 en milieu pénitentiaire
Volodia MIJUSKOVIC
Voie étroite ou sans issue ? À propos du consentement à la vaccination en EHPAD
François VIALLA
Culture, Culte et covid : entre orgueil et préjugés
Andréa Barbara CAYEUX, Julie CHMARGOUNOF, Fanny DRONNEAU
L’école aux temps du Corona(virus). Des murs de l’école aux murs de la maison
Marion GIRER
 

Axe 5 – Épidémies et approche internationale

Stratégie tunisienne de lutte contre la propagation du covid-19 : des interrogations sur son efficacité
Karim CHAYATA
Épidémie en cabotage Ports coloniaux, une police sanitaire en état de fébrilité
Bernard DURAND
L’OMS et la lutte contre les épidémies
Éric MONDIELLI
La covid-19, à l’épreuve de l’harmonisation centralisée de la gouvernance sanitaire en Chine
Jalila BACHRI
Le Québec confronté à la covid
Alexandra BARKANY, Catherine RÉGIS
La Pologne confrontée à la covid
Katarzyna BLAY-GRABARCZYK
Mesures préventives face au COVID-19 mises en oeuvre par l’Espagne par rapport les actions adressées en Europe
Carlos ROMEO CASABONA
La gestion des épidémies en Italie : les Doges et le Gouvernement Conte
Stefano BERLIN
L’Allemagne confrontée à la COVID
Bernhard KRESSE
La santé publique face à la crise sanitaire au Japon et Le Japon confronté à la COVID-19
Testu ISOBE, Haluna KAWASHIMA
 

Axe 6 – Épidémies et contentieux, le pouvoir des juridictions

L’interprétation des lois sanitaires par la chambre criminelle de la Cour de cassation au XIXe siècle

Pascal VIELFAURE
Covid et Conseil constitutionnel : le fou du roi
Raphaël RENEAU
Covid et droit pénal
Patrick MISTRETTA
Le contentieux administratif à l’épreuve de la covid-19 : du réalisme
juridictionnel pour faire face aux réalités sanitaires

Ludivine CLOUZOT
Les contaminations par la covid-19 en établissement de santé
Maud MORLAAS COURTIES
Vaccination et solidarité nationale
Jean-Pierre MARGUENAUD