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Avec treize millions de personnes concernées chaque année par un trouble psychique en France, la « médecine de l’âme » s’est installée au cœur de la santé publique de ce XXIe siècle. Jamais les Français n’ont été si nombreux à s’intéresser à la santé mentale et à la psychiatrie.Toutefois, la morosit...
Sous la direction de
Parution : May 2024
Les outils indispensables du manager de santé
Quels outils pour accompagner les managers de santé ? Comment motiver ses équipes ? Gérer des situations délicates ? Conduire un dialogue social de qualité avec l’ensemble des acteurs ? Gérer et prévenir les conflits ? Développer mon intelligence émotionnelle ? Trouver les mots pour remercier, recad...
L’entrée dans « l’ère du numérique » a entraîné une dématérialisation des relations humaines dans tous les domaines, y compris celui de la santé. Consacrée par le législateur dès 2009, la télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l’information et de la...
Parution : Apr 2024
Guide de médecine légale criminelle
Une autopsie bien pratiquée par le médecin légiste joue un rôle déterminant dans l’enquête criminelle. L’exploration complète du corps de la victime permet de déterminer la cause de la mort par l’analyse des lésions de violence ainsi que la réalisation de prélèvements biologiques.Un rapport écrit es...
Parution : Mar 2024
Leçons dérangeantes sur l’histoire, l’éthique et le droit médical
La médecine a toujours eu deux visages, celui du bon docteur Jekyll et celui de vilain Mr Hyde, celui d’un sacerdoce au service des patients et celui d’un vil négoce au profit des soignants. C’est à ce second aspect que ce n° 36 des Cahiers de droit de la santé est dédié. Ce parti-pris assumé s’expl...
Évolutions contemporaines
Les liens entre l’identité et l’état civil ne cessent de se renouveler. Là où l’état civil est venu historiquement au soutien de la construction de l’État moderne, en permettant essentiellement l’identification des personnes au sein de la communauté, il est également devenu, depuis la fin du XXe siè...
Ce numéro présente les enjeux majeurs du droit pharmaceutique en 2023 abordant des sujets tels que la gestion des données de santé, la réglementation des pénuries de dispositifs médicaux ou encore la relation entre le vin et l’officine. 29 contributions d’experts analysent les évolutions législative...
Parution : Feb 2024
En partenariat avec À la croisée des chemins entre passé et futur, cet ouvrage captivant explore l’intersection cruciale de la santé, de la communication, de la technologie et de l’humanité. Alexis BATAILLE-HEMBERT et Yann BUBIEN, animés par la vision d’un avenir accessible à tous, ont rassemblé 44...
Parution : Jan 2024
Dans son avis 139 du 13 septembre 2022, le Comité consultatif national d’éthique énonce que la fin de vie fait aujourd’hui coexister deux demandes sociétales nécessairement liées : « celle de pouvoir accéder de façon équitable aux soins palliatifs en tout lieu du territoire, et celle de pouvoir dé...
Le commun des mortels pense que l’hôpital est dirigé par les médecins… Ce serait trop simple !Jusqu’en 2009, l’hôpital était dirigé par le maire ou le président d’une collectivité territoriale. Depuis, le directeur a-t-il les coudées franches ? Ce n’est pas le cas. L’État s’est ingénié à multiplier...
La notion d’acceptabilité sociale, concept émergent, apparaît ces dernières années dans les travaux de droit français associée aux interrogations sur la faisabilité des politiques de santé publique. Pour éviter les résistances individuelles ou collectives, une dimension d’acceptabilité est dorénavan...
Regards croisés franco-vietnamiens autour du tabagisme
Parution : Dec 2023
20 ans d'exploration et de réflexion
L’Odyssée de l’éthique illustre un voyage de 20 ans de chroniques trimestrielles dans la Revue Générale de Droit Médical, sur le thème « Éthique et droit du vivant ». Chaque numéro proposait deux rubriques, l’une générale sur l’éthique, sous la plume de Noël-Jean Mazen, et l’autre émanant de son équ...
