Revue générale de droit médical numéro 58

PRESENTATION

FICHE TECHNIQUE
Parution 07/03/2016
Rayon
Collection Revue générale de droit médical
Format 180x260 mm
Nbre de page 544 pages

A PROPOS DES AUTEURS

Photo Identité CV
Rousset Guillaume Guillaume Rousset est maître de conférences HDR en droit privé à l’université Jean Moulin (Lyon 3) - IFROSS.
Girer Marion Marion Girer est maîtresse de conférences HDR en droit à l'Université Jean-Moulin Lyon 3, membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS), responsable du master 1 "Juriste manager des structures sanitaires et sociales" et de la licence 1 "Accès santé" (LAS).
Denoyel-Jaumard Alice Université Jean Moulin Lyon 3, département de géographie-aménagement.
Chasles Virginie Virginie Chasles est maître de conférences à l'Université Jean Moulin Lyon 3, département de géographie-aménagement.
Agopian Philippe Philippe Agopian est médecin-colonel de sapeur-pompier.
Alfano Nicolas Nicolas Alfano est doctorant.
Bertolucci Nicolas Nicolas Bertolucci est doctorant.
Saint Jonsson Anaïs Anaïs Saint Jonsson est doctorante.
Tiberghien Bruno Bruno Tiberghien est maître de conférences.
Carlioz Patrick Patrick Carlioz est chirurgien pédiatre libéral exclusif et membre associé de l’Académie nationale de chirurgie.
Poirot-Mazères Isabelle Isabelle Poirot-Mazères est professeur de droit public et co-directrice de l’Institut Maurice Hauriou (Université Toulouse 1-Capitole).
Grenier Corinne Corinne Grenier est professeur senior HDR à KEDGE Business School et chercheur affilié au laboratoire CERGAM d'Aix-Marseille Université.
Rimbert-Pirot Anne-Gaëlle Anne-Gaëlle Rimbert-Pirot est enseignant ATER et docteur au laboratoire CERGAM de l'Institut management public et gouvernance territoriale d'Aix-Marseille Université.
López de la Osa Escribano Alfonso Alfonso López de la Osa Escribano est professeur de droit administratif à l'université Complutense de Madrid. Maîtrise en Droit et master en droit de l'Union européenne par cette même université, il effectue ses études de doctorat à Paris où il étudie un DEA sur le droit public des États comparés européens à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne, université dans laquelle il soutien sa thèse sous la direction du professeur Franck Moderne, intitulée « La convergence de la responsabilité hospitalière en France et en Espagne – étude comparée ». Professeur associé de droit public à l’université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA) en France entre 2013 et 2015, il est actuellement membre associé des centres de recherches « Institut d’études et Ibériques ibériques-américaines » et « Pau droit public » de cette même université.
Rabiller Stéphanie Maître de conférences, UPPA, IFTJ
Buttard Anne Anne Buttard est maître de conférences en économie à l'université de Bourgogne et chercheur attaché au Laboratoire d'économie de Dijon (LEDi).
Lopez Jimmy Jimmy Lopez est maître de conférences à l'Université de Bourgogne.
Legros Bérengère Bérengère Legros est maître de conférences HDR à l'université de Lille (Centre droits et perspectives du droit, ULR n°4487, L'EREDS). Elle enseigne à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales notamment dans les masters 2 « Droit et politiques de santé » et « Droit de la santé en milieu de travail ». Depuis 2021, elle est la directrice de la rédaction de la Revue générale de droit médical.
Ghozia Amel Amel Ghozia est docteur en droit, membre du DANTE (Laboratoire de Droit des affaires et nouvelles technologies) de l'Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et postdoctorante à l’institut droit et santé de l'Université Paris Descartes.
Chevillard Guillaume Guillaume Chevillard est chargé de recherche à l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES), Université de Nanterre.
Battin Jacques Jacques Battin est professeur émérite de pédiatrie et génétique médicale à l’université de Bordeaux, membre de l’Académie nationale de médecine et de l’Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux, vice-président de la Société française d’histoire de la médecine ainsi que docteur-es-lettres.
Burgaud Emmanuelle Emmanuelle Burgaud est maître de conférences HDR à la faculté de droit et science politique de l'université de Bordeaux, Centre européen d’études et de recherches en droit des familles, des assurances, des personnes et de la santé (CERFAPS).
Hilger Geoffroy Geoffroy Hilger est docteur en droit privé et sciences criminelles (Université de Lille - EA n° 4487) et juriste assistant placé à la Cour d'appel de Douai (3e chambre civile).
Clément Jean-Marie Jean-Marie Clément, ancien directeur d’hôpital et ancien membre de l’Inspection générale des affaires sanitaires et sociales, est professeur de droit hospitalier et médical à l’université Paris 8. Spécialiste reconnu du droit hospitalier, auteur de nombreux ouvrages, il est directeur de la rédaction de La Gazette de l’Hôpital, des Fiches de la jurisprudence hospitalière, des Fiches de droit hospitalier et codirecteur de la Revue générale de droit médical .
