Vin, droit & santé 2021

Des pratiques au droit : l'identité du vin « naturel »

Vin, Droit & Santé (VDS) est un concept créé par LEH, groupe indépendant basé à Bordeaux, spécialisé dans l’information et l’accompagnement juridique, stratégique, managérial et opérationnel des établissements de santé.L’association du vin, du droit et de la santé peut paraître iconoclaste, mais...

Parution : septembre 2022

Le consentement à l’acte médical, autonomie réelle ou fictive ?

Panorama international

À première vue, l’exigence d’un consentement à l’acte médical ne semble pas poser de grandes difficultés et par voie de conséquence mériter de longs débats, comme cela pouvait être le cas il y a quelques décennies lorsque la question de mettre fin au paternalisme médical se posait. En effet, aujourd...

Parution : septembre 2022

Droit agile et révolution numérique en santé

Le développement exponentiel du numérique, perçu comme une révolution, est désormais un prérequis dans l’innovation en santé. Cette évolution fait exploser les principes acquis de secret, de confidentialité et de consentement &e...

Parution : novembre 2021

La vaccination contre la covid-19 (n° 33)

Aspects de droit comparé et international

Face à la pandémie, chaque pays a défini sa politique de vaccination. Très rares sont ceux qui ont imposé l’obligatoriété, comme le Tadjikistan et le Turkménistan. En Europe, il n’y a pour l’instant que le Vatican dans ce cas (mais l’Autriche va le suivre en mars 2022). En France, seule la Nouvelle-...

Parution : novembre 2021

Guide pratique de la nouvelle fonction publique hospitalière

Les points clés de la loi du 6 août 2019

La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 constitue la réforme la plus importante du statut des fonctionnaires depuis la création, en 1983, d’un statut général et de ses trois versants (État, territorial, hospitalier). Dans l&...

Parution : octobre 2021

Droit, santé et religion

Hippocrate à l'épreuve de la foi

Ni discipline poussiéreuse ni Dieu, le droit est partout. Vie juridique et vie organique assurent ainsi, ensemble, un fidèle ballet harmonieux dont la mise en scène est laissée aux mains du législateur. Si le recours au droit peut sembler indispensable face &a...

Parution : septembre 2021

L'ethnomédecine : la part du droit (n°32)

Il a existé des époques et des contrées sans médecins, mais jamais sans médecine. Rares pourtant sont les ouvrages sur la médecine qui daignent s’intéresser à l’ethnomédecine. C’est encore plus vrai des ouvrages de d...

Parution : juin 2021

Le contrat d'exercice libéral

Mode d'emploi à l'usage des médecins libéraux exerçant dans les établissements de santé privés

Pour le praticien qui commence une première activité libérale au sein d’un établissement de santé privé comme pour son confrère qui souhaite changer de clinique pour y exercer, ou encore à l’occasion d’un projet d’ass...

Parution : mars 2021

La transformation de l'organisation hospitalière

Le modèle valenciennois

Préfacé par le professeur Philippe Juvin   La crise de la covid-19 a mis en évidence auprès de l’opinion publique ce que les professionnels de santé avaient déjà constaté depuis plusieurs années : l’hôpi...

Parution : janvier 2021

Panorama de droit pharmaceutique - 2020

Parution : janvier 2021