Parution : Nov 2023
Panser la souffrance, penser l'avenir
Un premier ouvrage, Covid-19 : une éthique sous tension, avait invité le lecteur à cheminer tout au long de la première année de la pandémie, de mars 2020 à février 2021. L’objectif de cet ouvrage avait été d’inscrire une réflexion éthique en contrepoint de l’histoire de la pandémie avec ses te...
Colloque national des Espaces de réflexion éthique régionaux
Cette terrible simplification des contours du monde à laquelle l’économie de marché procède déconstruit l’identité citoyenne tant il est désormais difficile de comprendre qu’« un citoyen c’est quelqu’un qui voit d’autres citoyens et qui se frotte aux autres », ainsi que l’avançait Bruno Latour.Aussi...
Enjeux éthiques
Le concept de consentement est au cœur des pratiques soignantes. Il est profondément inscrit dans l’éthique médicale et vient affirmer l’autonomie du patient. S’il est clairement défini dans les codes de déontologie, il n’en reste pas moins un processus complexe intimement lié à la relation de soins...
Il est couramment prêté à Albert Camus la formule suivante : « Une société se juge à l’état de ses prisons. »Si la qualité de la prise en charge sanitaire des détenus, ne saurait être le seul critère d’évaluation des établissements pénitentiaires, les analyses pluridisciplinaires démontrent que des...
Regards des professionnels de santé
Le présent ouvrage livre les résultats des enquêtes qualitatives et quantitatives menées auprès des professionnels de santé de la région des Hauts-de-France sur la connaissance et l’application du dispositif actuel d’accompagnement de la fin de vie dans le cadre du projet de recherche AcSOI-Vie.Il m...
Parution : Oct 2023
La vérité des parties, loyauté rigoureuse ou morale élastique
Il est impensable de mentir dans une expertise médicale. Et pourtant… ! Pour un nombre non négligeable de justiciables, cette faute honteuse est une méthode comme une autre, destinée à promouvoir une position trompeuse auprès de l’expert pour que, dans l’esprit du menteur, l’expert comprenne bien co...
Panorama international
L’acte médical pour autrui, devenu incontournable dans le contexte de la médecine moderne, reste difficile à appréhender par le droit. En ce qu’il est un objet central de la bioéthique, il était naturel que le Réseau universitaire international de bioéthique (RUIB) s’en saisisse. L’atteinte au corps...
De l'Antiquité au XXIe siècle
Pour notre troisième opus nous avons souhaité aborder le sujet délicat du début de la vie : Naître ou ne pas naître, de l’Antiquité au XXIe siècle. Pour cheminer vers, autour et par-delà cette frontière de la vie, nous avons fait le pari d’une confrontation pluridisciplinaire. Naissance et « no...
Parution : Sep 2023
Le contrat d’exercice libéral est un outil juridique au service des établissements de santé privé et des praticiens libéraux. Il va être amené à gérer leur relation pendant toute leur vie de co-contractant, appréhender précisément les conditions de sa conclusion et les incidences du lien qu’il créé...
Parution : Jun 2023
De la crise sanitaire à la crise des valeurs
La réapparition de grandes pandémies a bouleversé le monde en ce début de XXIe siècle et la propagation fulgurante du covid 19 a pris une telle place dans nos vies à partir de mars 2020 et la peur qui l’a accompagnée fut telle que nombreux furent les citoyens à prendre au pied de la lettre l’express...
Hier, aujourd’hui, demain
En décidant de débattre sur le thème « L’innovation médicale et hospitalière, hier, aujourd’hui, demain », qui avait pour sous-titre : « Technologies, chercheurs et patients », les organisateurs des Journées internationales de Lille à l’origine de cet ouvrage ont clairement manif...