Il dirige également le Service juridique de LEH Édition.
Lorenzi Jean Jean Lorenzi est docteur en droit et avocat à la Cour.
Archer Frédéric Frédéric Archer, codirecteur de l'institut de criminologie de Lille, est maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles.
Bévière-Boyer Bénédicte Bénédicte Bévière-Boyer, docteur en droit, est maître de conférence à la faculté de droit de l'université de Paris 8 - Paris Lumières . Elle enseigne ou a enseigné le droit privé dans les différentes années du cursus universitaire français (LMD). Ses recherches sont axées principalement dans le domaine du droit de la bioéthique. Sa thèse de doctorat en droit privé: La protection de la personne dans la recherche biomédicale est publiée par LEH Édition en 2001. Elle a aussi écrit de nombreux articles sur différentes thématiques. En tant que chercheur, elle a pour prédilection les recherches pluridisciplinaires et s’allie volontiers avec des médecins, sociologues, anthropologues pour écrire des articles collectifs, particulièrement dans le domaine de l'éthique médicale.
Mazen Noël-Jean Noël-Jean Mazen est maître de conférences émérite à l'université de Bourgogne-Franche-Comté, président du Centre d'études sur le soin et l'accompagnement à domicile (CESAAD), directeur scientifique du CIEREMC (centres interdisciplinaires d'étude et de recherches sur les enjeux du monde contemporain, CUCDB).
Aftassi Damien Damien Aftassi est ATER en droit privé au Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), de l'université Paris 8.
Catherine Aurore Aurore Catherine est maître de conférences en droit public à l’université de Caen Normandie et membre du Centre de recherche sur les Droits fondamentaux et les Évolutions du droit (CRDFED) (EA 2132).
Mariller Patricia Patricia Mariller est docteur en droit privé rattachée à l’unité de recherche CERES-ICT, ER3, Toulouse, et au Centre Georges-Chevrier, UMR CNRS 7366, Dijon.
Picard Amandine Amandine Picard est docteur en droit privé et sciences criminelles (CRJFC EA 3225) et juriste assistante à la cour d’appel de Besançon.
Us Maureen Maureen Us est doctorante à l'université de Franche-Comté (CRJFC, EA 3225).
Chaussy Anthony Anthony Chaussy est responsable du pôle contentieux et lutte contre la fraude à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Doubs.
Aulois-Griot Marine Marine Aulois-Griot est professeur de droit et économie pharmaceutiques à l'UFR des sciences pharmaceutiques, Laboratoire de droit et économie pharmaceutiques de l'université de Bordeaux.
Guimiot-Bréaud Hélène Hélène Guimiot-Bréaud est chef du Service de la santé, direction de la conformité, Commission nationale de l’informatique et des libertés.
Lucotte Le Visage Cédric Cédric Lucotte Le Visage est juriste.
Bélanger Michel Michel Bélanger est professeur des universités, professeur émérite de droit public (université de Bordeaux). Auteur du premier rapport présenté sur le sujet (en 1985) à la Commission européenne, il a dirigé, de 1990 à 2017, le Centre d’étude et de recherche en droit européen de la santé (CERDES, Nantes et Bordeaux). Il est également réserviste dans le Service de santé des armées, avec le grade de lieutenant-colonel.
Hervé Christian Christian Hervé est président de la société française et francophone d’éthique médicale (SFFEM).
Martinent Éric Éric Martinent est vice-président de la société française et francophone d'éthique médicale (SFFEM) mais également chargé des liens entre éthique et droit.
Vioujas Vincent Vincent Vioujas est directeur d’hôpital et chargé d’enseignement en droit de la protection sociale et droit hospitalier à la faculté de droit et de science politique d’Aix-en-Provence (AMU). Chercheur associé au centre de droit de la santé (UMR 7268), il travaille sur le droit des établissements de santé, l’assurance maladie et la responsabilité médicale. Il est l’auteur de nombreuses publications sur ces thèmes.
Poinsot Olivier Ancien responsable juridique d’une association gestionnaire, Olivier Poinsot est avocat au barreau de Montpellier depuis 2007. Pratiquant de manière régulière le droit des institutions sociales et médico-sociales depuis 1996, il exerce ses activités de conseil et d’assistance juridiques des organismes gestionnaires et des ESSMS dans tous les domaines où la spécificité du droit applicable requiert une connaissance approfondie non seulement des normes mais aussi des activités. Il enseigne le droit des institutions à l’Université (Montpellier, Lyon) ainsi que dans des écoles d’administration (EHESP, CNFPT) ; il est l’auteur de nombreuses publications dans des revues juridiques et professionnelles.

