Pratiques professionnelles

Développer et organiser l’ambulatoire dans un établissement de santé
Guide pratique, nouveaux concepts organisationnels

L’évolution constante des techniques en anesthésie, chirurgie et médecine, associée à…

L'art de manager en EHPAD

Le monde des EHPAD est parfois hautement anxiogène. Ainsi, un EHPAD n’est pas à l’abri de ce que l’on pourrait appeler une « pathologie institutionnelle ». En effet, ouvert 24 h/24 et 365 j/365,…

Revue de chroniques juridiques hospitalières (1998-2011)

L’hôpital est un univers à hauts risques, notamment sur le plan juridique. Les pays de tradition romano-germanique, comme la France, répugnent à l’existence d’un droit créé…

La Communauté hospitalière de territoire (CHT), mode d'emploi
Constitution et fonctionnement

La communauté hospitalière de territoire (CHT) est le dernier outil juridique créé…

Guide de la jurisprudence sociale et médico-sociale de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
du 9 novembre 2007 au 8 avril 2011

Depuis la réforme entreprise par l’ordonnance n° 2005-1088 du 1er septembre 2005, la Cour nationale…

La performance globale dans les établissements sanitaires et médico-sociaux

L’évolution du contexte économique et législatif dans le secteur de la santé incite aujourd’hui les établissements sanitaires et médico-sociaux à développer une culture…

Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière
Questions-réponses

Les primes et indemnités pour les agents (titulaires et non titulaires) dans un établissement public…

Guide pratique de la paie des agents hospitaliers
La paie dans les établissements publics de santé et les autres structures médico-sociales

D’une grande complexité, la paie des agents hospitaliers des établissements publics de santé…

Guide pratique de la TVA et de la taxe sur les salaires dans les établissements publics de santé
La fiscalité des établissements publics de santé et des autres structures médico-sociales

La fiscalité applicable aux établissements publics de santé et aux autres structures médicosociales…

Manuel juridique de la sage-femme
La sage-femme : nouvelles compétences, nouvelles responsabilités

La sage-femme est aujourd’hui plus que jamais confrontée à l’emprise croissante du droit.…

Sécuriser votre EHPAD
15 actions pratiques

L’exigence de qualité et la multiplication des textes législatifs et réglementaires rendent plus…

La Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge
Manuel pratique de fonctionnement

Depuis la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002, chaque établissement de santé public ou privé, syndicat…

La convergence tarifaire dans les EHPAD
Conseils et analyses pour contester cette convergence

La convergence tarifaire est, aujourd’hui, le sujet le plus important dans les établissements…

La procédure disciplinaire des agents hospitaliers
Questions-réponses, modèles de procédure

La gestion d’une procédure disciplinaire par l’autorité de nomination n’est pas chose facile tant…

Développement durable et solidaire en santé
Tout ce que vous devez savoir pour agir efficacement

Fabriquer, acheter, jeter, gaspiller puis recommencer. Ce cycle de production et de consommation sans limite correspond à…

Chroniques de contentieux hospitalier
Notions pratiques de contentieux hospitalier, chroniques de jurisprudence hospitalière

Le contentieux mobilise désormais d’importantes ressources dans nombre d'établissements hospitaliers.…

Contre la maltraitance en EHPAD
Propositions concrètes pour sécuriser le fonctionnement des EHPAD

Fortement médiatisée, la question de la maltraitance est au centre du débat actuel concernant…

Lexique des dispositifs médicaux
Les Pansements

La certif
Guide pratique pour la certification des établissements de santé

La lecture des ouvrages sur la qualité est souvent ardue pour un acteur de terrain. Le langage utilisé,…

Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles juridiques, financières et budgétaires dans les EHPAD

Depuis plusieurs années, des législations et réglementations abondantes ont donné un cadre précis à l’organisation et au bon fonctionnement des EHPAD. Progressivement se sont ainsi…

Guide pratique des lois du 2 janvier 2002 et du 4 mars 2002
Comparaison entre les droits des malades et les droits des usagers

La loi n° 2002-2, du 2 janvier 2002, rénovant l’action sociale et médico-sociale, a transformé…

Guide pratique de la tarification à l'activité (T2A)

Composante du « pacte de modernité » voulu et annoncé pour nos établissements de santé en 2002, la tarification à l’activité (T2A) s’inscrit dans le cadre d’une évolution…

Guide pour l'évaluation continue des personnels de santé
Concepts, outils, procédures et techniques

Un nouveau décret du 24 septembre 2007 autorise les ministères volontaires, dont la fonction publique,…

Le règlement de fonctionnement des EHPAD
Modèle commenté

Les EHPAD sont aujourd’hui confrontés à l’obligation de présenter à leurs usagers…