Folles histoires médicales d’antan
L’auteur de Désordres hippocratiques se plaît à relater des épisodes savoureux de sa vie hospitalo-universitaire révolue, quand les établissements n’étaient pas réglementés, performants comme aujourd’hui ils le sont, ni les soignants soumis à cette pression qui, souvent, leur est difficilement soute...
Droit syndical, nouvelles instances et négociation collective
La loi de transformation de la fonction publique (2019) a conduit, dans un objectif de simplification et de modernisation, à une profonde réforme du dialogue social dans la FPH illustrée par :la mise en place du Comité Social d’Établissement, en remplacement du CTE et du CHSCTle renforcement de la n...
Parution : May 2023
CHANGER LE MONDE (DE LA SANTÉ), C’EST MAINTENANT !La population humaine mondiale a été multipliée par quatre en deux siècles. Depuis le mois de novembre 2022, nous sommes 8 milliards d’humains sur la planète. Durant cette période l’espérance de vie a doublé, les progrès technologiques et nos modes d...
Ce dictionnaire a pour objet de définir les principaux termes et notions utilisés dans le champ de la santé mentale et de la psychiatrie et d’en délimiter leurs contours juridiques. Il permet de comprendre qu’un « droit de la santé mentale et de la psychiatrie » existe.Chaque définition est accompag...
Parution : Feb 2023
Depuis la mise en oeuvre, le 1er janvier 2002, de la réduction du temps de travail à l’hôpital pour le personnel non médical, le temps est devenu un processus majeur de la gestion des ressources humaines. Dans ce nouveau contexte, de nombreuses questions se posent aux cadres et aux gestionnaires des...
Parution : Jan 2023
Soigner les maux de la médecine libérale pour soulager notre système de santé ?
La crise persistante que celui-ci traverse, en dépit des réformes successives, s’est amplifiée depuis la pandémie de Covid-19. Les pouvoirs publics tentent d’y apporter des réponses à travers des plans d’urgence sans parvenir à enrayer l’effondrement de l’institution hospitalière.Ce phénomène condui...
Depuis plusieurs années, l’Institut d’Histoire du Droit et l’École de Droit & Santé de Montpellier œuvrent de concert autour des problématiques de santé.Nous avons souhaité aborder un thème douloureux et complexe : le suicide, de l’Antiquité au XXIe siècle. Nous vous invitons à parcourir ces app...
Parution : Sep 2022
Parution : Aug 2022
La première année d'études de santé vue par un major de promotion
En 2020 a eu lieu la réforme de l’accès aux études de santé définissant deux parcours spécifiques : la PASS et la LAS. Vincent Villa-Mur, admis en tant que major à l’issue de l’année de PASS, rassemble dans cet ouvrage tous les conseils nécessaires à la réussite de cette année. Désormais également t...
Parution : Jul 2022
En une décennie, le droit hospitalier a connu des bouleversements majeurs : trois grandes lois depuis celle du 21 juillet 2009, en passant par la loi du 26 janvier 2016 replaçant l’usager au centre du dispositif tout en rénovant la gouvernance des établissements et en renforçant le rôle des ARS. Enf...
Parution : May 2022
L’hôpital public, c’est la vie d’Hommes et de Femmes engagés au service des citoyens dans le combat contre la maladie. Ce recueil de portraits en images et en textes met en lumière la pluralité et la diversité des métiers qu’offre l...
Parution : Mar 2022
Accompagner la transformation de l'offre de soins sur le territoire
En partenariat avec Notre système de santé en France est marqué historiquement par de profondes transformations et de nouvelles pratiques innovantes sur le territoire. De nombreuses initiatives ont apporté des améliorations considérabl...
Parution : Oct 2021
Depuis plusieurs années, l’Institut d’histoire du droit de Montpellier et le Centre Européen d’Études et de Recherche Droit & Santé œuvrent de concert autour des problématiques de santé. Le présent ouvrage est le fruit...