Le blog d'Olivier Poinsot

Apollis Benoît Benoît Apollis est maître de conférences en droit public à l'université Paris II Panthéon-Assas, directeur du Master "Droit sanitaire et social", coauteur avec Didier Truchet de Droit de la santé publique, 10e éd., Dalloz, 2020.
Cormier Maxence Maxence Cormier est avocat au Barreau de Paris, cabinet d'avocats Cormier-Badin.
Saison-Demars Johanne Johanne Saison-Demars est professeur des universités, CRDP, université de Lille.
Leuzzi-Louchart Coralie Coralie Leuzzi-Louchart est doctorante en droit public et allocataire de recherche à l'université Lille 2, CRD&P – ERDP.
Salem Géraldine Géraldine Salem est docteur en droit.
Puigelier Catherine Catherine Puigelier est professeur à l'université Paris Lumières.
Dias Pereira André André Dias Pereira est professeur à la faculté de droit de l'université de Coimbra au Portugal, directeur du Centre de droit biomédical, membre du conseil d’administration de l’Association mondiale de droit médical et membre du Conseil national d’éthique pour les sciences de la vie du Portugal.

SOMMAIRE

DOSSIER. LA LUTTE CONTRE LES INÉGALITÉS TERRITORIALES DE SANTÉ

Avant-propos  Guillaume ROUSSET, Marion GIRER

Lecture géographique des « déserts médicaux » Virginie CHASLES, Alice DENOYEL-JAUMARD

La contribution des SDIS à la problématique de l’accès aux soins : réflexion autour de la notion de désert médical Philippe AGOPIAN, Nicolas ALFANO, Marius BERTOLUCCI, Anaïs SAINT JONSSON, Bruno TIBERGHIEN

La fausse notion de « désert médical »… …Mais il existe une solution innovante contribuant à la résolution de la lutte contre les inégalités territoriales d’accès aux soins – Patrick CARLIOZ

Nouveaux métiers et pratiques renouvelées en santé, autre réponse aux déserts médicaux Isabelle POIROT-MAZERES

Construction d’un territoire et territorialisation de l’action publique : cas des programmes territoriaux de santé Corinne GRENIER, Anne-Gaëlle RIMBERT-PIROT

Les inégalités territoriales d’accès aux soins : étude comparative des cas français et espagnol Alfonso LOPEZ DE LA OSA ESCRIBANO, Stéphanie RABILLER

Déserts médicaux, zones défavorisées et zones fragiles en offre de soins : les maisons de santé sont-elles une solution ? Guillaume CHEVILLARD

L’apport des maisons de santé pluriprofessionnelles pour améliorer l’accès aux soins de premier recours. L’exemple de la Bourgogne – Anne BUTTARD, Jimmy LOPEZ


DOSSIER. LES DIRECTIVES ANTICIPÉES

La réforme du régime juridique des directives anticipées en droit français  Bérengère LEGROS

Les directives anticipées en droit canadien Amel GHOZIA

Les directives anticipées au Portugal : une approche de droit comparé André DIAS PEREIRA


ARTICLES

L’eugénisme, une récurrence transculturelle Jacques BATTIN

Les rapports professionnels des médecins et des pharmaciens sous la législation de l’an XIEmmanuelle BURGAUD

L’incertaine clarification de la procédure de signalement de maltraitances de mineurs par les professionnels de santé. À propos de la loi n° 2015-1402 Geoffroy HILGER

L’esprit de la loi Santé 2016 Jean-Marie CLÉMENT

Les nouvelles bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical, une approche surprenante Jean LORENZI


RUBRIQUES

Droit pénal médical  Frédéric ARCHER

Éthique et droit du vivant Sous la direction de Bénédicte BEVIERE-BOYER, Noël-Jean MAZEN, avec la participation de Damien AFTASSI, Aurore CATHERINE, Patricia MARILLER, Amandine PICARD, Maureen US, Antony CHAUSSY

Droit pharmaceutique Sous la direction de Marine AULOIS-GRILLOT, avec la collaboration d’Hélène GUIMIOT-BREAUD, Cédric LUCOTTE LE VISAGE

Droit européen général de la santé Michel BELANGER

Interactions entre médecine et droit de la santé Christian HERVE, Éric MARTINENT

Droit des établissements publics de santé Vincent VIOUJAS

Droit des institutions sociales et médico-sociales Olivier POINSOT

Régulation de l’offre de soins Benoît APOLLIS, Maxence CORMIER

Responsabilité médicale Sous la direction de Johanne SAISON-DEMARS, Marion GIRER, avec la collaboration de Coralie LEUZZI-LOUCHART

Droit nord-américain Amel GHOZIA, Géraldine SALEM

Littérature juridique Catherine PUIGELIER