Parution : Sep 2021
Le modèle valenciennois
Préfacé par le professeur Philippe Juvin La crise de la covid-19 a mis en évidence auprès de l’opinion publique ce que les professionnels de santé avaient déjà constaté depuis plusieurs années : l’hôpi...
Parution : Jan 2021
Parution : Jan 2020
Parution : Dec 2019
La folie à l'épreuve du droit de l'Antiquité à nos jours
À l’évocation de la folie, on ne peut qu’être saisi par les images carcérales du traitement jadis réservé par la société au fou entravé et isolé derrière de hauts murs. Pourtant, cette histoire ne doit pas se...
Parution : Oct 2019
Parution : Sep 2019
D'une gestion intégrative à un outil de performance servicielle
La problématique soulevée par ce travail d’audit se situe à l’interface du nouveau management public et du contrôle de gestion des coopérations interorganisationnelles, voire de la gestion des ressources humaines. Elle s’inscrit dans la continui...
Parution : Jun 2019
Parution : Mar 2019
Parution : Feb 2019
Parution : Dec 2018
Parution : Nov 2018
Pour la reconnaissance d'une liberté
L’apparence physique joue un rôle considérable dans la relation à l’autre comme dans la construction de soi. Le droit n’ignore pas ce phénomène, mais il s’en saisit par des règles dispersées n’ayant fait l’objet d...
Anticiper, prévoir, prédire sont des thématiques qui parcourent l’histoire de l’humanité ; elles jalonnent la vie quotidienne, le champ des sciences, les pratiques de la médecine et de la psychiatrie. Dans un temps perpétuellement fuyant...
Ce recueil d’articles sur le thème de la sécurité alimentaire dans nos sociétés contemporaines, et plus particulièrement dans la région Asie-Pacifique, est le fruit des trois journées de réflexion et d’échanges orga...
Le présent ouvrage traite du contentieux disciplinaire qui trouve son application notamment dans les plaintes de l’Assurance Maladie à l’encontre des professionnels de santé qui auraient commis des fautes, des abus et des fraudes ou tous faits intéressant l...
Parution : Oct 2018
Dans les trois anciens pays indochinois, le Vietnam, le Cambodge et la RDP lao, la médecine traditionnelle rencontre un succès grandissant auprès de la population. Conscients de l’importance de la médecine traditionnelle, les trois gouvernements l’ont recon...
L'alcool, véritable passion humaine universelle, intéresse le droit depuis les plus anciens monuments retrouvés sur cette discipline (comme le Code d'Hammourabi en Mésopotamie). C'est bien sûr un commerce licite, d'autant que l'art de boir...
Abécédaire pratique
Depuis la réforme d’avril 1999, les EHPAD n’ont cessé de connaître des évolutions qui ont trouvé leur concrétisation avec la loi du 28 décembre 2015 sur l’adaptation de la société au vieillissement (loi ASV), et les t...
Parution : Sep 2018
Vers l'ébranlement de certains interdits ?
À la veille de la troisième réforme programmée du droit de la bioéthique, les principales revendications autour de la procréation et de son renouvellement sont doubles. La première revendication, la plus médiatisée, est celle d&rs...
Il y a dix ans, les accords de Bercy, consacrés par la loi du 5 juillet 2010, ont jeté les bases d’une rénovation du dialogue social dans la fonction publique. S’agissant de la fonction publique hospitalière, elle a su être très tôt i...
Le monde des EHPAD est parfois hautement anxiogène. Ainsi, un EHPAD n’est pas à l’abri de ce que l’on pourrait appeler une « pathologie institutionnelle ». En effet, ouvert 24 h/24 et 365 j/365, il est doté d’une équipe d’acteu...
Parution : Jul 2018
Parution : Jun 2018
La santé des personnes détenues n’a longtemps pas été une préoccupation de la société. Durant des siècles, la répression pénale a été dominée par les châtiments appliqués au corps des con...
Parution : May 2018
La journée de réflexion « Innovation juridique et transversalité des politiques liées au numérique, à la santé et aux territoires », organisée dans le cadre du Cercrid, est un moment fort, permettant d’aller &agra...
Au XXIe siècle dans le débat public
La bioéthique n’est pas que l’éthique biomédicale, elle est l’éthique de la vie. Elle a surgi d’une prise de conscience donnée au monde par le procès de Nuremberg mais aussi par l’évaluation de pratiques de recherche q...
Parution : Apr 2018
Le dossier du patient, dénommé dossier médical dans les textes actuellement en vigueur, est un outil indispensable pour tout professionnel de santé, mais aussi pour le patient. D’un côté, assurant une fonction probatoire pour l’un en ce qu&...
Le cas des tumorothèques
Le traitement et l’étude du cancer nécessitent de collecter et conserver des tissus malades et ainsi constituer des collections qui serviront d’abord au patient lui-même, ensuite éventuellement à la recherche. La mise à disposition, à de...
Parution : Mar 2018
Anticiper et gérer les actes violents
Pour 4 exemplaires achetés le 5e offert !* [*Offre valable pour 4 ouvrages achetés dans le cadre d’une seule commande dans la limite des stocks disponibles et jusqu’au 30/06/2018. Offre non cumulable.] Depuis quelque temps, « Silence Hôpital » s&r...
Parution : Feb 2018
Parution : Jan 2018
cinquième millésime, cinquième édition
Vin, Droit & Santé (VDS) est un concept créé par LEH, groupe indépendant basé à Bordeaux, spécialisé dans l’information et l’accompagnement juridique, stratégique, managérial et opérationnel des ét...
Parution : Nov 2017
De l'empathie à la maltraitance. Responsabilités et conflits
Plus qu’une simple compétence, l’exercice médical résulte d’un travail de longue haleine, mené sur des siècles d’évolution et de progrès techniques dans le milieu de la santé et dans le domaine juridique. Une telle...
Comprendre l'existence pour faire face à la mort. Approche pratique et anthropo-philosophique à l'usage des soignants et des aidants
Soigner, animer au cœur de la souffrance et de la période de la fin de vie, non seulement ne va pas de soi, mais peut se révéler parfois traumatisant. Il y a aujourd’hui une réelle « usure » des soignants et des aidants, pour peu que ces dernier...
Panorama de la gestion des risques en France – 2017
Depuis plusieurs années, la gestion des risques a trouvé sa place dans les organisations complexes que sont les établissements de santé en France. Il s’agit néanmoins d’une notion « récente » qu’il faut encore définir,...
Parution : Oct 2017
Le droit de la médecine et de la chirurgie des animaux
Profession libérale et réglementée à l’instar des médecins et des avocats, la profession de vétérinaire est étonnamment peu étudiée en doctrine ou n’est abordée que dans le strict prolongement des règl...
Outils juridiques et stratégies de régulation
L’ouvrage présente un panorama des principaux outils juridiques et stratégies de régulation en matière de contractualisation de l’offre de soins et médico-sociale, une analyse de leurs logiques intrinsèques, de leurs articulations et des enjeu...
La médecine judiciaire a la vertu d’être un pont permettant de relier deux rives : celles de la médecine et du droit. Experts médicaux et juristes s’y côtoient afin de résoudre les difficultés qui relèvent de leurs disciplines...
Parution : Sep 2017
Parution : Jan 2017
Parution : Dec 2016
Parution : Jun 2015
Parution : May 2015
Un CHU breton voit son quotidien bouleversé par la tentative de suicide d’une aide-soignante d’un service de chirurgie vasculaire, Édith Montreuil. Sollicités par la direction pour mener l’enquête sur les raisons de ce geste, Claude Sevestre et Ma...
Parution : Mar 2015
